Sujets: Accueil du roi; Assistance des sénateurs et des ministres; Cérémonies religieuses; Diète de quatre ans; Discours; Discussion sur la légalité de l'élection des députés; Élection du Maréchal de la Diète; Plaintes et accusations contre les députés; Présence du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Serment du secrétaire de la Diète; Sermon; Universel annonçant la Diète;
Sujets: Acceptation de la Confédération et du Serment; Délégation à Sa Majesté Royale; Discours du Maréchal du Sejm; Élection du Maréchal du Sejm; Grand Sejm; Liste des signataires de l'Acte de Confédération Générale; Notification de l'Élection du Maréchal; Projet de Confédération Générale;
Sujets: augmentation du contingent militaire; Confédération Générale; défense nationale; devoirs sénatoriaux; Diète générale; établissement et introduction des impôts; foi catholique; libertés civiles; monarque héréditaire Stanislas Auguste; sécurité des frontières de la République des Deux Nations;
Sujets: Alliances et traités; Déclaration prussienne; Défense des frontières; Finances et économie nationales; Indépendance et sécurité de la République des Deux Nations; Politique étrangère vis-à-vis de la Russie, de la Prusse et de l'Empire ottoman; Réforme militaire; Relations internationales; Système judiciaire et justice; Tenue des sessions parlementaires;
Sujets: Commission militaire.; création de la loi; Département militaire; dissidence entre le Trône et la Nation; durée du Conseil permanent; existence du Département militaire; Maréchaux de la Confédération; projet de serment de Stanis³aw Ma³achowski; Sejm confédéré; serment militaire;
Sujets: confédération des deux nations; confédération générale; département militaire; devoir de fidélité et d'obéissance; état confédéré; existence de l'armée; rapports militaires; serment militaire; souveraineté royale; Stanis³aw August Poniatowski;
Sujets: défense de la nation; Département militaire; discussion sur le nombre de troupes; Droit des forces armées; financement de l'armée; intégrité de la République des Deux Nations; maréchal du Sejm; patriotisme; projet de réponse à la déclaration du roi de Prusse; relations polono-prussiennes; santé du roi; serment militaire;
Sujets: Commission Militaire des Deux Nations; défense du pays; devoirs du pouvoir; Diète (Sejm); discipline militaire; levées de fonds pour l'armée; liberté civique; organisation militaire; réformes militaires; relations civilo-militaires; sacrifices nationaux;
Sujets: Constitution; Couronne de Pologne; Défense nationale; Diète (Sejm); Forces armées; Grand-Duché de Lituanie; Nombre de troupes; Organisation militaire; République des Deux Nations; Roi de Pologne;
Sujets: Confédérations et serments seigneuriaux; Discours des députés et leurs projets de loi; Influence de la Russie et des forces russes sur la sécurité de la Pologne; Influence de l'armée sur la politique intérieure; Maréchal de la Confédération de Lituanie; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski et la Confédération de la Couronne; Note au diplomate russe et au ministère russe.; Pouvoir militaire contre libertés civiles; Procédures et débats du Sejm; Processus décisionnel du Sejm; Propositions de projets concernant l'armée, la sécurité et les libertés civiles; Rapports sur les actions militaires des pays voisins; Relations de la Pologne avec les puissances voisines; Séance du Sejm et sujets discutés le 24 octobre 1788; Sources de financement de l'armée et taxes;
Sujets: articles et réglementations militaires; campements et exercices militaires; Commission Militaire; confédération; Conseil Permanent; Cour Civile-Militaire; Cour Militaire; délibérations et projets de la Diète; discipline et subordination militaires; droits et lois militaires; égalité des droits des députés; Hetmans; maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Ministère de la Défense Nationale; Ministère J.K.M.; problèmes frontaliers et transports militaires; salaires et indemnités militaires; Sejm de Pologne-Lituanie „Sejm Wielki”; sessions et séances de la Diète; Stanislas-Auguste Poniatowski; tribunal;
Sujets: Approbations de la confédération; Débat sur la structure du commandement militaire (département militaire vs commission militaire); Établissement d'un Sejm permanent; Préoccupations pour la santé du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Procédure de vote secret; Réforme de l'armée; Respect de l'ordre parlementaire; Responsabilité civile des fonctionnaires; Responsabilité pénale des dirigeants militaires;
Sujets: Commission militaire; Efforts du roi Stanislas II Auguste Poniatowski; Évacuation des troupes russes; Liberté d'expression; Parlement permanent; Propositions des députés; Protection de la santé du roi; Question du vote secret; Séance du Parlement; Statue de Stefana Czarnieckiego; Traités avec la Russie; Unité de la nation;
Sujets: Affaires militaires; Amélioration de la Constitution; Amitié avec l'Empire russe; Commission militaire; Liberté de parole; Maréchal du Sejm; Pause pour les délibérations du Sejm; Privilèges de la monarchie; Relations avec les États voisins; Responsabilités et devoirs du monarque;
Sujets: Commission militaire; Droits et prérogatives de la nation lituanienne; Jacek Ma³achowski, ministre de la chancellerie de la Pologne-Ukraine; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de loi sur l'Armée des Deux Nations; Prolongation des travaux du Sejm; Stanis³aw August Poniatowski, roi de Pologne; Travaux du Sejm et de la confédération; Union de la Pologne et de la Lituanie; Wojciech ¦wiêtos³awski, député de Volhynie;
Sujets: Alternance; Commission militaire; Contributions à la défense de l'État; Élection; Grand Sejm; Hetmans; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Pouvoir exécutif; Prérogatives; Projet de loi; Province de Lituanie; Sénat;
Sujets: Acte publié; Commission militaire; Consentement de la République; Département militaire; État de la République; Gouvernement militaire; Roi;
Sujets: alternance du sejm; approbation de la loi; armée; commission militaire; confédération; maréchal du sejm; prérogatives nationales; projet de loi; province de Lituanie; vote;
Sujets: Composition complète des états siégeant; Diète de la Grande-Pologne; Discours d'ouverture; Hetmans; Honneur et intégrité des hetmans; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Organisation de la commission militaire; Postes et institutions; Projet d'évacuation de l'armée russe; Réponse à la note de l'ambassadeur de Russie; Salaires militaires; Serments des fonctionnaires; Statut civil; Trésor public;
Sujets: Débat sur la gestion de l'armée et les droits militaires; Décisions sur les rôles et devoirs des généraux; Déclaration sur l'évacuation des troupes russes; Envoi d'ambassadeurs aux cours étrangères; Offres financières et matérielles pour les besoins de l'armée; Promotion des hetmans; Réforme de la Commission militaire; Réponse aux notes de l'ambassadeur russe; Suspension de la session du parlement;
Sujets: accords sur les salaires des commissaires; communication de notes diplomatiques; débat sur le maintien de l'armée et les impôts; délibérations sur la sécurité de la République; égalité devant la loi; élection à la commission militaire; expressions de gratitude; Maréchal du Sejm; note diplomatique du ministre de Prusse; santé du roi; séance du Sejm et ajournement de la session;
Sujets: Commissaires militaires; Commission militaire; Conseil permanent; Défense nationale; Élection des commissaires militaires; Lois cardinales; Maréchal du Sejm; Négociations avec les États voisins; Prérogatives de la noblesse; Traités internationaux;
Sujets: Chronologie et ordre des travaux du Sejm; Débats sur les garanties et traités internationaux; Discussions sur le Conseil Permanent et ses prérogatives; Élection des commissaires militaires; Lois fondamentales et leurs modifications; Propositions pour les négociations avec les cours voisines; Questions liées à la liberté de la nation et à l'autonomie de la République; Remarques sur le département militaire; Remerciements au Roi et aux ministres pour les actions en faveur de la liberté; Votes, y compris le vote secret et ses résultats.;
Sujets: Commission militaire; fidélité au roi et à la République; interdiction de contacts avec des puissances étrangères et de recevoir des pensions étrangères; juridiction de la commission et impartialité judiciaire.; justice dans les comptes militaires; respect du droit et discipline militaire stricte; secret de la commission; serment des membres de la commission; utilisation de l'armée pour la défense des frontières et la sécurité des citoyens;
Sujets: campement militaire; Commission militaire; décision sur les affaires militaires; déplacement des troupes; gestion des frontières et de la sécurité intérieure; obéissance dans l'armée; procès-verbal et documentation de la commission; rapport au Roi; uniforme et entraînement;
Sujets: Assignations aux caisses des régiments; Brevets royaux; Commission militaire; Diète (Sejm); État-major de l'armée; Nomination des compagnons et officiers; Nomination des officiers; Règlement pour l'armée; Salaires militaires; Vote;
Sujets: anticipation des conséquences funestes; besoin de défense nationale; contributions financières pour les intérêts publics; évacuation des troupes russes; incertitude sur l'avenir de la nation; négociations avec les états voisins; prorogation du parlement; renforcement de la force militaire; santé du roi; traités internationaux;
Sujets: additions à la législation; citoyenneté et patrie; Commission militaire; débats parlementaires; Diète et confédération; droits et prérogatives du trône; École de chevalerie; évacuation des troupes russes; financement des forces armées; Ministère; nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; projets de loi et déclarations; recrutement militaire; Son Excellence Monsieur le Maréchal; Trésor national;
Sujets: appel aux États de la République; brevetage des officiers; Commission militaire; criminalité de la commission militaire; élection des juges du sejm; élection du maréchal; Grand Sejm; loi sejm; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; période d'interroi; prérogatives de la Couronne; projet militaire; traitement des affaires militaires; volonté de servir militairement;
Sujets: Adoption du projet de nomination des ambassadeurs aux cours étrangères; Assignations pour les dépenses des ambassades; Défense des prérogatives du Trône et de la Nation; Discussion sur les obligations d'envoi des ambassadeurs et de nomination des personnes en tant qu'ambassadeurs; Port des costumes nationaux par les ambassadeurs; Tenue d'un vote sur les ajouts au projet;
Sujets: Commission militaire; Constitution; Corps des Cadets; débat parlementaire; Députés; Élection; examen des magistratures; maréchal du Sejm; Ministère; peines; prérogatives royales; projet de loi; Tribunal du Sejm;
Sujets: Assignats; Envoi d'ambassadeurs aux cours étrangères; François Bukaty; François-Xavier Wojna; Joseph Czartoryski; Piotr Potocki; Relations diplomatiques; Stanis³aw Kostka Potocki; Stanis³aw Szczêsny Potocki; Trésors nationaux;
Sujets: commission militaire; élection des commissaires militaires; envoi de diplomates à l'étranger; fonds pour les ambassades; réforme du parlement; sacrifices civiques pour la défense du pays; serment de député et de commissaire; vote de remerciement au prince Karol Radziwi³³;
Sujets: Commission militaire; dépassement des pouvoirs; guerre offensive; infractions de la commission militaire; interrègne; intervention militaire; responsabilité des fonctionnaires; restriction de la liberté parlementaire; sécurité de la République; tribunaux parlementaires;
Sujets: bien de la République; députation aux affaires étrangères; diète (sejm); maréchal; pensions étrangères; projets; questions militaires; sacrifices; santé du roi; serment;
Sujets: Abolition des postes et discussions sur l'établissement militaire; Adoption de la milice; Arrivée du roi Stanis³aw August Poniatowski; Assurer le rang et la promotion des officiers militaires; Avertissements concernant les dangers associés à l'influence des écrivains militaires; Commission militaire - composition et action; Conception des grades militaires et système d'avancements; Délégation pour les expéditions à l'étranger; Discussions sur les prérogatives royales dans le contexte de la Commission militaire; Éducation des cadets et pages; Élection des commissaires militaires; Expression du respect et des attitudes loyales envers le trône; Inspections par voïvodies; Mise en place des taxes; Nécessité de renforcer la puissance militaire et de saisir l'opportunité d'améliorer le destin de la République.; Offrande de Sa Majesté Royale en matière de défense du pays; Propositions d'amendements au projet de la Commission militaire; Salaires des commissaires militaires; Séance du Parlement et discours préliminaire de Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Parlement; Votes et protestations des députés individuels;
Sujets: Conception d'une nouvelle administration militaire et élection des commissaires; Contre-mesures aux révoltes paysannes en Ukraine; Délibérations sur une éventuelle limitation du parlement; Éloignement des députés de la candidature pendant l'exercice de leurs fonctions; Exclusion des sénateurs siégeant dans les commissions de toute activité au Sénat pendant leur mandat; Projet relatif aux fonctions de député et de sénateur en regard de la candidature aux commissions et aux dicastères; Proposition de prolonger la session du Parlement de deux dimanches; Proposition des projets pour l'impression et proposition d'approbation des avenants aux projets.; Question de la prépondérance du Sénat par rapport à l'état de la chevalerie; Rappel des droits de l'état de la chevalerie comme nation législative; Réponse à la note sur l'évacuation de l'armée russe;
Sujets: Brevetage; Confédération de la Diète; Diète de Pologne; Élection des députés; Fortrange; Garde nationale; Législation; Maréchal de la Diète; Prérogatives du trône; Prérogatives royales; Projet de la Commission militaire; Stanislas Auguste Poniatowski;
Sujets: Archives de la République des deux nations; Délégation pour la rédaction d'instructions aux émissaires à l'étranger; Formation des instructions selon la situation et les besoins de la République; Ordre de surveillance des négociations; Sélection des délégués et des sceaux; Serment des délégués au surveillance.; Surveillance des négociations avec les cours étrangères; Transmission des informations au roi et aux états siégeant;
Sujets: Avancement militaire; Cadets et officiers; Chefs et commandants; Commission militaire; Gardes à cheval et à pied; Grades civilo-militaires; Liquidations militaires; Noblesse dans l'armée; Service à l'étranger et recrutement dans l'armée nationale; Vente de grades militaires;
Sujets: Discipline militaire; Élection des commissaires militaires; Maréchal de la Confédération de Lituanie Prince Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Pan Stanis³aw Ma³achowski; Pensions étrangères; Réforme du Sejm; Serment de Pan Stanis³aw Kublicki; Serment des députés; Serment du sénateur-évêque Krzysztof Szembek; Tâches de la Commission militaire;
Sujets: Commission du Trésor et finances publiques; débat sur la Commission militaire; discours de Franciszek Branicki; discours du Maréchal du Sejm et du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; discussions et procédures relatives aux questions militaires; Grand Sejm; Ordre de Saint Stanislas; pause des sessions du Sejm pour les fêtes; projets et propositions des députés; serment militaire; taxes et financement de l'armée; vote pour les commissaires militaires;
