Sujets: Accusation de Józef Witt; Adoption de taxes; Brigadiers et vice-brigadiers; Candidats aux grades d'officiers; Charges de généraux et de majors; Commandants militaires; Commission militaire; Nominations par le roi Stanis³aw August Poniatowski; Plaintes et contributions des soldats; Recommandations d'officiers; Rotmistrze de la Cavalerie Nationale; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm; Sujets: Avancement; Brigadiers; Commission militaire; Diète de quatre ans (Grand Sejm); Économie du temps; Généraux de division; Instructions législatives; Nominations militaires; Officiers; Procédures parlementaires; Recommandations; Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Rotmistrz (commandants de régiments de cavalerie); Service militaire; Vice-brigadiers; Aucune délibérationSujets: Commandant de la forteresse de Kamieniec; commission militaire; création de grades militaires; Général lieutenant; Généraux majors; promotion des officiers; République des États confédérés; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; service étranger; Sujets: Accord sur les nominations; Avis et questions sur les rotmistrz (commandants de cavalerie); Déclaration sur les promotions militaires; Discussions et postulats des députés; Droits et liberté du sejm; Formation de la cavalerie nationale; Gestion et travaux des commissions militaires; Intérêts privés et propositions; Noblesse polonaise et état militaire; Nominations et élection des officiers par le roi; Recommandations et promotions; Réforme militaire; Séance du Sejm du Commonwealth des deux nations; Sujets: Cavalerie nationale; Commission militaire; confédération de Lituanie; décisions du Sejm; discours des députés; discussions sur la promotion des rotmistrz (capitaines de cavalerie); grades et avancements militaires; maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; propositions et projets de loi; questions financières et fiscales; recommandations et enchères de postes; Sejm; votes; Sujets: Brigadiers et vice-brigadiers; Discours d'un député; Économie du temps parlementaire; Intrigues politiques; Le Sejm en tant qu'institution; Liberté de parole; Problèmes de procédure; Recommandations et nominations; Réforme militaire; Système électoral; Sujets: calcul et salaire des régiments d'infanterie et de cavalerie; composition et salaires de l'état-major de l'armée de la Couronne; école d'artillerie et d'ingénierie; équipement de l'artillerie; fonds pour les médecins et chirurgiens; fonds pour les uniformes; généraux; hetmans; indemnités et dépenses supplémentaires; réforme militaire; réglementations concernant les paiements à vie; salaires des officiers; somme totale des coûts militaires; Sujets: affaires de personnel militaire; annonce des participants; discussion sur les avancements; droits et devoirs des sénateurs; ouverture de la session; promotions militaires; questions militaires; recommandations et promotions d'officiers; Sujets: brevets royaux; brigadiers; cavalerie nationale; Commission militaire; majors; officiers d'ancienneté; promotion des officiers; service militaire; succession des officiers; vice-brigadiers; Sujets: Financements des villes : Varsovie, Cracovie, Lublin, Piotrkow, Poznan, Wschowa, £owicz; Financements des villes lituaniennes : Vilnius, Grodno, Wo³kowysk; Impact des impôts sur différents groupes sociaux; Importance d'une répartition égale des impôts dans tout le pays; Législation et projets de loi; Projet définissant les obligations de l'écrivain militaire de la couronne; Questions des paiements des villes royales, terrestres et ecclésiastiques; Répartition des impôts et des revenus; Travaux de la Commission du Trésor; Sujets: Commission militaire et nécessité de financer l'armée; Débats sur l'instauration de lois pour les villes; Déclarations nobiliaires concernant les impôts; Délégation pour évaluer les possibilités fiscales de Varsovie; Disparités dans les taxes entre les villes de la Couronne et de Lituanie; Projet fiscal pour la ville de Varsovie; Protection des villes; Réglementations concernant la garde nationale et les administrateurs civilo-militaires; Soutien au projet de fiscalité; Taxes municipales et besoins administratifs; Aucune délibérationSujets: approvisionnement des casernes; besoins du garnison de Varsovie; commandements aux frontières; Commission militaire des deux nations; constitution du Sejm; dépenses pour les détenus; entretien des prisonniers au fort de Kamieniec; financement par la Commission du Trésor de la Couronne; fonds de la commission militaire; officiers de la confédération; Sujets: Débat sur l'équité du fardeau fiscal pour tous les groupes sociaux et professionnels; Débat sur les taxes et les revenus municipaux; Discussions sur les droits et les réglementations relatifs aux différents états de la confédération; Fixation des taxes et des contributions de la confédération; Fonctions et responsabilités de l'écrivain de campagne dans le