Sujets: Approbations de la confédération; Débat sur la structure du commandement militaire (département militaire vs commission militaire); Établissement d'un Sejm permanent; Préoccupations pour la santé du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Procédure de vote secret; Réforme de l'armée; Respect de l'ordre parlementaire; Responsabilité civile des fonctionnaires; Responsabilité pénale des dirigeants militaires; Sujets: Commission militaire; Efforts du roi Stanislas II Auguste Poniatowski; Évacuation des troupes russes; Liberté d'expression; Parlement permanent; Propositions des députés; Protection de la santé du roi; Question du vote secret; Séance du Parlement; Statue de Stefana Czarnieckiego; Traités avec la Russie; Unité de la nation; Sujets: Affaires militaires; Amélioration de la Constitution; Amitié avec l'Empire russe; Commission militaire; Liberté de parole; Maréchal du Sejm; Pause pour les délibérations du Sejm; Privilèges de la monarchie; Relations avec les États voisins; Responsabilités et devoirs du monarque; Sujets: commission militaire; département militaire; législation; pouvoir militaire; votes; Sujets: Commission militaire; Droits et prérogatives de la nation lituanienne; Jacek Ma³achowski, ministre de la chancellerie de la Pologne-Ukraine; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de loi sur l'Armée des Deux Nations; Prolongation des travaux du Sejm; Stanis³aw August Poniatowski, roi de Pologne; Travaux du Sejm et de la confédération; Union de la Pologne et de la Lituanie; Wojciech ¦wiêtos³awski, député de Volhynie; Sujets: Alternance; Commission militaire; Contributions à la défense de l'État; Élection; Grand Sejm; Hetmans; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Pouvoir exécutif; Prérogatives; Projet de loi; Province de Lituanie; Sénat; Sujets: Acte publié; Commission militaire; Consentement de la République; Département militaire; État de la République; Gouvernement militaire; Roi; Sujets: Besoins de la patrie; Confédération; Efficacité des résolutions du Sejm; Prorogation de la session du Sejm; Report et limitation de la durée de la session du Sejm; Sujets: alternance du sejm; approbation de la loi; armée; commission militaire; confédération; maréchal du sejm; prérogatives nationales; projet de loi; province de Lituanie; vote; Sujets: Composition complète des états siégeant; Diète de la Grande-Pologne; Discours d'ouverture; Hetmans; Honneur et intégrité des hetmans; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Organisation de la commission militaire; Postes et institutions; Projet d'évacuation de l'armée russe; Réponse à la note de l'ambassadeur de Russie; Salaires militaires; Serments des fonctionnaires; Statut civil; Trésor public; Sujets: Débat sur la gestion de l'armée et les droits militaires; Décisions sur les rôles et devoirs des généraux; Déclaration sur l'évacuation des troupes russes; Envoi d'ambassadeurs aux cours étrangères; Offres financières et matérielles pour les besoins de l'armée; Promotion des hetmans; Réforme de la Commission militaire; Réponse aux notes de l'ambassadeur russe; Suspension de la session du parlement; Sujets: accords sur les salaires des commissaires; communication de notes diplomatiques; débat sur le maintien de l'armée et les impôts; délibérations sur la sécurité de la République; égalité devant la loi; élection à la commission militaire; expressions de gratitude; Maréchal du Sejm; note diplomatique du ministre de Prusse; santé du roi; séance du Sejm et ajournement de la session; Sujets: Commissaires militaires; Commission militaire; Conseil permanent; Défense nationale; Élection des commissaires militaires; Lois cardinales; Maréchal du Sejm; Négociations avec les États voisins; Prérogatives de la noblesse; Traités internationaux; Sujets: Chronologie et ordre des travaux du Sejm; Débats sur les garanties et traités internationaux; Discussions sur le Conseil Permanent et ses prérogatives; Élection des commissaires militaires; Lois fondamentales et leurs modifications; Propositions pour les négociations avec les cours voisines; Questions liées à la liberté de la nation et à l'autonomie de la République; Remarques sur le département militaire; Remerciements au Roi et aux ministres pour les actions en faveur de la liberté; Votes, y compris le vote secret et ses résultats.; Sujets: cérémonie de couronnement; confédération; craintes d'un pouvoir excessif des fonctionnaires; défense des prérogatives civiques; discours; élection; excès dans le discours parlementaire; législation sur l'ordre des séances parlementaires; liberté de la noblesse; perte de temps en débat; projet de Commission Militaire; propositions et requêtes des députés; question des scribes et subalternes militaires; réglementations juridiques concernant les sejmiks; séance du Sejm; serment des commissaires militaires; vote; Sujets: Exigences pour les mandats judiciaires de la Commission Militaire; Levée de fonds pour l'armée; Organisation des sessions de la Commission Militaire; Plaintes et dommages causés par les troupes russes; Présence des troupes russes en Pologne; Problèmes frontaliers avec la Turquie; Rapports militaires de M. Lubowidzki; Recrutement de recrues par les Russes; Réponse à la note de l'ambassadeur russe; Transport des approvisionnements par les Russes; Travail du Sejm; Sujets: armée; commissaires civils; commissaires militaires; Commission militaire; diète (sejm); élection des commissaires; Franciszek Branicki; hetmans; Ludwik Tyszkiewicz; serment; Seweryn Rzewuski; Sujets: armée polonaise; Commission militaire; composition de la Commission militaire; confédération; devoirs envers le roi; dévouement patriotique; fournitures militaires; grand sejm; maréchal du sejm Stanis³aw Ma³achowski; session; tissu local; uniforme militaire traditionnel vs. moderne; veste et pantalons larges; Sujets: augmentation de l'armée et surveillance; Discours du maréchal du Sejm; exécution des décrets et aide militaire; jugement des affaires militaires par la commission militaire; projets d'articles et amendements; réformes judiciaires civiles et militaires; rotmestres de la cavalerie nationale; suprématie de la commission militaire sur les affaires civiles; Sujets: Commission militaire; fidélité au roi et à la République; interdiction de contacts avec des puissances étrangères et de recevoir des pensions étrangères; juridiction de la commission et impartialité judiciaire.; justice dans les comptes militaires; respect du droit et discipline militaire stricte; secret de la commission; serment des membres de la commission; utilisation de l'armée pour la défense des frontières et la sécurité des citoyens; Sujets: campement militaire; Commission militaire; décision sur les affaires militaires; déplacement des troupes; gestion des frontières et de la sécurité intérieure; obéissance dans l'armée; procès-verbal et documentation de la commission; rapport au Roi; uniforme et entraînement; Sujets: Aide militaire dans l'exécution des décrets; Constitution de 1784; Envoi d'ambassadeurs aux cours voisines; Impôts inhabituels sur les dissidents; L'armée ne procédera pas à l'exécution des décrets synodaux; Projet de réforme juridique.; Projet sur l'exécution des décrets; Question des dissidents; Sessions du Sejm et discours du Maréchal; Sujets: affaires de la Couronne; affaires en appel; affaires entre militaires; affaires lituaniennes; civils et militaires; Commission militaire; justice militaire; opposition à la loi; ordonnances et réglementations juridiques; plaintes et procédures; |