Sujets: activité législative et réformes; amélioration de la gestion du trésor public; armée et son financement; évacuation des troupes russes; obligations des commissions parlementaires; relations internationales et diplomatie; révision principale des sujets de la session parlementaire; sécurisation des frontières de la République; serment militaire; taxes et méthodologie de leur établissement;
Sujets: évacuation des troupes russes; maréchal du Sejm; note à l'ambassadeur de Russie; projet d'impôt foncier; rapport économique du trésor de la République; réclamations financières du powiat de Pinsk contre l'armée russe; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; sejm confédéré; serment de l'armée à la fidélité à la République;
Sujets: ambassades auprès des cours étrangères; commandants des fortifications; confédération; controverse sur le serment de la Commission militaire; décision sur les impôts indépendante de l'établissement de l'état militaire; dépenses pour l'inspection des troupes; désordre lié au projet d'établissement d'un impôt double; échange d'officiers pour l'inspection des troupes; fonds pour l'armée; nécessité d'une armée plus forte; négociations avec des banquiers locaux; projet de Garde nationale; projet de transfert de fonds à l'étranger; projet d'imposition double; propositions fiscales; prorogation du Parlement; question de la forme du gouvernement; Séance du Parlement; serment de la Commission militaire et des troupes; suspension de la session du Parlement;
Sujets: arsenaux et forteresses; brigades, régiments, régiments, corps; confédération des États de la République des Deux Nations; devoirs de fidélité et d'obéissance; inspection de l'armée; Kamieniec et Czêstochowa; organisation militaire; rapport sur l'état des forces armées; Serment de la commission militaire; Stanislas Auguste Poniatowski;
Sujets: analyse des propositions fiscales; bien privé et public.; cérémonies et hommages royaux; considérations sur l'avenir et la prospérité du pays; défense de l'État; dette publique; Diète de quatre ans (1788-1792); discours du maréchal du Sejm; discussion sur les directives et propositions; importance de la concorde et de l'unité dans l'action; impôts; impôts temporaires et permanents; intervention du roi; Kazimierz Poniatowski; Kazimierz Rzewuski; Micha³ Mniszech; mobilisation de l'armée; prédicateur Zabie³³o; question du Conseil Permanent; questions de financement militaire; sacrifices pour l'État; séances parlementaires; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski;
Sujets: Débat sur la manière d'abolir le Conseil Permanent et les craintes associées; Débats sur les raisons et les conséquences du maintien du Conseil Permanent; Discussions sur l'abolition du Conseil Permanent; Importance de la liberté nationale et de l'indépendance de la Pologne; Interprétation des traités et leur impact sur la liberté et l'indépendance de la République; Menaces liées au Conseil Permanent et à l'influence des puissances étrangères; Opinions des députés sur le Conseil Permanent; Position du roi et du sénat face à la situation; Propositions de solutions alternatives pour la structure et le fonctionnement du gouvernement; Propositions et projets pour l'abolition du Conseil; Question du respect de la loi de 1768 et de l'unité de la matière dans les propositions; Références aux séances et constitutions précédentes;
Sujets: Aristocratie et monarchie; Armée et recrutement; Aspiration à l'indépendance et à l'autonomie de la République; Composition du Conseil Permanent; Délibérations sur l'efficacité et l'amélioration de la garde nationale; Démocratie et liberté de la nation; Départements et commissions; Dépenses publiques et finances de l'État; Figure de la République et son gouvernement; Impôts et économie nationale; Influence des puissances étrangères sur les affaires intérieures; Juridictions et tribunaux; Participation de la noblesse au processus législatif; Pouvoirs exécutifs de la monarchie; Prérogatives du trône; Procédure parlementaire et vote; Réformes juridiques.; Structure et fonctions du Conseil Permanent; Surveillance et pouvoir législatif du Garde; Traités internationaux et garantie;
Sujets: Abrogation du Conseil Permanent et établissement des affaires étrangères; Affaire de la Ville de Dantzig et protection de son territoire et commerce; Constitutions et signature des actes par le maréchal du Sejm; Discussion sur les projets fiscaux; Exécution du serment par les commissaires militaires; Fonds militaire et nécessité de son financement; Instructions pour l'ambassadeur à Londres et questions commerciales; Session du Sejm et décision d'emprunter une somme d'argent; Suspension de la session du Sejm;
Sujets: Abrogation du Conseil Permanent; Acte législatif; Confédération des États; Diète 1785; Diète 1786; Lois; Roi;
Sujets: besoins militaires; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; confédération parlementaire; économie de ressources; Grand-Duché de Lituanie; montants financiers; octroi de prêts pour l'armée; prêts étrangers; prêts nationaux; rapport financier;
Sujets: Adoption de projets financiers; Citoyenneté; Contribution pour la défense du pays; Efforts pour instaurer des taxes; Esprit patriotique; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Propositions concernant le trésor de la République; Réponse de l'envoyé russe Stackelberg; Revenus provenant de la propriété nationale;
Sujets: Contributions à la défense; Discussions procédurales; Emphytéose; Financement de l'armée; Officiels civils et ecclésiastiques; Papier timbré; Réforme du système fiscal; Revenus des biens ecclésiastiques; Revenus des offices et des starosties; Revenus publics; Sources de revenus publics; Taxe provisoire; Taxes d'état; Taxes perpétuelles; Taxes pour les privilèges;
Sujets: augmentation de l'armée; Grand-Duché de Lituanie; impôts; monnaie d'argent; monnaie de cuivre; noblesse; offrande financière; prêtres; propriétaires de biens gagés; propriétaires viagers;
Sujets: Débats; Diète (Sejm) de Pologne; Fonctionnaires municipaux à vie; Liberté de la parole; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Ministère; Projet de loi sur le timbre; Propositions de modification; Revenus; Stanis³aw Auguste Poniatowski; Taxe de timbre;
Sujets: Débats sur le recrutement de la cavalerie nationale et les proportions de soldats (towarzysze et rangs); Différences dans le traitement des projets de recrutement entre la Couronne et la Lituanie; Emprunt d'argent pour les besoins de l'armée et recrutement des soldats; Les Cosaques de la ville et le risque potentiel d'insurrection; Nomination des rotmestres pour le recrutement de la cavalerie nationale; Problématique des finances de la caisse publique et des reliquats; Questions de juridiction et de responsabilité des rotmestres; Recommandations pour les commissions militaires concernant les recrutements; Transformation des régiments de dragons;
Sujets: Anoblissements et indigénats; Augmentation des revenus du papier timbré; Classification des tarifs du timbre; Exécution de la loi sur le papier timbré; Juridiction de la Commission du Trésor de la Couronne; Privilèges pour les offices et dignités; Revenus publics; Taxe sur le papier timbré; Taxes pour les documents officiels; Titres de noblesse et bénéfices ecclésiastiques;
Sujets: Dignités et offices ecclésiastiques et laïques; Évêchés et revenus; Frais pour les fonctions officielles et d'ordre; Grand-duché de Lituanie; Indigénat et anoblissement; Ordres de l'Aigle Blanc et de Saint Stanislas; Prime de bénéfices; Réserves et régulations procédurales; Taxe sur les privilèges; Timbre papier; Tous les offices terrestres et militaires; Voïvodies et castellanies;
Sujets: Augmentation de la cavalerie nationale; Commission Militaire des Deux Nations; Financement militaire; Formation des escadrons et régiments; Grades militaires et sanctions pour manquement aux obligations; Ordonnances et règlements de recrutement; Protection des citoyens contre les contraintes de recrutement; Recrutement des Tatars; Régiments de l'avant-garde; Transformation des régiments de cavalerie;
Sujets: assignations des trésors des deux nations; Délégation aux affaires étrangères; entretien de la correspondance avec les ambassadeurs; financement de la chancellerie aux affaires étrangères; instructions pour les ambassadeurs à l'étranger; organisation du chancelier aux affaires étrangères; surveillance des négociations avec les cours étrangères;
Sujets: Annonce de la pluralité des voix et refus du vote secret; Débats sur des projets concernant le contrôle de l'importation d'armes dans la République des Deux Nations et leur scellage; Discussions sur les moyens de sécuriser le pays contre d'éventuelles révoltes et émeutes en Ukraine; Propositions de modifications législatives visant à punir les personnes dissimulant des informations sur les révoltes;
Sujets: armée nationale; armes et munitions; commissions d'ordre; commissions financières; contrôle des frontières; dépenses de fourrage; émeutes; maréchaux de la confédération; sécurité des voïvodies russes;
Sujets: accord financier; acquisition de biens fonciers; approbation de la convention; Commission du Trésor de la Couronne; Karol Schultz; Piotr Tepper; prêt étranger; Prot Potocki; ratification de l'accord; Wilhelm Arndt;
Sujets: abrogation des privilèges de la Seym; atteinte à la foi publique; changements dans la loi et annulation de décrets; défense des droits civiques et naturels; échanges de propriétés d'État en propriétés héréditaires; emphytéose et attentes; nécessité d'accélérer les travaux de la Seym; nécessité de former des sources de revenus publics permanents; sécurisation interne et externe des frontières de l'État; Seym (Diète) Royal de 1789; starosties et domaines royaux; taxes;
Sujets: Considération des questions de quotas et de paiements fiscaux pour les détenteurs de starosties et d'emphytéoses; Débats sur les projets fiscaux concernant la taxation des biens royaux, privilégiés en jouissance à vie; Discussion des conséquences possibles de l'établissement de taxes pour différentes classes de propriétaires de biens; Oppositions et amendements présentés aux projets fiscaux; Présentation des positions de différents députés dans le contexte du projet fiscal; Votes sur les projets et propositions liés aux taxes;
Sujets: Aleksander Krasiñski; Aleksander Zieliñski; Antoni Ro¿nowski; augmentation des troupes; commission militaire; confédération générale; Constitution de 1775; Constitution de 1776; contrer les révoltes paysannes; défense des frontières; député de Poznañ; député de Tchernihiv; domaines royaux; droit; droit de staroste; emphytéoses; emphytéotes; expectants; gloire des dirigeants; Gniezno; Hieronim Sanguszko; Ignacy Wybranowski; Ignacy Zakrzewski; Jan Krasiñski; Jan Suchorzewski; Józef Boñkowski; Józef Mierzejewski; Kajetan Mi±czyñski; Kalisz; Kazimierz Wê¿yk-Rudzki; lauriers; Lublin; lustrations; Marcin Ledóchowski; maréchal de la Diète; Micha³ Radziwi³³; Nur; oppression des sujets; paix intérieure de l'État; Pawe³ Skorzewski; P³ock; Podlachie; Podolie; prince Sanguszko; projet de taxes perpétuelles; projet fiscal; rapports des commandements ukrainiens; réforme militaire; Stanis³aw Krasicki; Stanis³aw Ma³achowski; Stanis³aw Potocki; starostie d'U³anów; Tadeusz Ko¶cia³kowski; taxes de Sandomir; voïvodies frontalières; Volhynie; Wojciech ¦wiêtos³awski;
Sujets: Économies du Trésor public; Emphytéose et droits de location; Fiscalité et économie; Législation et réglementation juridique; Propriété foncière et starosties; Relations internationales; Revenus de la République; Séances du Sejm; Votes et propositions de lois;
Sujets: Avancements militaires et actions de la confédération; Discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Discussion sur la réponse à l'envoyé de Russie, Otto Stackelberg; Examen du projet de taxe; Interpellations du député Wojciech Suchodolski; Intervention du révérend Maciej Garnysz, sous-ministre du chancelier de Pologne-Ukraine; Plaintes des députés et défense de l'honneur; Rapports militaires et actions aux frontières; Réponse du ministre aux accusations des députés; Séance du 10 mars 1789; Suspension de la séance du Sejm par le maréchal Stanis³aw Ma³achowski;
Sujets: Assurer la liberté des Polonais et la répartition juste des impôts; Charge fiscale de la noblesse; Éducation et les monastères impliqués dans l'enseignement; Financement de l'armée et de la défense nationale; Protection de la propriété et sécurité patrimoniale; Protection des droits ecclésiastiques; Reconnaissance de mérites et recommandations personnelles; Réforme du système fiscal et subventions de charité; Taxation du clergé; Taxes foncières et dîmes;
Sujets: accord sur la contribution du clergé aux finances de l'État; confédération de Pologne-Ukraine; Diète de la Grande Pologne 1789-1792; discussions sur le clergé et la subvention de bienfaisance; formulation de propositions législatives; influence du clergé sur la politique; obligations des différents états envers le trésor national; questions fiscales et confiscation des biens ecclésiastiques; rédaction de lois; rôle et influence du sénat; votes et accords parlementaires;
Sujets: débats parlementaires; fonds pour l'armée; impôts; pertes du Cordon; pouvoir royal; projet d'imposition du clergé; revenus des biens ecclésiastiques; Séminaire Spirituel de Luck; soutien financier de l'Académie de Cracovie et d'autres séminaires; structure de financement de la science;
Sujets: armée; Chevaliers de Malte; discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; impôts fonciers; maréchal du Sejm; projet fiscal; résolution pour le maintien d'une armée de cent mille hommes; révolte paysanne; tribunaux Civils-Militaires; unanimité du Sejm;
Sujets: Délégués à la Commission du Trésor; Maréchal du Sejm et de la Confédération de la Couronne; Offrande du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Projet concernant les diplomates; Projet de taxes sur le clergé dissident; Projet et sanctions pour abus fiscaux; Revenus d'Indigène et des abbayes; Révolte paysanne et pression fiscale; Suspension de la session; Taxe foncière;
Sujets: Administration du trésor; Augmentation de l'armée; Besoins de la République; Grand-duché de Lituanie; Offrande du Roi; Revenu du droit de péage; Revenus de la table royale; Villes royales: Grodno et Brest;
Sujets: Capitaines; Colonels; Commission militaire; Financement de l'armée; Fonds militaire; Grand-Duché de Lituanie; Recrutement de la cavalerie nationale; régiments de l'avant-garde; Responsabilité des capitaines et colonels; Sanctions pour non-respect des obligations;
Sujets: Acquisition de fusils nationaux; Classification des voïvodies en termes d'imposition; Commission du Trésor de la Couronne; Importation d'armes de l'étranger; Maréchal du Sejm; Nominations des ambassadeurs pour les Cours de Suède et de Dresde; Projet de structuration des impôts; Réflexions sur les taxes; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Sommes grevant les starosties;
Sujets: armes prussiennes; biens féodaux; Commission du Trésor; Commission Militaire; désarmement des profits des terres; discours du staroste d'Opinogóra; droits de la nation; égalité fiscale; établissement des taxes; impôts; liberté civique; liberté du commerce; maréchal du Sejm; monopoles; offrandes à la République; offres de demi-groschen; projet de Défense Nationale; projets de taxation;
Sujets: biens royaux; clergé; commission du Trésor; défense nationale; éducation publique; expectants; fonds de séminaires; impôt temporel; lustrations; offrande éternelle; provinces des nations; renforcement des forces nationales; revenus ecclésiastiques; taxes; tenure viagère;
Sujets: communication avec la cour de Berlin; débat sur le passage des troupes étrangères; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; neutralité et sécurité du pays; passage des troupes russes en Pologne; position du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; projet fiscal; réponse à la note russe; soulèvements paysans en Volhynie; suspension de la session parlementaire;