contexte de l'armée; Intervention du Roi dans les affaires de la ville de Cracovie; Présentation de projets et de propositions concernant l'économie; Soutien de l'économie et des entreprises locales par des restrictions à l'exportation des peaux; Statut et privilèges de la ville de Cracovie; Sujets: Administration du tabac; Affaires judiciaires; Contrats; Fabrique de tabac; Fond pour l'armée; Fonds militaires; Politique gouvernementale; Revenu du tabac; Revenus du Trésor de la Couronne; Revenus fonciers; Taxes et impôts; Trésors publics; Sujets: classe de la ville; constitution; Cracovie; demi-poll tax; députation parlementaire; obligations des habitants; recettes; revenus des villes royales; taxe de cheminée; Varsovie; Sujets: Agriculture et économie; Clergé et politique de la République des Deux Nations; Correspondance du Pape; Débats sur la gouvernance interne; Délégation du clergé et Saint-Siège; Discours de Józef Rybiñski, sénateur et évêque de Kujaw, et défense des droits de l'Église; Duché de Siewierz et son statut; Grand Sejm et activité parlementaire; Ignacy Potocki et libéralisme; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Préoccupation de la sauvegarde des droits de l'Église; Questions financières et taxation du clergé; Réformes du Sejm; Session parlementaire; Sujets: Armée; Commerce des peaux; Commission du Trésor; Débats et interventions des députés (Micha³ Czacki, Antoni Madaliñski, Wojciech Suchodolski, Jan £uszczewski); Intérêts publics et privés; Liberté d'expression et de la presse; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Monopole et confiscation de biens; Projet intitulé „Taxe sur les Peaux”; Sejm; Taxes; Traités internationaux; Aucune délibérationSujets: accomplissement des devoirs; députation; intérêts spirituels; mise en oeuvre de la loi; Prolongation du délai; Sujets: Agriculture et industrie de la boucherie; Commerce du bétail et des peaux; Débat sur la taxe d'abattage; Droit d'exportation des peaux à l'étranger; Droits et privilèges de la ville de Varsovie; Kahal et krupka juive; Liberté de pensée et d'impression; Manipulation fiscale; Projet sur les peaux de bovins et de vaches; Question de l'exportation de la viande; Résolutions du Sejm; Revenus des droits de douane; Révisions des services fiscaux; Sujets: Appel à l'action rapide et à la conclusion du débat; Conflit d'opinions parmi les députés; Débat sur la collecte des peaux d'animaux pour le trésor de l'État; Enregistrement des votes et de l'argumentation des députés; Exemples historiques concernant les taxes; Liberté de la presse; Opposition aux procédures de révision et aux serments; Propositions alternatives à la taxe proposée; Question de la taxation des différentes espèces de bétail; Question de l'équité des impôts et des charges pour les citoyens; Vote sur la question de l'affectation des peaux au revenu du trésor; Sujets: Commission du Trésor; Exécution des lois fiscales; Manipulation fiscale; Prérogatives citoyennes; Projet fiscal du Seigneur Antoni Madaliñski; Propositions du Prince Adam Czartoryski; Protection des revenus du trésor; Relations de la Pologne avec la Suède et la Russie; Revenus du Trésor de la République; Tamponnage des peaux; Taxe sur les peaux; Sujets: Discussion sur l'application équitable des obligations et des exemptions; Exemptions pour les villages et les domaines seigneuriaux concernant les frais de peau; Frais pour le marquage des peaux dans le contexte du commerce intérieur et extérieur; Hôpitaux et couvents mendiants vis-à-vis des frais de peau; Obligations des bouchers, aubergistes et ostréiculteurs; Opposition aux exceptions supplémentaires de l'impôt sur la peau; Paysans et citadins dans le contexte des nouveaux impôts et règlements; Projet concernant les obligations des bouchers et autres activités commerciales liées aux peaux d'animaux; Projet d'examen des revenus et des dépenses de la ville de Varsovie et de la juridiction du maréchal; Propositions de compensation pour les hôpitaux en raison de nouveaux impôts; Séance du Sejm; Sujets: Adoption de solutions légales; Classification des cuirs; Commerce extérieur des cuirs; Débats parlementaires; Discours du maréchal de la Diète; Manipulation fiscale; Opposition des députés; Peaux de bétail abattu; Projet de loi; Tanneries; Tarifs des timbres fiscaux; Taxe sur les cuirs; Timbres fiscaux; Sujets: Débats concernant l'exportation du cuir hors des frontières nationales; Importance de l'industrie du cuir pour l'économie du pays; Organisation du parlement et travaux du maréchal de parlement; Projet de création d'une Commission de police; Projet de loi sur l'exportation des cuirs à l'étranger; Projets concernant les sources de taxation; Propositions de subventions pour les hôpitaux pour les peaux de bétail; Question de la marque des cuirs; Questions concernant les fonds des hôpitaux; Recommandations concernant l'administration, la manipulation et l'exécution de la loi sur les cuirs.; |