Sujets: consentement national aux actions du Sejm; délégations des assemblées régionales; déplacement de la fête de saint Stanislas au 3 mai; élection des archevêques; élection des juges terriens; établissement de la fête du 5 mai comme Jour de Cérémonie; Pères Commissaires; premier anniversaire de la Constitution du 3 mai; projet de loi sur les fondations de l'Église de la Providence; Sejm provincial; Tribunal de la Couronne et Code légal; Aucune délibérationSujets: Établissement de l'église de la Providence Divine; Maréchaux nationaux et cérémonie solennelle; Réception des délégations des voïvodies, des terres et des districts; Remerciements pour le régime libre et stable; Solennité de l'audience; Vœu de libération de la nation polonaise; Sujets: Allègements gouvernementaux; Confirmation des personnes élues aux postes; Gratitude envers le roi et les députés; Instructions des citoyens; Maréchal de la confédération couronne; Multiplication des paroles de gentilshommes; Pause dans la session de la Diète; Projets de loi; Session de la Diète; Sujets: commodité des citoyens; Cours de justice terriennes; estampillage du privilège sur la géométrie; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; projet de loi; réduction des frais; session du Sejm; Sujets: Commissaires frontaliers; Constitution; Députés; Droit; Élections; Grand-Duché de Lituanie; Inspecteurs; Juges terriens; Seymiks (assemblées régionales); Sujets: Affaires des administrations Zaj±czkowski; Commencement du jugement; Livres d'actes; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Matériaux des lauds sejmik; Projet d'ordonnance provisoire pour les tribunaux de la couronne; Suspension de la session; Tribunaux fonciers; Tribunaux parlementaires; Sujets: Déclaration; district de Pinsk-Zarzecki; élection des députés; lieu constitutionnel des sessions.; nom du district de Zapieñski; séjmiks; séjmiks émissaires; sessions et juridiction; ville de Stolin; vote secret; Sujets: apprentissage de la géométrie; consentement des états; délimitation normale; encouragement des jeunes; géomètres; inspection des terres royales; privilèges; prix pour l'obtention de privilèges; roi; Sujets: Archives des districts de Poznañ et Kalisz; Districts de Gniezno, Kcyñski, Pyzdrski, Koniñski et Nakielski; Écrivains d'actes; Livres d'actes; Réquisitions; Tribunaux fonciers; Sujets: commissaires et juges des frontières; élection des fonctionnaires; inspecteurs; juges terriens; scribes actes; séjmiks; voïvodie de Be³z; voïvodie de Brac³aw; voïvodie de Podlachie; voïvodie de Podolie; voïvodie de Ruthénie; voïvodie de Sandomierz; voïvodie de Tchernihiv; voïvodie de Volhynie; Sujets: alternance dans la tenue des tribunaux terriens; cadences judiciaires; commissions de l'ordre public; décisions et laudes de sejmik; désignation des villes pour les séances de sejmik et les cours de justice; élections de commissaires et juges; maintien des bureaux et des archives; organisation des juges terriens; répondre aux demandes de la province de Grande-Pologne; suspects et régents; Sujets: Amendements au projet; Conditions Juridiques; Députation Constitutionnelle; Diète de la Confédération; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Offices; Petit Sejm (Sejmiks); Projet d'Ordonnance Provisoire pour les Tribunaux de la Couronne; Provinces de Lituanie; Session du Sejm; Sujets: Commissions Civiles et Militaires; Délégation Constitutionnelle; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prêtre Maciej Garnysz; Projet d'Aménagement des Possessions Royales; Projet d'Ordonnance Temporaire pour les Tribunaux de la Couronne; propositions des députés; report des Élections des Sections Urbaines; session du Sejm; vente des Possessions Royales; Aucune délibérationSujets: affaires criminelles; catégories judiciaires; corruption des juges; déclaration; exécution des décrets; inscriptions judiciaires; ordonnance judiciaire; procédure judiciaire; registres d'affaires; règlement des affaires; tribunaux tribunaux; Sujets: Approbation du tribunal et des juges; Droit intitulé „Satisfaire les demandes des citoyens de la province de Petite Pologne”; Powiat de Chêciny; Powiat d'Opoczno; Sejm; Voïvodie de Sandomierz; Sujets: Adam Tyman; anoblissement; constitution; Diète (Sejm); garde à cheval; République des Deux Nations; roi; rotmestre; Sujets: Commissions d'ordre voïvodales; Date des assemblées de département; Dates des élections; Descriptions des commissions gouvernementales; Loi gouvernementale; Organisation des élections; Report des assemblées de département; Sujets: Banque de Prusse; Commission du Trésor; Délibération du Projet; Fonds pour les Assesseurs; Jan £uszczewski; Maréchal du Parlement Stanis³aw Ma³achowski; Ordination des Princes Su³kowski; Projet de l'Institution Perpétuelle des Starosties; Salaires des Assesseurs et de la Chancellerie des Assesseurs; Vice-Ministre de la Chancellerie de Pologne-Ukraine Maciej Garnysz; Sujets: Défense du pays et de la constitution; Fonds des Bénédictins de Pu³tusk; Fonds du couvent des Visitandines à Cracovie; Fonds pour les artisans; Ordonnance provisoire des tribunaux de Lituanie; Rapport de la Commission des Quartiers; Remerciements au roi Stanislas Auguste Poniatowski; Salaires des assesseurs et officiels; Suspension des séances du Sejm pendant les fêtes de Pâques; Aucune délibérationSujets: assurance des moines bénédictins; collège; commission éducative; écoles après l'ordre jésuite; fonds monastique; règlements de l'éducation nationale; résidence à P³ock; terrain accordé; transfert du monastère; ville de Pu³tusk; Sujets: arriérés financiers pour la construction des casernes; artisans; commission de localisation; Commission du Trésor de la Couronne et du Grand-Duché de Lituanie; contrat pour la construction des casernes; dette publique; fonds d'État; magistrat de Varsovie; paiements; princes paulins; Sujets: achat de terrains; division du pays; éducation des jeunes filles laïques; évêque sénateur de Cracovie; Jan Ma³achowski; Sauvegarde du fonds; Sœurs de la Visitation de Cracovie; villages de Giebu³tów et Trzebyn; Sujets: Attribution des salaires; chancellerie; début des activités; états confédérés; finances publiques; manipulation du papier timbré; revenus judiciaires; salaires des fonctionnaires; trésorerie de la République; tribunaux d'assesseurs; Sujets: district de Brzeziñski; district de Inow³ódzki; République; séances de diète (sejmik); simplification administrative; Transfert des séances de diètes (sejmik); ville de Zegrze; ville libre; Sujets: Affaires civiles et criminelles; Appels; Assistance militaire pour l'exécution des décrets; Chambres séparées et plénières; Communication des produits et répliques; Déclaration sur les tribunaux tribunaux; Infractions et sanctions; Procédures d'appel; Registres judiciaires; Responsabilité des fonctionnaires; Tribunal dans le Grand-Duché de Lituanie; Tribunal principal du Grand-Duché de Lituanie; | 