Sujets: bénéfices; clergé uniate; commerce; commissions du trésor; confédération des états; juridictions judiciaires; marchands moscovites; marketentaires; monarques étrangers; paix publique; peines; prières pour le roi; serment de fidélité; tcheremisses; tribunaux civils;
Sujets: Débats sur la note de l'ambassadeur de Russie, Otto Stackelberg; Impôt proportionnel et méthodes pour le régler; Nomination d'ambassadeurs vers des cours étrangères; Prévention des révoltes en Lituanie; Réponses aux revendications de la Russie; Révolte des paysans incitée par les prêtres uniates et les mundiers russes; Serments de fidélité à l'Impératrice de Russie en Lituanie; Suspension de la séance parlementaire.;
Sujets: Actes législatifs; Confédération générale; Défense de la République des Deux Nations; Duc de Courlande; Exigence de défense; Infanterie; Raseiniai; Réquisition militaire;
Sujets: Agriculture et son importance pour l'économie; Éducation économique et politique pour une meilleure gouvernance; Importance des fabriques pour la richesse du pays et la population; Industrie de la métallurgie et extraction de matières premières; Population et emploi des citadins et des Juifs dans l'industrie; Problématique de l'acier et la production de faïence; Problème du transfert de capitaux à l'étranger; Protectionnisme industriel et développement économique; Renforcement des fabriques locales; Taxation et impositions locales;
Sujets: Confédération lituanienne; Extracadence et système judiciaire dans le Grand-Duché de Lituanie; Le prince Kazimierz Sapieha défend contre les changements dans les procédures d'élection des starostes; Lettres du comte Romantsov; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet „Accélération de la justice dans les affaires criminelles en GDL”; Questions financières de l'armée et financement de l'artillerie; Rapports militaires et commission militaire; Réforme des élections des starostes et publication d'informations sur les starostes;
Sujets: accélération de la justice; affaires criminelles; appel; droit lituanien; extradition des tribunaux de district; fonctionnaires judiciaires; Grand-Duché de Lituanie; juridiction; recentis criminis; Tribunal Suprême du Grand-Duché de Lituanie;
Sujets: Affaires étrangères et conférences avec les ministres; Célébration du nom du roi Stanis³aw August Poniatowski; Critique du général Szczêsny Potocki; Discours de Stanis³aw Ma³achowski; Hommages au roi; Hommages et reconnaissance du maréchal du Sejm; Ministres du chancellerie de Pologne-Ukraine; Questions fiscales; Rapports militaires; Révolte paysanne de Russie;
Sujets: Amélioration du système d'exécution de la loi; Insurgés et actions provocatrices; Intégration du calendrier liturgique; Liberté de la noblesse et obligations fiscales; Nécessité de maintenir les commandes militaires en place; Problèmes avec la circulation et l'achat de munitions; Protection des domaines et des exploitations de la noblesse; Recommandations pour la noblesse pauvre; Révision des monastères et examen du clergé; Troubles religieux et sectarisme;
Sujets: Commission militaire; Défense du pays; Diète de quatre ans; Discours du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Droits fonciers et hypothécaires; États de la Diète; Guerre contre la Turquie; Législation; Liberté civile; Séances et décisions de la Diète; Taxes et imposition; Travaux de la Diète; Votes secrets;
Sujets: Célébrations de la fête du Roi Stanislas Auguste; Demande d'égalisation des salaires des régiments de cavalerie; Pan Mateusz Butrymowicz, député de Piñsk; Pan Micha³ Mniszch, ministre de l'intérieur de Pologne-Ukraine; Pan Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm; Passage des transports russes par le territoire polonais; Projet de mandat de la Commission militaire des deux nations; Projet fiscal; Propositions pour l'examen des rébellions; Salaires pour la cavalerie nationale; Session du Sejm; Vote lors de la session du Sejm;
Sujets: Critique des projets d'examen et jugement des révoltés; Défense des droits des rotmistrz; Délibérations sur l'établissement des tribunaux; Examen des accusés de révoltes; Importance de l'exécution des obligations parlementaires; Procédure parlementaire des rotmistrz (capitaines de cavalerie) et chefs de régiment; Propositions de modification des uniformes militaires; Propositions et projets des députés; Question de prolongation du délai pour compléter les régiments; Rapport de la députation aux Affaires étrangères; Travaux sur les lois relatives aux revenus publics;
Sujets: affaire de crimen status; désignation de juges temporaires; fonds public; incarcérés accusés de rébellion; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de note avec amendements; projet d'interdiction de l'émigration sous le serment; projets de loi sur les taxes et le paiement des sommes de dérivation; propositions et requêtes des députés; troupes russes sur le territoire de la République;
Sujets: arrestations; confédération lituanienne; évêque de Slutsk Dy¿unicki; maréchal du Sejm; opposition des députés de Cracovie; paiements des sommes des wyderkafy; propositions et requêtes des députés; questions fiscales; rapports militaires; révolte paysanne; séance du Sejm; sécurité de l'État; serment des commissaires du Trésor; taxes; wyderkafy (rentes perpétuelles);
Sujets: commissaires fiscaux; Commission Militaire; députés; Grand Sejm; Ignacy Zakrzewski; imposition; Jan £uszczewski; Józef Mierzejewski; lois sur les modalités de taxation; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; projet de loi; rapports militaires; taxes; Walerian Strojnowski;
Sujets: Débat sur l'avenir des impôts et de l'éducation; Événements internationaux; Impact sur l'armée et la sécurité de l'État; Limitation de la durée du Sejm; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Opposition contre les projets; Procès et expertise des participants de la rébellion; Réponses de l'étranger aux lettres polonaises; Report de l'introduction des règlements sur les uniformes;
Sujets: Antoni Micha³owski; Commission de l'Éducation; défense de la Commission de l'Éducation; droit de parole aux sénateurs et députés; Grand Sejm; Julian Ursyn Niemcewicz; Ludwik Kar¶nicki; offrande des biens fonciers; projet d'imposition; projets fiscaux; questions fiscales; questions religieuses; Stanis³aw Ma³achowski; Walerian Strojnowski;
Sujets: Décisions des États confédérés; Enquête sur les rébellions; Exigences pour l'arrestation des complices; Instructions pour les députés; Nomination des examinateurs; Procédure avec la noblesse; Procédure d'interrogatoire des accusés; Remplacement des députés nominaux; Secret de l'enquête; Serment des examinateurs;
Sujets: Biens jésuites et inspections; Duché de Siewierz; Intermittence des tribunaux et éviktion; Matière fiscale et constitutions; Pourcentage des sommes jésuites; Rentes camérales et obligations citoyennes; Revenus publics et projet de rehaussement du pourcentage; Serment du clergé dissident; Taxes et contributions proposées; Trésor Royal et commissions.;
Sujets: Augmentation du taux d'intérêt sur le capital – propositions et débat; Discours de Walerian Strojnowski sur la nécessité d'actions militaires à la frontière avec la Russie; Discussion sur les taux d'intérêt et le capital des propriétés jésuites – intervention de Mateusz Butrymowicz; La députation pour les affaires étrangères; Le maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Notes diplomatiques de Girolamo Lucchesini; Position de Jan Suchorzewski sur la question des propriétés jésuites.; Projet de loi établissant des tribunaux extrajudiciaires dans le Grand Duché de Lituanie – Adam Czartoryski; Revenu militaire – intervention de Stanis³aw Kublicki; Vérification des revenus des propriétés jésuites;
Sujets: Controverses entourant le personnage du prince Adam Poniñski; Débat sur les libertés civiles et le droit „Neminem captivabimus”.; Délateurs et arrestation des accusés avant le verdict du tribunal; Discours du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Discussion sur les kaduques et les paiements liés aux prérogatives royales; Document concernant les chevaliers de Malte; Maréchal du Sejm - Stanislas Ma³achowski; Propositions de changements dans le système judiciaire et abus dans les processus électoraux;
Sujets: Accusations contre le Prince Adam Poninski; Affaire des diplomates de Courlande; Arguments en défense de la famille de l'accusé contre la diffamation; Attribution des récompenses et des peines par le Sejm; Confusion autour de l'élection du Maréchal du Sejm; Considérations sur les menaces à la liberté civile et l'abus de pouvoir; Débats sur la condamnation et la défense du Prince Poninski; Discussion sur le droit „Neminem captivabimus nisi iure victum”; Exigence de paiements des Chevaliers de Malte au Trésor d'État; Projet de loi sur les Chevaliers de Malte; Question de la sécurité et de la garde des accusés; Renforcement du rôle du Sejm et invocation de la Providence Divine;
Sujets: Commission pour l'organisation de l'état militaire; Discours de Monsieur Piotr O¿arowski; État militaire; Événements en Europe et dans le monde; Méthode de collecte des offrandes des terres et des biens ecclésiastiques; Offres privées à l'armée; Projet concernant les chevaliers de Malte; Recommandations pour les officiers de l'armée étrangère; Sessions du Grand Sejm; Taxe des chevaliers de Malte;
Sujets: Discussion sur l'élection des juges parlementaires; Discussions sur les projets fiscaux; Élection des juges parlementaires; Loi concernant le Prince Poninski; Octroi aux commissions du pouvoir de trancher définitivement les difficultés liées à la dîme; Plaintes contre les personnes ayant participé à la délégation parlementaire; Projet sur les caducs; Proposition de ratification de la convention sur le prêt; Proposition pour modifier le journal parlementaire; Taxation des dépenses de Sa Majesté Royale; Verdict prononcé à l'unanimité des voix;
Sujets: commission du trésor de la couronne; dix millions de zlotys polonais; établissement d'une hypothèque; fonds publics; Jean-Baptiste Rossi; obtention d'un emprunt; Piotr Tepper; Prota Potocki; ratification des conditions du contrat; revenus de la République des Deux Nations;
Sujets: Augmentation des revenus des villes; Discours du Maréchal du Sejm; Dons pour l'armée de personnalités importantes; Élection des Cours du Sejm; Établissement de taxes sur les biens vacants (kaduks); Indigénat pour les militaires et question des taxes de timbre; Indigénats et nobles.; Projet de loi sur la dime; Questions relatives aux uniformes et à l'équipement militaire;
Sujets: Annonces de journaux; Commissions du Trésor et voïvodes; Débats et projets de loi; Dette nationale; Discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Évacuation des dépôts russes; Évacuation des troupes russes; Finances et trésorerie; Missions de la députation; Proposition de prêt d'une veuve étrangère; Remise d'une note du ministre de Saxe; Séance du Sejm et présence du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Starostes et leur importance pour le trésor;
Sujets: biens héréditaires; biens mobiliers; caducité; commissions du trésor; établissement du droit; paiement au trésor; privilèges; procédures judiciaires; revenus du trésor public; total des revenus;
Sujets: controverses autour du verdict contre le prince Poniatowski; délégation aux affaires étrangères; discours du maréchal Stanis³aw Ma³achowski; discussions sur les lois et les juges du Sejm; impossibilité de rendre des décisions; impôts et lustration des biens; interventions des députés; problèmes liés aux commissions militaires et civiles; proposition d'interruption des séances du Sejm; propositions d'amendements à la loi; questions de financement de l'armée; Séance du Sejm;
Sujets: Abus dans la gestion des forêts; Avis du député Wojciech ¦wiêtos³awski sur la taxation des forêts; Débat sur la santé du roi Stanis³aw August Poniatowski et la nécessité d'interrompre ou de continuer la session du Sejm.; Défense de la nécessité de la tolérance religieuse et du traitement égal de toutes les confessions; Discours du maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Discours sur les plaintes de la garnison et les intérêts de l'église; Discussion sur les revenus du trésor et la nécessité de sa préservation; Exposé du député Tadeusz Ko¶cia³kowski sur les starostes; Postulat de réforme de la loi concernant les sejmiks; Présentation des intérêts étrangers par la députation; Problème des sejmiks de députés; Projets de résolutions et leur analyse; Propositions concernant l'inspection des biens ecclésiastiques; Question des starostes et de leur gestion; Question sur l'augmentation des taxes pour les dissidents; Rémunération de la garnison de Czêstochowa et entretien des fortifications; Révision de la législation et des décisions fiscales; Séance du Parlement;
Sujets: confédération; évacuation des troupes; exportation des entrepôts; instruction; Kamieniec Podolski; Marcin ¦wiejkowski; maréchaux; République des Deux Nations; Roi de Prusse; Russie;
Sujets: Ajournement du Sejm; Discours du maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Intervention de Franciszek ¯eleñski, sénateur-castellan de Biecz; Intervention de Stanis³aw Kublicki, député de Lettonie; Intervention de Walerian Strojnowski, député de la Volhynie; Liberté civique; Principes d'égalité devant la loi; Punir les juges; Salaires étrangers; Tribunaux de la Diète;
Sujets: confédération des deux nations; juges parlementaires; liste des fonctionnaires élus; ministre de la défense; ministre de l'intérieur; ministre du Trésor; représentants de la noblesse; sanctions pour crimes contre l'État et trahison; sénateurs; serment constitutionnel;
Sujets: Approbation du fonds; biens de l'abbaye claustrale; école à Trzemeszno; éducation de la jeunesse noble; établissement d'éducation pour les jeunes nobles; exemption des taxes ecclésiastiques; hôpital pour les pauvres; obligations des abbés claustraux; supervision de la voïvodie de Gniezno; taxes sur les biens nobles;
Sujets: bureau de la ville; cour de terre; fonctionnaires de la poste; lettres publiques et privées; obéissance au roi et aux états de la République; Poste Générale; protection contre la violation de la correspondance; sécurité de la correspondance; serment de fidélité; signaler des arrangements nuisibles au pays;
Sujets: Adoption de taxes et financement de l'armée; Commission du Trésor de la Couronne; Confédération du maréchal de Lituanie; Débat sur la politique étrangère et relations avec la Russie; Délégation pour les affaires étrangères; Diète de Pologne-Lituanie; Garnison à Kamieniec Podolski et forteresse de Khotyn; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Ministres et leurs dépêches; Projet de recommandation de la Commission militaire; Santé du roi Stanis³aw August Poniatowski; Vice-Ministre de la chancellerie de Lituanie et de Biélorussie Joachim Chreptowicz;
Sujets: armes et épées; cavalerie; Commission des Finances; constitution du 14 juillet 1789; Diète; état-major de l'armée; Grand-Duché de Lituanie; infanterie; Mandat de la commission militaire; régiments de campagne; République des Deux Nations;
Sujets: discours des députés; duché de Siewierz; fonds de l'évêché de Cracovie; fonds militaire; interventions du maréchal de la Diète; principes de propriété; procédure parlementaire; projet de taxe du dixième denier; propositions fiscales; séances de la Diète; session de la Diète 1789;
Sujets: capitaine des armées de la Couronne; chambellan du roi; chasseur; commissaires; huissier frontalier; huissier terrien; porte-cornette; porte-étendard; porte-glaive; régent de la terre; sénateur; sous-chambellan; sous-délégué urbain; sous-voïvode; suppléant du juge urbain; terre de Bielsk; voïvodie de Podlachie;
Sujets: activités du Sejm; Anni Gratiae; constitution; foi et zèle pour la religion; fonds épiscopaux; interaction avec le nonce du Saint-Siège; prospérité nationale; réponse à la note du nonce; revenus de l'évêché de Cracovie; Subsidium Charitativum;
Sujets: Défense de la liberté et de l'indépendance de la République; Discours du maréchal du Sejm; Excellences épiscopales et leurs devoirs; Fond pour l'armée; Ordre du jour et procédures parlementaires; Question des revenus pour l'évêque de Cracovie; Réforme de l'Église et de la hiérarchie ecclésiastique; Requêtes du clergé;
Sujets: Accord sur les nominations des évêques; Exclusion des projets de députés et leurs motivations; Expression d'indignation contre les intrigues étrangères et hommage aux hommes méritants; Fonds pour les armées et dépenses intérieures; Nominations des évêques et privilèges du trône; Passé du parlement et conséquences des décisions des années précédentes; Principes du droit naturel et respect mutuel; Procédure de session parlementaire et discours des députés; Question de l'égalisation des revenus des évêchés dans le contexte national et d'intérêts publics; Relations polono-prussiennes et exemples de gestion de l'État; Remerciements au roi pour la nomination des évêques; Rôle du peuple et du droit dans le contexte de la liberté; Suspension des sessions parlementaires et proposition de prolonger leur durée; Triomphe de l'enthousiasme sur la peur;
Sujets: Aleksander Zieliñski; Antoni Okêcki; chapitre de P³ock; convention; discours de Jacek Jezierski; discours du maréchal; Église; évêques; Feliks £ubieñski; fonds du clergé; groupe parlementaire; Ignacy Wybranowski; juridictions; Kazimierz Cieciszowski; nonce apostolique; Onufry Morski; projet de collection d'évêchés; revenus des évêques; sénateur castellan de £uków; session du Parlement; Seweryn Potocki; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Stanis³aw Potocki; Tadeusz Matuszewicz; temps de session du Parlement; Wojciech Suchodolski;
Sujets: Charges de hetmans; Défense nationale; Discours et déclarations royaux; Droits sénatoriaux; Effectifs de l'armée; Problème de la garde royale; Projets de loi; Revenus publics; Seym (Parlement) de la Grande Diète; Taxes; Trésors de la République des Deux Nations;
Sujets: jours de séance; jours fériés; législation; roi; sceau; sessions de la Diète; sessions parlementaires; temps de la Diète (sejm); travail de la Diète; vote;
Sujets: Bail des biens fonciers; Commission du Trésor de la Couronne de la République; Fonds pour l'armée; Monastères et diocèses; Résidences des évêques; Revenus du diocèse de Cracovie et du duché de Siewierz; Revenus et profits; Revenus publics; Salaire pour l'armée; Salaires des évêques; Subside charitatif;
Sujets: Accord financier; Acquisition de biens fonciers; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Confirmation de la convention; Emprunt pour les besoins militaires; Fryderyk Kabrytt; Karol Szultz; Piotr Tepper; Prot Potocki, chevalier des deux ordres polonais; Wilhelm Arndt;
Sujets: Appel à la commission militaire pour une inspection de l'armée et des fonds pour le recrutement; Débat sur les salaires des officiers militaires; Débat sur l'état militaire et son examen; Discours de Michel Ogiñski défendant la dignité des postes de hetman; Maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; Mention des généraux inspecteurs; Oppositions concernant la durée de vie des généraux inspecteurs; Question du maintien de l'office de général inspecteur et de son salaire;
Sujets: Création d'un fonds pour le maintien de l'inspection militaire; Critique des nominations aux postes militaires sans qualifications adéquates; Décisions du Sejm concernant les Généraux Inspecteurs; Généraux Inspecteurs et débat sur leurs salaires; Marechal du Sejm et ses discours; Oppositions au Sejm comme incitation à un travail plus efficace; Projets concernant les salaires et la suppression des postes de Généraux Inspecteurs; Propositions de modifications des modalités de nomination des Généraux Inspecteurs;
Sujets: Calendrier russe; Commissions de district; Difficultés commerciales; Évacuation des troupes russes; Instruction pour Marcin ¦wiejkowski de Kamieniec Podolski; Lettre de Mateusz Butrymowicz de Piñsk; Maladies et épidémies; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Passage des transports au-delà de la frontière; Prix des produits agricoles; Réclamations des citoyens; Sacrifices pour la patrie; Séance du Sejm; Soumission de notes au Tribunal de Pétersbourg;
Sujets: Défense de la souveraineté et des libertés nationales; Économies et gestion économique dans l'armée; Financement de l'armée et imposition; Influence des naissances sur l'armée et la sécurité nationale.; Organisation et réforme de l'armée; Prérogatives et libertés de la noblesse; Principes de législation et traitement égal des citoyens; Questions d'avancement et d'états des généraux militaires; Rapports des généraux de division et des lieutenants généraux; Statut militaire et nombre des troupes;
Sujets: Abrogation de la Constitution de 1778; Brigadiers; Commission militaire; Généraux auprès du roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Grand Sejm; Interdiction d'exporter des wagons; Jan Komarzewski; Józef Poniatowski; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Neutralité commerciale; Opposition du sénateur castellan Jacek Jezierski; Pensions des généraux-majors; Prévention des maladies et épidémies; Projet militaire; Représentants aux enquêtes; Zabie³³o, Sapieha, Or³owski, Ko¶ciuszko;
Sujets: Décisions et vote sur l'exportation de produits et les transports vers les camps russes; Demandes de rapport de la députation chargée de l'examen des révoltes; Discours de M. Stanis³aw Ma³achowski, maréchal de la Diète; Discussions sur la neutralité et la liberté du commerce entre les voïvodies et la frontière; Instructions pour M. Marcin ¦wiejkowski, sénateur châtelain de Kamieniec Podolski; Projet d'acte de grâce concernant l'exportation des produits à l'étranger; Propositions concernant la rétention des convois à la frontière et la prudence en matière de contagion; Propositions et oppositions des députés concernant le commerce et les contrats avec la Russie;
Sujets: Conflit potentiel d'intérêts entre la noblesse et le bien national; Consensus interne comme fondement du succès des sessions du Sejm; Débat sur l'exportation de céréales et le cheptel en dehors du territoire; Diffusion des décisions du Sejm comme outil de transparence et de responsabilité; Évacuation des entrepôts russes; Impact des contrats commerciaux sur la sécurité du pays; Liberté du commerce versus intérêt public; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Neutralité de la Pologne dans le conflit turco-russe; Traités internationaux et engagements de la Pologne;
Sujets: Accusations contre Józef Witt, commandant de la forteresse de Kamieniec; Arrivée du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Controverses concernant le poste de commandant de la forteresse de Kamieniec et sa rémunération; Discours du maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Discussions sur l'arrestation de Józef Witt; Liberté civile et royale; Propositions de reconduire la constitution de 1699 concernant le fort de Kamieniec; Question des paysans et des Tatars; Rapports militaires de Toultchyn et Tchetchelnik; Suite de l'évaluation de l'état;
Sujets: Chef-d'œuvres; Commissaires voïvodiens et procès; État militaire; Magasins pour la cavalerie nationale; Maréchal du Sejm - Stanis³aw Ma³achowski; Projet - Commissions militaires et promotions des généraux; Projet - Condition pour les commissions voïvodales; Propositions des députés - Micha³ Czacki, Mateusz Butrymowicz, Ignacy Tymowski, Micha³ Radziszewski; Session provinciale; Universel - points à émettre;
Sujets: besoins médicaux de l'armée; Commission militaire; discussion sur les salaires des adjoints et des bunczuczni; financement des bunczuczni et des adjoints du trésor royal; marschal du Sejm; promotion militaire; propositions de modifications de l'état militaire; question de falsifications dans les journaux; révision des starosties; travaux sur l'état de l'armée;
Sujets: ancienneté des brevets; commandement du régiment ou du bataillon; congé du service d'adjudant; emploi dans l'armée; grade de général de division; mérites des adjudants; ordonnance de la commission militaire; promotion au grade de colonel ou de chef; service d'adjoint; tribunaux de la commission militaire;
Sujets: acte d'accession à la Confédération; droit de modification de la peine; état militaire; protection des mérites guerriers; questions personnelles des députés et des sénateurs; rapport du maréchal de la Diète; remontrance des rotmestres; secteur des soins de santé pour l'armée; Sessions de la Diète de la République et de la Confédération;
Sujets: Charge du Trésor; Confédération lituanienne; Constitution de 1775; Député Seweryn Potocki de Brac³aw; Député Stanis³aw Kublicki de Lettonie; État militaire; Général d'artillerie du Grand-Duché de Lituanie; Généraux; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Rapport du maréchal de la Diète;
Sujets: conditions de travail à la Chancellerie Militaire; dépenses pour les soins médicaux dans l'armée; discours du maréchal du parlement; états et fonds de l'armée; financement des armées de la Couronne et de la Lituanie; grades militaires et leur financement; Officiels de la Commission Militaire; offre du prince Sapieha; projet de loi sur les juges au parlement; propositions de modifications dans l'état militaire; question des lustrations de voïvodies; question des revenus des trésoreries; questions liées aux promotions militaires; réflexions sur les droits et le gouvernement; rémunération des officiers et rangs civils dans l'armée; Session parlementaire;
Sujets: confédération; département militaire; fonds pour les uniformes d'artillerie; général de l'artillerie du Grand-Duché de Lituanie; gratitude du roi; Kazimierz Nestor Sapieha; offre en faveur de la patrie; Renonciation aux sommes d'argent; réparation de l'arsenal de Vilnius; trésor du Grand-Duché de Lituanie;
Sujets: Armée polonaise; Commission militaire; Constitution; Débat parlementaire; Diète de la République (Sejm Wielki); Discours parlementaire; Divisions militaires; Donations foncières; Fortagi (décorations); Grade militaire; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prérogatives du trône; Projet de loi; Réforme judiciaire; Réformes de l'État;
Sujets: Débat sur les droits et les pouvoirs de la capitale Varsovie; Fin de la législature de la Diète; Rôle et importance du maréchal de la Diète;
Sujets: Considérations sur l'avenir de la Garde Couronne et la structure militaire de l'État; Débats sur la gestion des gardes et leur rôle au sein de l'État; Décision finale concernant le maintien de la Garde sans augmentation de leur nombre; Dilemmes liés au respect des Pactes des Conventions et à l'avenir des forces armées; Discours et déclarations d'importants acteurs politiques; Examen et discussions sur l'état des effectifs militaires; Projets et propositions concernant le complément et le fonctionnement de la Garde; Questions de financement de la cavalerie et du fourrage;
Sujets: Garde; Garde du trône et du parlement; Maréchal du Parlement; Offrande pour le trésor public; Procédures parlementaires; Projet d'état militaire; Promotion des officiers; Rang des chefs de régiment; Salaires militaires;
Sujets: bataillon de Grodno; commission militaire; constitution de 1776; incorporation dans l'armée de la République; milice royale; Organisation de la garde des deux nations; pacta conventa; régiments de cavalerie de la cour; régiments de la garde; serment de fidélité;
Sujets: Confédération des Deux Nations; Débats sur les salaires des Chefs de Régiment; Discussion sur l'état militaire; Économie du trésor public; Économies sur les pensions d'officiers; Maréchal du Sejm; Offrandes pour la République; Problèmes de financement de l'armée; Propositions de régulation de l'administration interne des régiments; Question sur les chefs et salaires militaires; Réduction des pensions pour les Chefs; Statut juridique des Chefferies des hetmans;
Sujets: anniversaire de l'élection du Roi Stanis³aw August Poniatowski; baiser de la main de Sa Majesté Royale; discours des sénateurs et ministres; forme future du gouvernement; Grand Sejm; hommage au Roi; le maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; projet d'établissement d'une députation pour l'organisation de la forme du gouvernement; rôle des ministres dans l'établissement de la députation; unanimité des états;
Sujets: Changements proposés dans l'artillerie et l'état militaire; Commission militaire et commissariat général; Considérations sur l'influence néfaste et l'égalité devant la loi; Débats sur les fonctions et les salaires de la direction; Discours du maréchal du Sejm, Stanis³aw Ma³achowski; Établissement d'une députation pour la formation d'une forme du gouvernement; État et coûts d'un régiment de l'avant-garde et de l'artillerie; Interventions et propositions des députés; Projet d'instruction pour l'envoi d'un ambassadeur à la cour danoise;
Sujets: armée; consolidation du gouvernement de l'État; constitution; droit cardinal; législation; magistratures; République des Deux Nations; revenus publics; sécurité des citoyens;
Sujets: Adoption de l'état militaire; Attente du rapport de la Commission de l'ordre et des députés; Bienveillance du roi de Prusse en fournissant des armes; Budget et salaires du corps d'artillerie de la Couronne et du corps des ingénieurs; Commissariat général de l'armée; Diet de la République des Deux Nations; Discours du maréchal du Sejm; Discussion sur l'artillerie et ses coûts; Fourniture d'armes à l'armée par le roi de Prusse; Non-exécution de la loi sur l'approvisionnement en armes; Offrandes civiles à l'armée; Offre du prince Karol Radziwi³³ pour un régiment d'infanterie; Projet de commission générale; Questions concernant la Commission militaire et la Commission du Trésor;
Sujets: ajouts et amendements aux projets de loi; avancement des officiers; commission militaire; financement de l'armée; fonds pour l'entretien de l'armée; fort de Kamieniec; habillement et armement des troupes; offrande du régiment par le prince Karol Radziwi³³; question des invalides de guerre; recrutements et enrôlements; vente des charges d'officiers;
Sujets: Avancement des officiers; Discours du maréchal du Sejm; Fonds pour l'armée; Forme du gouvernement; Maintien de la discipline militaire; Offrande civique; Offrandes des citoyens; Offrandes pour des fins militaires; Régiment de l'unité; Sécurité publique;
Sujets: Confédération des deux nations; Discussion sur le fonds pour les invalides; Économies dans le trésor; Exécution de la loi sur l'uniforme militaire; Exercice militaire en polonais; Fonds pour les invalides; Lois et leur exécution; Plaintes concernant la Commission militaire; Projet pour les besoins des invalides; Qualités d'un bon citoyen; Recommandations concernant l'armée; Réparation des fortifications de Kamianets; Respect de la Constitution.; Travaux pénibles du Sejm; Uniformes militaires;
Sujets: Bataillon du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de la Couronne; Drapeau du trésor lituanien; Droits et privilèges; Officiers et promotions; Pontonniers; Régiments de campagne;
Sujets: artillerie; commandement du régiment; commission militaire; emplacement du régiment; état-major de l'armée; financement de l'armée; offrande civique; Prince Karol Radziwi³³; régiment d'infanterie; uniformes et armes;
Sujets: Corps des Ingénieurs de la Couronne; Députés; Jan Potocki; Offrande civique; Revenus du trésor public; Sapeurs; Voïvodie de Brac³aw;
Sujets: débat sur les questions militaires; fonds pour les invalides; Grand Séjour; lettre de Selim III; ordonnance de la Commission militaire; projet fiscal; réformes fiscales; relations diplomatiques avec la Turquie; Stanis³aw Ma³achowski; taxes sur les boissons étrangères; uniformes militaires;
Sujets: Armée et Finances; Augmentation des Taxes de Débitage; Contrebande et Circulation des Boissons; Neutralité Commerciale; Noblesse et Nouvelles Acquisitions Territoriales; Projets du Sejm; Questions Frontalières; Relations avec l'Empire Ottoman; Sécurité Frontalière; Taxes et Accises; Vente des Terres de Galicie;
Sujets: Affaire du capitaine Napiórkowski et du lieutenant Smoleñski; Commission militaire; Commissions de la voïvodie de Podolie; Conditions d'accord sur les propositions parlementaires; Déclaration du Roi Stanis³aw August Poniatowski; Évasion du prince Poniñski; Justice versus clémence et miséricorde; Privilèges et pouvoir de grâce des plus hautes autorités; Procédures et actes légaux du Sejm; Projet de grâce pour les officiers; Propositions de récompenses et de promotions pour le commandement à Hulajpole ainsi que pour Messieurs Rudnicki et Paruszewski;
Sujets: biens du clergé frontalier; Commission du Trésor de la Couronne; convention avec la cour de Vienne; corvée, loyers, redevances; droit d'acquisition de biens fonciers; enchères; fonds pour l'armée; inspection; subsides charitables; taxes foncières; transactions d'achat et de vente; vente de biens fonciers;
Sujets: Augmentation des sommes dues par le clergé de Galice; Commission du Trésor de la Couronne; Confirmation de la répartition des sommes et des dîmes; Débat sur la distribution des fonds; Dîmes ecclésiastiques; Fonds militaire; Le maréchal du Sejm; Lustration des biens et maisons; Prorogation du délai accordé aux commissaires des voïvodies; Résolutions, propositions et déclarations des députés; Session du Sejm du 24 septembre 1789;
Sujets: avancement militaire; biens d'Église; calendrier romain et rite latin; Commission du Trésor de la Couronne; confiscation des biens de l'archevêque de Polotsk; défense des frontières; Diète de la Grande Pologne et Confédération des Deux Nations; élections par vote secret; exemptions fiscales; fonds pour l'armée; hypothèque sur les revenus du trésor; inspection des biens; négociations avec Gênes; postes dans l'état-major de la cavalerie nationale; promotion de Tadeusz Ko¶ciuszko; travaux du maréchal de la Diète;
Sujets: acte de clémence; Antoine Smoliñski; clémence royale; commission militaire; cour martiale; diète générale; Ignace Napiórkowski; Libération de prisonniers; requête de députés; rigueur de la loi;
Sujets: Bogumi³ Rudnicki; Cavalerie nationale; Commission militaire; États confédérés; Incitation au service de la République; Józef Paruszewski; Maréchaux de la confédération; Preuves de service exceptionnelles; Promotions militaires; Régiment de fusiliers; Roi Stanis³aw August Poniatowski;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Convention de Vienne; Dîmes; Énumération des sommes; Inventaire des biens; Le prince-primat très révérend; République des Deux Nations; Roi Stanislas Auguste Poniatowski;
Sujets: Commission du Trésor de la République des Deux Nations; dettes de la Couronne de Pologne et du Grand-duché de Lituanie; dix millions de zlotys polonais; hypothèque des dettes de la République des Deux Nations; impôts des foyers et accises; prêt à Gênes; ratification des maréchaux; revenus des trésors des deux nations; revenus d'État; sécurisation du remboursement des dettes;
Sujets: Besoin d'un plus grand nombre de généraux; Débat sur la méthode de création du personnel d'état-major; Délégation pour les affaires étrangères et négociations commerciales; Désignation des candidats pour les postes d'officiers d'état-major; Difficultés liées au choix et à l'avancement des officiers; Élection d'officiers militaires par le Sejm; Exemples de gloire nationale et de militaires méritants; Liberté des citoyens et responsabilité envers la patrie; Maréchal du Sejm et création d'officiers d'état-major; Offres citoyennes en faveur de l'armée; Recommandations et suggestions pour les candidats individuels;
Sujets: Débats sur le droit d'attribution des grades et des échelons militaires; Introduction d'une liste de candidats recommandés pour les promotions; Maréchal de la Diète et convocation de la conférence; Opposition à certains éléments du projet; Perspective de recrutement d'un général expérimenté de l'étranger; Prérogative du Roi dans le processus de nomination; Projet de loi sur la nomination des généraux; Question de l'établissement d'une date concrète pour la nomination du général lieutenant; Recommandations concernant la Commission Militaire; Recommandations pour les officiers;
Sujets: Accusation de Józef Witt; Adoption de taxes; Brigadiers et vice-brigadiers; Candidats aux grades d'officiers; Charges de généraux et de majors; Commandants militaires; Commission militaire; Nominations par le roi Stanis³aw August Poniatowski; Plaintes et contributions des soldats; Recommandations d'officiers; Rotmistrze de la Cavalerie Nationale; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm;
Sujets: Avancement; Brigadiers; Commission militaire; Diète de quatre ans (Grand Sejm); Économie du temps; Généraux de division; Instructions législatives; Nominations militaires; Officiers; Procédures parlementaires; Recommandations; Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Rotmistrz (commandants de régiments de cavalerie); Service militaire; Vice-brigadiers;
Sujets: Commandant de la forteresse de Kamieniec; commission militaire; création de grades militaires; Général lieutenant; Généraux majors; promotion des officiers; République des États confédérés; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; service étranger;
Sujets: Accord sur les nominations; Avis et questions sur les rotmistrz (commandants de cavalerie); Déclaration sur les promotions militaires; Discussions et postulats des députés; Droits et liberté du sejm; Formation de la cavalerie nationale; Gestion et travaux des commissions militaires; Intérêts privés et propositions; Noblesse polonaise et état militaire; Nominations et élection des officiers par le roi; Recommandations et promotions; Réforme militaire; Séance du Sejm du Commonwealth des deux nations;
Sujets: Cavalerie nationale; Commission militaire; confédération de Lituanie; décisions du Sejm; discours des députés; discussions sur la promotion des rotmistrz (capitaines de cavalerie); grades et avancements militaires; maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; propositions et projets de loi; questions financières et fiscales; recommandations et enchères de postes; Sejm; votes;
Sujets: Brigadiers et vice-brigadiers; Discours d'un député; Économie du temps parlementaire; Intrigues politiques; Le Sejm en tant qu'institution; Liberté de parole; Problèmes de procédure; Recommandations et nominations; Réforme militaire; Système électoral;
Sujets: calcul et salaire des régiments d'infanterie et de cavalerie; composition et salaires de l'état-major de l'armée de la Couronne; école d'artillerie et d'ingénierie; équipement de l'artillerie; fonds pour les médecins et chirurgiens; fonds pour les uniformes; généraux; hetmans; indemnités et dépenses supplémentaires; réforme militaire; réglementations concernant les paiements à vie; salaires des officiers; somme totale des coûts militaires;
Sujets: affaires de personnel militaire; annonce des participants; discussion sur les avancements; droits et devoirs des sénateurs; ouverture de la session; promotions militaires; questions militaires; recommandations et promotions d'officiers;
Sujets: brevets royaux; brigadiers; cavalerie nationale; Commission militaire; majors; officiers d'ancienneté; promotion des officiers; service militaire; succession des officiers; vice-brigadiers;
Sujets: Commission militaire et nécessité de financer l'armée; Débats sur l'instauration de lois pour les villes; Déclarations nobiliaires concernant les impôts; Délégation pour évaluer les possibilités fiscales de Varsovie; Disparités dans les taxes entre les villes de la Couronne et de Lituanie; Projet fiscal pour la ville de Varsovie; Protection des villes; Réglementations concernant la garde nationale et les administrateurs civilo-militaires; Soutien au projet de fiscalité; Taxes municipales et besoins administratifs;
Sujets: approvisionnement des casernes; besoins du garnison de Varsovie; commandements aux frontières; Commission militaire des deux nations; constitution du Sejm; dépenses pour les détenus; entretien des prisonniers au fort de Kamieniec; financement par la Commission du Trésor de la Couronne; fonds de la commission militaire; officiers de la confédération;
Sujets: Débat sur l'équité du fardeau fiscal pour tous les groupes sociaux et professionnels; Débat sur les taxes et les revenus municipaux; Discussions sur les droits et les réglementations relatifs aux différents états de la confédération; Fixation des taxes et des contributions de la confédération; Fonctions et responsabilités de l'écrivain de campagne dans le contexte de l'armée; Intervention du Roi dans les affaires de la ville de Cracovie; Présentation de projets et de propositions concernant l'économie; Soutien de l'économie et des entreprises locales par des restrictions à l'exportation des peaux; Statut et privilèges de la ville de Cracovie;
Sujets: Administration du tabac; Affaires judiciaires; Contrats; Fabrique de tabac; Fond pour l'armée; Fonds militaires; Politique gouvernementale; Revenu du tabac; Revenus du Trésor de la Couronne; Revenus fonciers; Taxes et impôts; Trésors publics;
Sujets: classe de la ville; constitution; Cracovie; demi-poll tax; députation parlementaire; obligations des habitants; recettes; revenus des villes royales; taxe de cheminée; Varsovie;
Sujets: Armée; Commerce des peaux; Commission du Trésor; Débats et interventions des députés (Micha³ Czacki, Antoni Madaliñski, Wojciech Suchodolski, Jan £uszczewski); Intérêts publics et privés; Liberté d'expression et de la presse; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Monopole et confiscation de biens; Projet intitulé „Taxe sur les Peaux”; Sejm; Taxes; Traités internationaux;
Sujets: Commission du Trésor; Exécution des lois fiscales; Manipulation fiscale; Prérogatives citoyennes; Projet fiscal du Seigneur Antoni Madaliñski; Propositions du Prince Adam Czartoryski; Protection des revenus du trésor; Relations de la Pologne avec la Suède et la Russie; Revenus du Trésor de la République; Tamponnage des peaux; Taxe sur les peaux;
Sujets: Discussion sur l'application équitable des obligations et des exemptions; Exemptions pour les villages et les domaines seigneuriaux concernant les frais de peau; Frais pour le marquage des peaux dans le contexte du commerce intérieur et extérieur; Hôpitaux et couvents mendiants vis-à-vis des frais de peau; Obligations des bouchers, aubergistes et ostréiculteurs; Opposition aux exceptions supplémentaires de l'impôt sur la peau; Paysans et citadins dans le contexte des nouveaux impôts et règlements; Projet concernant les obligations des bouchers et autres activités commerciales liées aux peaux d'animaux; Projet d'examen des revenus et des dépenses de la ville de Varsovie et de la juridiction du maréchal; Propositions de compensation pour les hôpitaux en raison de nouveaux impôts; Séance du Sejm;
Sujets: Débats concernant l'exportation du cuir hors des frontières nationales; Importance de l'industrie du cuir pour l'économie du pays; Organisation du parlement et travaux du maréchal de parlement; Projet de création d'une Commission de police; Projet de loi sur l'exportation des cuirs à l'étranger; Projets concernant les sources de taxation; Propositions de subventions pour les hôpitaux pour les peaux de bétail; Question de la marque des cuirs; Questions concernant les fonds des hôpitaux; Recommandations concernant l'administration, la manipulation et l'exécution de la loi sur les cuirs.;
Sujets: Commissions du Trésor; Droit de commerce des peaux; Exécution de l'obligation légale; Marquage des peaux; Obligation de remise des peaux; Peaux de bovins, de chèvres, de moutons et de porcs; Réglementations fiscales pour les villes et villages; Revenus du Trésor; Taxation des bouchers; Taxe sur les peaux;
Sujets: Commission du pavage; Confédération de la République des Deux Nations; Dépenses de la ville de Varsovie; Députation pour contrôler les revenus et dépenses de Varsovie; Grand Sejm; Juridiction maréchale; Micha³ Wandalin Mniszech; Ministre des affaires intérieures de la Pologne-Ukraine; Revenus de la ville de Varsovie; Supervision royale;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Délégation des commissaires; Détournement du trésor; Fonds pour l'administration de la fabrique de tabac; Lustre des biens; Maréchal du Sejm; Paiement de l'armée; Projet de loi; Taxation des produits; Taxe de propination; Taxe en pourcentage; Universaux;
Sujets: achat de tabac; administration du trésor; Commission du Trésor de la Couronne; dépenses du trésor; République; reste parlementaire; revenu du tabac;
Sujets: Commission de l'Éducation et Fonds national d'éducation; Discours du maréchal de la Diète et des députés; Échange des biens de £achowicze contre des Starosties; Indigénat pour le duc de Wurtemberg; Journal de la Diète; Levée de nouveaux impôts et fiscalité des revenus ecclésiastiques; Procédures militaires et défense; Projets et décisions concernant les commissions du Trésor et de la Guerre; Protection de la propriété et des droits civiques; Séances plénières et décisions de la Diète;
Sujets: clergé et laïcs; Commissions fiscales; délais de transmission des procès-verbaux; dettes publiques; examen ultérieur des tarifs; exécutions fiscales; inspections des biens royaux; obligation de fournir les détails des revenus; offrande perpétuelle; réclamations et plaintes;
Sujets: Coéquation fiscale; Commissions parlementaires; Confédération lituanienne; Discussions et régulations juridiques; Évidence de la loi du dixième centime; Fonds pour l'armée; Licitation des starosties; Maréchal du Sejm; Organisation et état de l'armée; Paiement des dettes; Paulins et leurs biens; Plaintes contre les lustrateurs; Projet de déploiement des troupes; Propositions et projets de députés; Recommandations pour la Commission militaire; Responsabilité des législateurs; Suspension de la session du Sejm; Trésors de l'État et impôts;
Sujets: Armement et équipement militaire pour les troupes; Confédérations et droits liés à l'Etat; Dépêches des ambassadeurs à l'étranger; Don des terres royales; Inactivité des sessions et gaspillage du temps; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Problématique de la nomination des sous-lieutenants dans la cavalerie nationale; Projets de la Commission des Finances et de la Commission Militaire; Projets en rapport avec le militaire; Propositions fiscales pour renflouer les caisses publiques; Question des haches et des râteaux en fer pour l'infanterie à la place des petites épées;
Sujets: Affaires des Starosties Lénis; Armée et besoins militaires; Collecte des paiements des propriétaires de maisons pour l'absence de fourniture de recrue; Commissions du Trésor; Consentement des États sur les procédures parlementaires; Délégation sur les fonds des hôpitaux et la charité.; Fonds créés par les prédécesseurs; Fonds des hôpitaux et de bienfaisance; Fonds pour le rachat des esclaves de l'esclavage turc; Gestion des fonds publics et privés; Gestion des hôpitaux; Le maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet des Commissions de Voïvodie; Projet d'imposition en pourcentage; Projet pour les enfants de l'Hôpital de l'Enfant Jésus à Varsovie; Propositions de réformes et d'amendements législatifs; Réglementation du trésor et des impôts; Sessions du parlement; Soin des pauvres et des orphelins; Universel pour les citoyens;
Sujets: Accessoires militaires; Armée; Brigades; Cavalerie nationale; Commission militaire; Divisions; Fonds militaire; Officiers; Organisation de l'armée; Régiments;
Sujets: Commissions du trésor; Débat sur les méthodes de recrutement; Émigration de la population; Financement des dépenses militaires; Grand Sejm; Industrie nationale; Législation civile et militaire; Levée de cavalerie nationale; Principes de recrutement militaire; Procédures parlementaires; Projet de constitution du Sejm; Projet sur les recrues; Propositions de projets de loi; Recrutement civique; Taxes du trésor;
Sujets: Création de magasins militaires; Proposition de changement du mode de fonctionnement du Sejm en désignant des orateurs; Proposition de Projets Cantonaux; Protection des citoyens et limitation de la violence militaire; Questions des prêts étrangers et des rapports financiers; Réforme violente et désordonnée du recrutement militaire; Remerciements au roi Stanis³as Auguste Poniatowski; Taxes et financement de l'armée; Travail sur les lois pour la paix civile; Vote sur le projet de Commission des Voïvodies et des Powiats pour la Lituanie;
Sujets: Commissions d'Ordre Civilo-Militaire pour la Couronne; Considérations sur les obligations civiques envers l'armée; Délibérations sur la fourniture de recrues des biens des différents états; Exceptions à la fourniture de recrues pour certaines catégories de biens; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet relatif aux Commissions d'Ordre pour les voïvodies de la Couronne; Propositions concernant la méthode de recrutement et sa réglementation; Recrutement des soldats et projet relatif aux recrues;
Sujets: Commissaires voïvodaux; Commissions voïvodes; Décalage horaire; Délégation pour la découverte des sources fiscales; Droit des députés et des sénateurs; Établissement des commissions; Exemple de la province de Lituanie; Liberté civile; Maréchal du Sejm; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Sessions du Sejm;
Sujets: Débat sur la taille de l'armée et la méthode de recrutement; Discussion sur le tambour libre; Nominations d'évêques et problèmes d'approbation; Offre de donation à l'Arsenal de la République; Ouverture du débat par le maréchal du Parlement; Projet de commissions de voïvodie; Projet de recrutement pour l'armée; Propositions des députés et du sénat.; Questions militaires et commissions d'ordre;
Sujets: Délibérations du Parlement et élaboration de projets de loi; Développement de l'administration et de l'économie intérieures; Discussions sur la responsabilité des institutions; Équipement et financement des forces armées; Propositions et requêtes des députés; Rapports et communications de la Commission militaire; Recrutement et complément des troupes; Réforme de l'armée; Sécurité des frontières et risque d'invasion; Situation des Juifs et obligations fiscales;
Sujets: Cavalerie nationale; Commission du Trésor; Commission Militaire; Commissions voïvodales; Désertions; Election des Députés; Eminences; Fonds pour la Fabrique de Tabac; Grand Sejm; Incorporation; Maréchal du Sejm; Projet de Recrutement; Province de Lituanie; Provinces de la Couronne; Réforme des Juifs;
Sujets: aide de l'armée de la Couronne; Commission militaire des deux nations; financement des munitions; menaces et nécessité de soutien; protection des frontières du Grand-duché de Lituanie; relations militaires entre la Couronne et le Grand-duché de Lituanie; renforcement des commandements; trésor de la Couronne;
Sujets: Amendes pour non-présentation des recrues; Commissions d'ordre et militaires; Complétion des forces armées; Conclusion de capitulation; Contributions financières et leur utilisation; Désertions militaires; Garanties pour les soldats recrues; Liberté des soldats; Méthode de levée des recrues; Noblesse et maisons cléricales; Paiements pour les recrues; Recrutement militaire; Répartition de l'obligation de recrutement; Terres royales et héréditaires;
Sujets: Acceptation de l'offrande de Joachim Potocki; commission militaire; complément des régiments; division de Podolie; division ukrainienne; inspection militaire; rapport militaire; staroste de Trembowla; uniformisation de l'armée;
Sujets: commerce, artisanat et protection des marchands; Commissions d'ordre civil et militaire; devoirs et fonctions des commissions d'ordre; économie locale et impôts; gestion des hôpitaux et aide aux pauvres; infrastructure routière et de communication; promotion de l'éducation et l'éclaircissement des citoyens; rapports sur les arrivées et les départs; recrutement de soldats; registres de population; régulation de la station des troupes;
Sujets: „Nous Roi“; besoins et demandes des villes; Désignation des députés; droits municipaux; état chevaleresque; provinces : Petite Pologne, Grande Pologne, Lituanienne; sénat; sénateurs et députés; villes royales;
Sujets: accord du projet; cirques; confédération des états; délégation pour la préparation du projet; juridictions; organisation de la ville; privilèges; sceaux de la couronne; taxe; ville de Varsovie;
Sujets: casernes de la République; commission du trésor; magistratures et officiels; mesure en aunes; monastères et hôpitaux; projet d'impôt; répartition de l'impôt; revenus des villes royales; taxe de cheminée; Varsovie et juridictions;
Sujets: Administration du trésor; Commission du Trésor; Comptabilité du trésor; Création de fabriques de tabac; Fonds pour la création d'une fabrique; Grand-Duché de Lituanie; Investissements dans la province; Roi et statuts de la République des Deux Nations;
Sujets: Droit de vote de la noblesse; Intervention du roi Stanis³aw August Poniatowski; Objection de Józef Mierzejewski, député de Podolie; Opposition au projet; Projet de Principes pour l'Amélioration de la Forme du Gouvernement; Réforme de la structure de l'État; Suspension de la session; Unanimité du Sejm; Violence et injustice aux diétines; Vote aux diétines (sejmiks);
Sujets: Constitution; Grand Maréchal de la Couronne; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine Stanislas Ma³achowski; Ministère; Prince Kazimierz Sapieha, Maréchal de la Confédération Lituanienne; Projets de loi; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Santé du roi; Secrétaire Jan £uszczewski; Session du Sejm;
Sujets: Accusation du prince Kalikst Poniatowski; Annonce universelle aux citoyens; Commission de voïvodie et promotions des officiers; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski et travaux parlementaires; Report de la session parlementaire au 8 février; Roi Stanis³aw August Poniatowski et indemnités du secrétaire de la Diète Jan £uszczewski; Salaires des subalternes; Suspension des sessions parlementaires;
Sujets: Allocution du maréchal du Sejm; Droits des cadets et pages royaux; Interruption de la session du Sejm.; Observations sur le projet de loi; Organisation des débats et des décisions au Sejm; Préparation du vote sur le projet; Projet de loi sur la promotion dans l'armée; Promotion des officiers autochtones de retour de l'étranger; Propositions et débats sur le projet; Soutien du roi Stanis³aw August Poniatowski au projet; Validation de la session sur le projet de loi;
Sujets: Absence de versement régulier des salaires militaires; Avancement des officiers et des cadets; Commission militaire et financements de la défense; Déclaration sur l'accélération des travaux parlementaires.; Discours du Maréchal du Sejm et travail législatif; Gestion et structure de l'armée; Justice dans les nominations de majors; Non-paiement de l'armée; Projet de loi sur l'avancement dans l'armée pour les citoyens revenant du service étranger;
Sujets: Cadets; Commission militaire; Compatriotes revenant du service étranger; Corps des cadets; Gardes à cheval et à pied; Nominations d'officiers; Officiers supérieurs; Pages royaux; Promotion militaire; Régiments et bataillons;
Sujets: armée; conscription militaire; décisions parlementaires; défense nationale; finances et trésorerie; négociations internationales; promotions; réforme du gouvernement; structure et organisation de l'armée; traités internationaux;
Sujets: Couronne de Pologne; Exclusion de la commission civile et militaire; législation sur les commissions; terre de Mielnik; ville de Mielnik;
Sujets: avancement militaire; avancement selon l'ancienneté ou la compétence; débat sur les règles d'avancement des officiers; discours parlementaires; gestion des forces armées; plaintes des officiers; projets de loi; session de la Diète;
Sujets: caisses et magasins militaires; danger; district de Rzeczycki; frontière avec la Russie; Localisation de la commission civile et militaire; petite ville de Rzeczyca; situation frontalière; ville de Bobrujsk;
Sujets: adjudants; auditeurs militaires; brevet royal; brigadiers; capitaines des cavaliers; cavalerie nationale; charges militaires; commission militaire; grades militaires; lieutenants; majors; prérogatives d'officier; promotions d'officiers; quartiers-maîtres; service militaire; subordination militaire; vice-brigadiers;
Sujets: Affaires juridiques et violences; Commissaires du Sejm; Commission d'ordre civil et militaire; Légalité des séminaires; Offrandes du dixième denier; Punition des coupables; Séminaires commissaires dans la terre de £om¿a; Tribunal de Piotrkow;
Sujets: Critique et défense des propositions fiscales; Débat sur l'équité des charges fiscales; Déclarations volontaires de patrimoine; Discussion sur les méthodes de calcul des impôts; Expression de gratitude envers le Roi; Interruption des sessions du Sejm; Projet fiscal; Propositions de taxation de la corvée; Remerciements aux maréchaux du Sejm; Vote secret sur les questions fiscales;
Sujets: Acceptation du don par le maréchal du Sejm; Commissions du Trésor; Contributions nationales; Déficit du Trésor; Don du roi Stanis³aw August Poniatowski; Évaluation des biens sous-jacents; Idées et projets d'amélioration des finances de l'État; Préparation des lois financières; Projet de cooptation; Question de la capitation des Juifs; Règlements fiscaux; Règles relatives aux impôts;
Sujets: Débats sur l'administration et les commissions gouvernementales; Déclaration de la Suède et position par rapport à la Russie; Députation à la commission militaire; Député Kazimierz Rzewuski et vérification des actions de la commission militaire; Information sur l'ambassade auprès de la cour de Saint-Pétersbourg; Lettre au Maréchal du Voïvodie de Cracovie; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Plaintes contre la commission militaire; Procédure de vote et décisions du Sejm; Projet de loi; Projets de loi sur la fiscalité; Proposition de sanction contre celui qui accuse à tort; Propositions et projets parlementaires; Texte du serment et formule de prestation;
Sujets: Commissariat militaire; Commission militaire; Délégation pour l'examen des activités de la Commission militaire; Dépenses du Trésor; Économie de l'armée; Économies sur l'armée; Fabriques nationales; Fonderie de canons; Reconnaissance militaire; Uniformes militaires;
Sujets: Brañsk; Commissions civiles-militaires; division des commissions; lieu de jugement; permission du roi.; sejmiks; sessions; terre de Bielsk; ville de Tykocin; voïvodie de Podlachie;
Sujets: analyse et comparaison des offrandes et taxes; Désignation de la députation; imposition équitable des voïvodies, des terres et des districts; inspection des biens par les commissions du trésor; le dixième sou des revenus des terres nobles; projets visant à alimenter le trésor; rapports officiels et paiements; revenus stables et certains; sanctions pour non-respect des directives; serment de députation; taxes sur les biens ecclésiastiques et les domaines royaux; transactions et contrats;
Sujets: approvisionnement en matières premières pour l'Artillerie; commerce et artisanat; Commissariat aux affaires militaires; Commission des mines de l'Évêché de Cracovie; déroulement des séances du Sejm; discussion sur les lois concernant la Cavalerie nationale; économie du Trésor public; état de santé du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; projet de loi; Séance du Sejm; uniformes militaires;
Sujets: acte publié; armée lituanienne; Commission militaire; général de division dans l'armée lituanienne; mérites de Józef Bielak; officier; promotion;
Sujets: armes et munitions; commission militaire; équipements et armements militaires; Établissement du commissariat militaire; financement du commissariat; fournitures de campement; responsabilité financière.; tissu pour uniformes; usines nationales;
Sujets: confiscation de biens; débat sur les donations; décision de reporter la question des donations; dons royaux comme bien public; évêque Naruszewicz; foi publique; héritage de la Reine; interpellations et opinions des députés; Jan £uszczewski; justice et propriété; loi de l'année 1775; nominations des sénateurs; présence du roi Stanis³aw August Poniatowski; principes de liberté et de certitude de propriété; projet concernant les ponajów; projet des donations; résistance à la taxation de certains individus; ressources du Trésor public; Séance du Sejm de Pologne-Lituanie; somme de 1 050 000 zlotys des donateurs; Stanis³aw Ma³achowski; starostes attribués au roi; taxes et charges financières; transfert des starostés au sein du sejm de 1575; transformation de starostes en biens héréditaires;
Sujets: dotations; droit foncier; Jan £uszczewski; Maciej Garnysz; Maréchal du Sejm; offrande des donateurs; propositions financières; roi Stanislas Auguste Poniatowski; sécurité de la République des Deux Nations; Stanis³aw Ma³achowski;
Sujets: Absence du Roi Stanis³aw August Poniatowski; Continuité du projet dans son intégralité; Direction de la session du Sejm par le Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Examen des accusés de révoltes; Ordonnances délivrées par la Commission Militaire; Paiement de trente pour cent sur les donatifs; Projet concernant les donatifs; Ratification des droits et privilèges des résidents; Révélation d'officiers et 65 000 armées; Tri des officiers;
Sujets: Acte de ratification; Alliance avec la Prusse; Autorisation des sénateurs et ministres; Délégation aux affaires étrangères; Délibérations du Sejm; Marquis Girolamo Lucchesini; Pouvoirs; Relations avec la cour de Berlin; Représentation de la République des Deux Nations; Traité défensif;
Sujets: Affaire du prince Adam Poniñski, ministre du Trésor de la Pologne-Ukraine; Assessorat de la Couronne et jugement des Registres faibles; Dénonciations et accusations de trahison de la patrie; Donations et Starosties; Élection d'un envoyé à la République des Provinces-Unies - Micha³ Ogiñski; Interruption et suspension des séances de la Diète.; Le maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski et le travail des députés sur l'examination des accusations de rébellions; Lieu des rassemblements publics pour les citoyens de la voïvodie de Vitebsk; Nominations et confirmations des assessors; Projet „Assurer les Registres et les Affaires des Voïvodies au Tribunal”;
Sujets: attribution de droits fonciers; constitution de 1785; Franciszek Branicki; Józef Poniatowski; offrande civique; paiement de trente gros par sta; paiements fiscaux; privilèges et libertés pour les villes et les villages; Stanis³aw Poniatowski; starosties: Bia³ocerkiew, Bohus³aw, Kaniov, Chmielnicki; Trésor de la Couronne;
Sujets: attestation de fidélité; exclusion de l'élaboration des documents; exemption de taxe fiscale; fidélité du fonctionnaire pour la langue russe; foi romaine-catholique; honneur de la noblesse; noblesse indigène; nomination au poste d'interprète; services d'Ignacy Manugiewicz;
Sujets: Commerce intérieur; Délégation aux affaires étrangères; Dépenses du Trésor; États de Hollande; Micha³ Ogiñski; Nomination d'un ambassadeur; Porte-épée de Lituanie; Relations politiques;
Sujets: Débat sur l'admission du duc Frédéric de Wurtemberg au service militaire; Gratitude des États envers le duc de Courlande; Indigénat pour Ludwig Wittgenberg; Lettre de Piotr Biron, duc de Courlande; Nomination de Micha³ Lubomirski à un poste; Offre de fusils et de sabres pour la République des Deux Nations; Projet de nomination d'un général lieutenant et département des divisions; Résolution d'admission du duc de Wurtemberg dans l'armée; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm; Vote secret et décisions relatives au service militaire.;
Sujets: article XV de la description de la commission militaire; brevet royal; commission militaire; généraux-lieutenants; maréchaux du Sejm et de la confédération des deux nations; mérites militaires; nomination d'officiers; nouveau poste militaire; Recommandation de la Commission Militaire; Roi et états de la République;
Sujets: abcugis; Cavalerie Nationale; Commission du Trésor; Commission Militaire; lustration des Foyers; maréchal du Sejm; promotions et équipement militaire; recommandations pour les Commission d'Ordre Civil et Militaire; récompenses pour les soldats; révision générale des Foyers; taxes et recrues; vérification des Foyers;
Sujets: avertissements et alertes; commissions de voïvodie dans le Grand-Duché de Lituanie; délits fiscaux; exécution de l'impôt public; exécution des lois promulguées; fuite des paysans; Mandat aux commissions civiles et militaires; paiement de l'offrande; percepteurs de la Couronne; surveillance gouvernementale;
Sujets: Absence de détermination temporelle concernant le travail de la délégation; Établissement de donations; Projet d'augmentation des revenus publics; Projet de forme de gouvernement; Protection de la Haute Providence sur la Pologne;
Sujets: activité des commissions d'ordre civilo-militaire; commissions du Trésor; commissions voïvodales; députation coéquationnelle; équité fiscale; inspection des fumées; propriétaires terriens et ecclésiastiques; serment; taxes; villes et petites villes;
Sujets: Bibliothèque publique; Commission de l'Éducation; Commission du Trésor; Échanges de terrains; Fonds du Trésor National; Grand Sejm (Diète); Ministère du Trésor; Palais de l'Ambassadeur Russe; Projets de loi; Propriété nationale et sa vente; Questions sur les donatifs et starostes (domaines héréditaires); Recensement des têtes juives; Récompenses et pensions; Restitution du trésor national; Revenus et économie nationaux; Staroste (gouverneur) de Kovel; Système judiciaire et décrets;
Sujets: Affaire du Starostie de Szadowsk et le prince Kazimierz Poniatowski; Bourgeois et Paysans; Débats sur les dotations pour les starosties; Décisions et résolutions finales du Sejm; Discours du Roi Stanis³aw August Poniatowski; Interventions des députés sur l'histoire de la République des Deux Nations et le Sejm de 1775; Lois concernant la Starostie de Kovel; Méthodes de vote proposées; Projets de loi; Références à la liberté et à la confiance publique; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm;
Sujets: Accords avec le Roi de Prusse; Affaires du Trésor et Commissions; Décrets des assesseurs; Donatifs; Ferme de Kamienogrodzka; Justice pour Monsieur Rych³owski; Maréchal du Sejm et demande au roi; Projet concernant les biens donnés; Projet de loi sur la séparation des biens du trésor; Session du Sejm suspendue.; Veto; Votes secrets;
Sujets: Comité du Trésor et correctif; Débats sur les décrets injustes et privilèges; Décisions et résolutions du Sejm; Demande de communication avec les Comités Fiscaux; Détermination du délai pour la commission du Trésor; Discours du Roi Stanis³aw August Poniatowski; Discussions sur le verdict et le droit parlementaire; Discussions sur les revenus du Trésor et les crédits; Projet de création d'une commission pour l'évaluation des dons et échanges de biens; Projet de donatif; Propositions de renvoi des affaires à la Magistrature Exécutive; Serment du sénateur; Taxes et tarifs;
Sujets: Changements et octrois de propriétés; Clôture de la session parlementaire; Débats sur l'évaluation des échanges; Décisions et réformes législatives; Lois établies lors des séances précédentes du Parlement; Modifications législatives; Position du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Problème d'équivalence des échanges; Projet de réforme générale; Propositions et ajout d'amendements;
Sujets: célébrations des noms du roi Stanislas Auguste; Commission militaire; délégation gouvernementale et présentation du projet de forme de gouvernement; discussion sur la structure et le fonctionnement des diétines; Grand Sejm et réformes institutionnelles; liberté de la noblesse et anarchie dans l'État; projet intitulé „Varsovien”; promotion militaire de Monsieur Krasicki; question des lois cardinales; transformations dans le système juridique et judiciaire;
Sujets: actes juridiques; assemblées de députés; délibérations du sejm; droit; élection des commissaires civils et militaires; République des Deux Nations; stanis³aw auguste poniatowski; tribunal; voïvodie de Vitebsk;
Sujets: affaires militaires et Constitution du Gouvernement; commission pour le paiement de 400 000 z³ pour la surface de coudée; députation pour enquêter sur l'action scandaleuse contre les Juifs; enquête sur les événements liés aux Juifs; interrogations adressées à la Commission du Trésor; libération du Prince Czartoryski de ses fonctions diplomatiques; plaintes et propositions de différents députés; projet de loi concernant les Juifs et actions au Palais Potocki; projet de loi relatif aux villes; prorogation du parlement; Stanis³aw Ma³achowski et clôture de la session;
Sujets: Contributions au trésor public; Échanges de propriétés de la République; Équivalences de garanties; Lehn en Grand-Duché de Lituanie; Prince Kazimierz Poniatowski; Prince Micha³ Radziwi³³; Propriété foncière; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Starosties héréditaires; Voïévodine de Volhynie Antonina Rzewuska;
Sujets: ambassade à la cour de Berlin; armée du Grand-Duché de Lituanie; caractère d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire; Commission du Trésor de la Couronne; députation des affaires étrangères; gratitude pour le service rendu; Prince Joseph Czartoryski; Prince Stanislas Jablonowski; remise du mandat; services diplomatiques;
Sujets: Concernant le clergé et les enchères de biens; Défense des droits électoraux de la Nation; Force nationale et alliances avec les voisins; Loi déjà promulguée pour les districts de Tel¹iai et Po³±ga; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Opinion du Roi Stanis³aw August Poniatowski sur le projet des Donatifs.; Ordre du jour de la session du Sejm; Projet de continuation du Sejm; Projet d'universalité - Micha³ Zaleski; Projet sur les Donatifs et les Offices - Micha³ Zaleski;
Sujets: défense de la propriété particulière; demandes de suspension de la session; députation concernant le Duché de Siewierz; dominium directum et dominium utile; droits de propriété et attribution de titres; justice et intérêts de la République des Deux Nations; lois déjà adoptées; projet concernant le Duché de Siewierz; revenus du Duché de Siewierz; titre de Duc de Siewierz;
Sujets: Annexion d'une partie du diocèse de Cracovie au diocèse de Che³m; Désignation de la Commission pour le Duché de Siewierz; Examen des preuves de noblesse; Nominations épiscopales; Privilèges des villes du Duché de Siewierz; Projet concernant l'Ecclésiastique et la Noblesse de Siewierz; Projet de Députation de Collection; Réforme de l'Eglise et relations avec les Juifs; Revenus et suppléments épiscopaux; Taxes et composition politique;
Sujets: brevet royal; capitaine d'artillerie; corps d'artillerie; Demande de major; Grand-Duché de Lituanie; Kazimierz Sapieha; promotion au grade de major; solde de capitaine;
Sujets: Avis du roi Stanislas-Auguste Poniatowski sur la nécessité de prolonger le Sejm; Discours du maréchal du Sejm sur la nécessité de finaliser les travaux entrepris; Discussion sur le fonctionnement de la Députation de Calcul; Exemples historiques et respect du droit national; Expression des craintes concernant les intrigues et menaces lors des réunions seigneuriales; Liens entre le Sejm et la nation; Présentation de la position de Kajetan Hryniewiecki; Prolongation des travaux du Sejm; Propositions de délais pour la fin des travaux du Sejm; Questions concernant l'élection de nouveaux députés en remplacement des députés décédés ou absents;
Sujets: Adhésion de sénateurs à la Confédération; Confédération et poursuite des travaux du Sejm; Débat sur les conflits d'intérêts et les assemblées régionales (sejmiki); Droit des assemblées régionales et droits cardinaux de la Nation; Interventions des députés et des sénateurs - discours, protestations, requêtes; Légalité et nécessité de prolonger les travaux du Sejm; Offre de dix canons en bronze à l'armée par le sénateur castellan; Position du roi sur la session et la prorogation du Sejm; Projet de modification de la législation du Sejm et discussion sur son adoption; Question de la fin des sessions du Sejm - prorogation ou nouvelles élections; Rédaction du dispositif de l'État républicain;
Sujets: Absence des actes des transactions et des règlements des commissions fiscales; Correction des taxes; Députation pour la comparaison de l'offrande du dixième gros; Pouvoir royal et états confédérés; Prolongation du délai de députation;
Sujets: Confédération du Sejm et reconfédération; Devoirs du roi en vertu de son serment; Droit de la confédération; Élections parlementaires et sejmiks; Forme future du gouvernement de la République; Légalité de la prorogation du Sejm; Préservation du droit de la nation; Projet de prorogation; Prolongation de l'activité du Sejm; Rassemblement des représentants de la nation;
Sujets: administration des biens ecclésiastiques; clergé de la Couronne et de Lituanie; commission du trésor; division du diocèse de Cracovie; droits urbains; Duché de Siewierz; fonds d'entretien des évêques; religion catholique; revenus épiscopaux; statut de la noblesse;
Sujets: Alternat du Sejm; Commission de l'éducation; Constitutions; Dépenses publiques; Fond jésuite; Forme du gouvernement; Projet de cendrier; Prorogation du Sejm; Seymukis (assemblées) de députation et de rapport; Voïévodie de Brac³aw;
Sujets: Administration; Alleviacya; Armée; Catastrophes et incendies; Clergé; Commission du Trésor; Commission Militaire; Commissions du Trésor; Commissions Militaires; Cours étrangers; Députation des Affaires Étrangères; Dissidents; Églises Uniates; Émigration; Forme du gouvernement; Gdañsk et Toruñ; Grand-Duché de Lituanie; Intérêts extérieurs; Législation; Maréchal du Sejm; Projet d'alleviacyi; Projet de prorogation; Prorogation du Sejm; Rapport sur l'état de l'Armée; Relations avec les États; Revenus et dépenses; Sessions du Sejm; Traité commercial; Trésor national; Troupes moscovites;
Sujets: Conditions pour une bonne tenue du Sejm; Délégation aux Affaires Étrangères; Développement de la politique étrangère; Discussion sur le calendrier de la pause parlementaire; Influence et reconnaissance de la République des Deux Nations à l’étranger; Projets de loi; Prorogation et ajournement des sessions du Sejm; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski et son discours d'ouverture; Travaux et obligations du Sejm;
Sujets: Arriérés de paiement pour les officiers; Délégation pour examiner la question juive; Fonds pour l'armée; Maréchal du Sejm et activité parlementaire; Obligations des scribes de campagne; Propositions de réformes juives; Questions fiscales; Questions liées aux fiefs et prêts somptuaires; Salaires et devoirs des étendards lituaniens; Séquestration des biens ecclésiastiques;
Sujets: Affaires militaires et financières; Constitution; Diète (Sejm); Diètes élémentaires; Forme du gouvernement; Intérêts étrangers; Législation; Périodes de mandats; République; Responsabilité des députés;
Sujets: Dépenses imprévues; Députation des intérêts étrangers; Gestion des affaires étrangères; Rapport financier dans la République; Réquisitions aux trésors des nations;
Sujets: Aide aux habitants de Leszno; Exemption des paiements de guildes; Exercice des métiers; Incendie à Leszno; Reconstruction de la ville; Roi et états confédérés; Vagabonds;
Sujets: commission militaire; équipements militaires; état de l'armée lituanienne; grades et gages; nombre de têtes; officiers et capitaine; sécurisation du drapeau; soldats; solde militaire; sous-officiers; Tribunal Suprême Lituanien;
Sujets: caisse militaire; commission militaire; complétude des corps militaires; écrivains de campagne des deux nations; gardiens et itinérants des deux nations; généraux-lieutenants; inspection des troupes; obligations officielles; rapport au Roi et au Sejm; réforme militaire;
Sujets: Cavalerie nationale; Clergé; Commission militaire; Impôts; Maréchal du Sejm; Organisation du système politique de la République des Deux Nations; Propositions de lois sur l'armée; Session du Sejm; Tireurs et Cosakes; Trésor public;
Sujets: Agriculteurs et citadins possédant des terres; Autorité de la nation; Biens de table royaux; Commissions militaires et financières; Délégation coéquationnelle; Établissement d'un silo à grains; Fonds pour l'entretien de l'armée; Noblesse.; Offrande du dixième sou; Sécurité du pays;
Sujets: Aspects économiques de la stationnement permanent de la cavalerie aux frontières; Financement et ressources des fabriques du pays; Introduction de nouveaux impôts et dépenses annuelles de l'État; Introduction d'un corps de milice légère; Justification de la nécessité de créer un corps de tireurs; Les Bosniaks au service de chaque général; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet concernant le clergé ruthène et la structuration des diocèses; Projet concernant les tireurs et les cosaques; Proposition de projet concernant les fabriques du pays, le commerce et d'autres questions économiques; Proposition de taxation des diplomates secrets; Question des fonds épiscopaux en Courlande; Recrutement de la noblesse dans l'armée;
Sujets: commissaires des finances; compétences des députations; dates et délais; dépenses; députations; droits et obligations; examen des trésors nationaux; nouveaux commissaires; rapports financiers; responsabilité de compte-rendu;
Sujets: Commission militaire; commissions financières; corps d'artillerie; dépenses pour les armes et uniformes; économie; recrutement des tireurs; régiments d'infanterie de campagne; solde des soldats et sous-officiers; tireurs; usines nationales;
Sujets: Approbation du roi et des états de la République; Biens fondationnels de l'évêché; District de Pilten; Duché de Courlande; Prétentions du sénateur-évêque; Projet d'accord; Religion catholique; Sceaux des deux nations;
Sujets: Biens épiscopaux; Clergé; Diète (assemblée); Discussion sur l'évêché; Discussion sur l'organisation des diocèses gréco-catholiques; Division des diocèses; Financement du clergé; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Milice de Podolie; Projet de place au Sénat pour le prêtre Tadeusz Rostocki; Projet de renforcement de Kamieniec Podolski;
Sujets: chanoine d'Inflanty; éducation de la noblesse; entretien de prêtres et du directeur de la mansjonarie; Fonds de mansjonarie; Prêtre Valerian Dziurdziewicz; réglementations nationales; représentants du Grand-Duché de Lituanie; Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; sécurisation perpétuelle du capital; Stwo³owice;
Sujets: achat de biens; éducation des clercs; état confédéré; Fonds missionnaire; Kamianets-Podilskyï; Lviv; rite Arménien; rite Russe; roi de Pologne; Saint-Père;
Sujets: besoins religieux; création de fonds pour l'église; dépenses pour l'église; église Saint-Jean à Kamieniec Podolski; entretien des prêtres; évêque Piotr Bielañski; investissements dans les biens fonciers; placement de capitaux; rite grec-catholique;
Sujets: accusations d'irrégularités dans les régiments militaires; assiduité nationale et aspiration à l'amélioration des institutions; besoin d'une réforme du système fiscal; inefficacité des tribunaux et absence de justice; nécessité d'un système d'inspection militaire; projet de tribunaux communs avec la Courlande; rapport sur la situation de l'armée et demande de sa lecture; soumission de projets pour examen; vente de biens ecclésiastiques pour le trésor public;
Sujets: Actes parlementaires et publication des lois; Clergé du rite ruthène; Division des diocèses et établissement des diocèses du rite gréco-catholique; Fonds pour l'école de chevalerie et les invalides; Place au Sénat pour le métropolite ruthène; Revenus des évêques; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Séminaires ecclésiastiques et fonds d'entretien; Unité avec l'Église romaine;
Sujets: Accusations contre les officiers et la gestion financière militaire; Débats sur les procédures et commissions militaires; Discussion sur la condition de l'armée et la nécessité d'une inspection; Inspection des régiments et nécessité de punir les délits dans l'armée; Intervention du roi Stanis³aw August Poniatowski dans les discussions; Ouverture de la session par le maréchal du Sejm; Propositions de modifications dans les impôts et la gestion; Rapport de Kazimierz Rzewuski sur l'état du 1er régiment d'infanterie;
Sujets: amélioration de l'armée; Commission Militaire; désordres dans l'armée; devoirs des écrivains de campagne; diète (sejm); écrivains de campagne; les deux nations; perfectionnement de l'état militaire; régulations militaires; république;
Sujets: ancien département militaire; besoins de l'armée; commission militaire; dépenses; Diète (Sejm); fourniture d'explications; octobre; procès-verbaux; recettes et dépenses; Recommandation à la députation pour examiner;
Sujets: Avis de la Commission du Trésor concernant la taxe sur les peaux; Conversion des peaux en argent et choix du mode d'imposition approprié; Demande de réparation de la forteresse de Kamieniec Podolski; Ouverture de la session par le Maréchal du Sejm et introduction; Plainte du sénateur-castellan Jacek Jezierski concernant les dommages causés par Monsieur Wolski; Prestation de serment du nouveau secrétaire du Sejm, Monsieur Narbutt; Problématiques autour du fonds des invalides et du fonds Wiesio³owski; Remerciements au roi Stanis³aw August Poniatowski pour sa contribution aux travaux parlementaires; Suspension de la session et annonce d'une discussion sur les affaires gouvernementales; Taxe sur les peaux - proposition de conversion en taxe monétaire; Wojciech ¦wiêtos³awski et sa critique de la Commission du Trésor;
Sujets: abus dans la milice; accélération des procédures judiciaires; décisions de la Députation Gouvernementale; diètes provinciales; droit de siège au Parlement; droits constitutionnels et cardinaux; Marek Poniñski; processus législatif; réforme du gouvernement; sessions du Parlement;
Sujets: Commissaires civils et militaires; délais de liquidation; forme de gouvernement; liquidation des caisses militaires; participation des civils aux affaires militaires; principes d'inspection militaire; projet concernant la Commission du Trésor; projet concernant la Commission Éducative; projet concernant la Commission Provinciale; propositions des députés;
Sujets: affaires étrangères; ajournement de la session parlementaire; fiscalité; forme du gouvernement; intérêts publics contre privés; lois Ming; plainte du député de Pinsk; projet d'aménagement des Cours Assesseurs; projet de taxation sur le cuir; réforme des Juifs; réforme judiciaire;
Sujets: Affaires de la justice; Affaires fiscales; Beneficium suspensionis; Cours royales de justice; Diète de Varsovie; Nomination des assesseurs; Ordonnancement juridique; Registre fiscal; Sénateurs, ministres, députés;
Sujets: amélioration de la République; diétines (Sejmiks); lois cardinales; marschal de Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Pacta Conventa; principes de liberté; projet de réforme du gouvernement; réforme du gouvernement; succession au trône; universaux;
Sujets: défense de la liberté des citoyens; différence entre la volonté de la nation et les instructions unanimes; discussion sur les droits de cession de parties du territoire de l'État; importance d'un bon gouvernement et de la force militaire pour la préservation de l'État; maintien de l'intégrité et de l'unité de la République des Deux Nations; mise en garde contre les confédérations et les divisions internes; postulat d'assurer l'inaltérabilité des Lois Cardinales; principes d'adoption des modifications par le Sejm; questions d'appartenance de Gdañsk et Toruñ; rapport sur les rébellions à Varsovie et les actions des autorités;
Sujets: Conservation des pactes conventuels; Décisions concernant les ministères et la cour; Décrets relatifs aux fonctions et fonctionnaires; Établissement du droit; Établissement et répartition des taxes; Liberté et indépendance de la République des Deux Nations; Maintien de l'armée; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Propositions de changements dans l'armée; Séance du Sejm; Suspension du Sejm;
Sujets: Allocution de Stanis³aw Ma³achowski, Maréchal de la Diète; Conditions gouvernementales; Discussion sur la réduction du nombre de ministères; Égalité juridique du rite grec avec le rite romain; Initiatives étatiques pour une réforme institutionnelle; Lois cardinales; Nominations aux postes officiels; Promesse du règne de vingt ans du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Suppression de certains postes; Votes secrets lors des sessions parlementaires;
Sujets: Avertissements des députés; Élection du souverain; Garde et Banque Nationale; Interventions du roi Stanislas II Auguste Poniatowski; Lois Cardinales; Maréchal de la Diète; Propositions de modification de la législation; Protestation du député de Nur; Réduction du nombre de Ministres; Succession du trône; Universel au Peuple;
Sujets: défense de la liberté nobiliaire; élection du roi; élection versus succession; état de la nation; forme du gouvernement; menace de l'ingérence étrangère; question de l'interrègne; réduction du nombre des ministres; rôle du sejm dans la décision concernant l'avenir du trône; universel;
Sujets: acte législatif; consentement des états confédérés de la République; réduction du nombre de ministères; roi;
Sujets: commerce intérieur; cour espagnole; cour française; dépenses publiques; députation aux affaires étrangères; expédition de la députation; liens politiques; nomination des ambassadeurs; Szczêsny Potocki; Tadeusz Morski;
Sujets: commissaires civils et militaires; confédération; députation à la coéquation; offrande du dixième groschen; powiats; projet de soute à grains; Prolongation du délai; République des Deux Nations; transactions; voïvodies;
Sujets: débats sur la forme du gouvernement et les lois cardinales; dépenses du pays et besoins en financement et complet de l'armée; Liberum Veto et abolition des lois parlementaires non abouties; projet de magistrature et législation parlementaire; question de la succession du trône et élection libre; rôle du Roi Stanislas Auguste Poniatowski dans la fixation des dates des sessions locales; serments des députés et non-réception des fonds étrangers; Stanis³aw Ma³achowski et l'obstruction parlementaire; succession du trône et consentement du peuple; universel au peuple et dates des sessions locales;
Sujets: acte législatif; confédération; diètes; districts; élection du successeur au trône; roi; seize novembre; terres; universaux; voïvodies;
Sujets: Analyse des droits cardinaux et leur impact sur le système étatique; Appel du roi aux députés pour éviter la division; Avertissements et consultations concernant l'avenir de l'État; Critique de la stérilité des séances et appel à l'efficacité; Débats sur les futures actions du Sejm et la possible prorogation; Discours divers par les députés sur la succession du trône et le consentement national; Discussions sur les actions des maréchaux; Exigence par le député Jacek Jezierski de clarté des intentions; Ouverture de séance par le maréchal du Sejm; Plaintes du député Benedykt Hulewicz sur la liberté civile; Présentation de l'addition du prince Sapieha sur les droits à l'élection des rois; Présentation de projets liés à la succession au trône, à la défense de l'État et à l'évitement des élections forcées; Proposition de lois et de projets;
Sujets: Articles de garantie du trône; Compétences de la chambre; Confédération; Décisions diététiques; Électeur de Saxe; Exemption (exceptio) des cours dirigeantes; Liberté de l'élection; Lois cardinales; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Prince Adam Czartoryski; Projet de proposition du député de Che³m; Propositions des députés; Prorogative de la Diète; Régulation de l'interroi; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Sessions du Sejm; Universel; Vice-ministre des affaires intérieures Ignacy Potocki; Volonté de la nation;
Sujets: collection de lois; Constitution du 3 mai; contrats et devoirs officiels; égalité de la noblesse; formulation des articles des Droits Cardinaux; Grand Sejm; héritage et priorités; liaisons de la confédération; prorogation du sejm; rapports sur les activités des députés; réformes des sejmiks;
Sujets: commission civile-militaire; district de Rzecki; droit; itération; lieu de tenue des séjmiks; République; séjmiks; transfert des actes; tribunaux; ville de Bobruïsk;
Sujets: Censure de la presse; Critique parlementaire; Défense de l'honneur; Discipline militaire; Droit pénal; Égalité devant la loi; Infractions à la presse; Justification publique; Liberté de la presse; Liberté de parole; Lois cardinales; Séance de Sejm; Travail législatif; Vote libre;
Sujets: adoption de la Constitution du 3 mai; confédération; décisions du Sejm; députation des affaires étrangères; discussions sur la prorogation; droit cardinal; droit de prorogation; Jan £uszczewski; maréchal du Sejm; opposition; Piotr Pawlikowski; projets de décrets; réforme de l'État; Sejm de quatre ans; sénateur Józef Rybiñski; sessions du Sejm; Stanis³aw Auguste Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski;
Sujets: Ajouts du député Jan Krasnodêbski au projet; Confédération du 24 janvier 1791; Décisions sur la prolongation de la durée de la Confédération; Délibérations concernant les principes de fonctionnement du Sejm; Loi sur l'ordre du Sejm de 1768; Lois parlementaires; Mérites du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Projet de M. Franciszek Mikorski; Propositions d'augmentation du nombre de députés; Questions de présence et de salaire des députés; Session du Sejm et décisions relatives aux procédures parlementaires; Sessions et controverses du Sejm;
Sujets: Acte universel; Alternative; Cavalerie nationale; Confédération; Députés; Diètes mineures (Sejmiki); Grand Sejm; Maréchal du Sejm; Projet de loi; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski; Tribunaux terrestres; Voïvodie de Gniezno;
Sujets: Aptitude aux fonctions et offices publics; Établissement des offrandes et des impôts; Finances de l'état; Mérites des commissaires; Taxation pour l'armée; Travail des commissaires;
Sujets: Commissaires civils et militaires; Extension du délai des sejmiks relationnels; Fixation des prix de l'avoine pour les soldats; Initiatives des députés; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Opposition et votes; Ordre du jour et procédures de séance; Prix des céréales et approvisionnement des troupes; Projet concernant les Commissaires civils et militaires; Projets de résolution; Règlements militaires; Réhabilitation du militaire Pan Oskierka;
Sujets: Achat de grains pour l'armée; Calendrier de livraison des grains; Classification des foyers agricoles et non agricoles; Exemptions et exclusions; Exigences en matière de mesures et de quittances; Financement de l'armée; Frais de transport; Obligation de fourniture de seigle et d'avoine; Règlements sur les silos à grains; Répartition de l'obligation de fourniture de grains; Tarif des silos à grains; Tarification du grain;
Sujets: appels; commissions civiles et militaires du Grand-Duché de Lituanie; Commissions d'ordre; commissions fiscales et militaires; dispositions législatives; justice pour les provinces de la couronne; registres criminels; résolutions; responsabilité administrative; tribunal;
Sujets: Affaires du trésor et comptes publics; Introduction d'un projet relatif au transfert de rapports émigrés.; Le maréchal du Sejm et le nombre de députés présents à la séance; Opposition aux projets de loi du Sejm; Problèmes liés à la forme du gouvernement; Propositions de dates de fin du Sejm; Questions de rapport sur le trésor lituanien; Questions de transport et de transfert de céréales; Règlements et déroulement des travaux du Sejm; Sessions d'enquête et assemblées sejmiques;
Sujets: Acquisition de fonds aux Pays-Bas; Commission du Trésor de la Couronne; Confirmation de l'accord de prêt; Convention avec de Szmeth, Hoguera Grand et compagnie; Dix millions de zlotys polonais; Hypothèque sur les revenus du podworny et du czopowy;
Sujets: Acte législatif; Besoins de la République des Deux Nations; Clôture de la diète; Constitution de 1778; Dates des sejmiks électoraux; Désignation des sejmiks de relation; Prorogation de la confédération;
Sujets: assignations au Trésor de la Couronne; Jan £uszczewski; rémunération financière pour le travail; secrétaire de la diète et de la confédération; travail au sein de la chancellerie de la diète;
Sujets: Attribution de postes ministériels et nominations; Clôture de la session et planification des sessions suivantes.; Débat sur les règles de noblesse et reconnaissance des mérites; Distribution de ministères et vacances de postes; Examen de projets et de noblesses à la Diète; Noblesse: Franciszek Barss et Tomasz Czech; Opposition à l'octroi de la noblesse en grand nombre; Promotion des talents et mérites pour le pays; Report de la distribution des ministères jusqu'à l'élaboration d'une Forme de Gouvernement; Zakroczym dans les personnages d'une Orange Mécanique;
Sujets: ajout de nouveaux nobles; arguments sur l'importance des fabriques pour l'économie; classes dans les projets d'anoblissement; débat sur l'anoblissement; inquiétudes concernant l'anoblissement excessif; octroi de la noblesse aux militaires, banquiers, marchands et artisans; proposition d'un projet distinct pour la classe des banquiers;
Sujets: Affaires militaires et état militaire; Création et maintien de fabriques; Exemption du paiement du timbre; Indigénat et droits de la noblesse; Nobilisation; Projets de lois et réformes; Récompense de Dani³ Szczerbina; Réglementation des prix et des fonds; Réhabilitation de l'office; Séances du Sejm et sessions parlementaires;
Sujets: admission à la noblesse; Andrzej Kapostas; bénéfices pour le pays; chancellerie nationale; commerce; Filip Tomasz Fribes; Franciszek Laskiewicz; Franciszek Marcin Fribes; Franciszek Moryno; Fryderyk Segebarth; Ignacy Laskiewicz; Jakub Fenger; Jan Karol Fribes; Jan Klug; Noblesse; ouverture de banques; paiement pour le diplôme de noblesse; personnes mentionnées ci-dessous; Piotr Gotard Fribes; serment de fidélité à la République; Wincenty Laskiewicz;
Sujets: achat de biens fonciers; artillerie; blason de la noblesse; députés terriens; garde royale; militaire; noblesse; obligations légales; officiers; régiments;
Sujets: Admission à la noblesse; Chancellerie Nationale; Constitution du Sejm actuel; Constitution du Sejm de 1775; Diplomatiques; Fidélité à la République; Honneurs de noblesse; Noblesse; Noblesse polonaise; Serment de fidélité;
Sujets: Accueil de citoyens; Chancellerie royale; Comtes; Diète (Sejm) de la République des Deux Nations; Droits de la noblesse; Frais pour le diplôme; Indigénat; Sceau des deux nations; Serment de fidélité à la République;
Sujets: Comte de Schall; Diète de quatre ans; Diplôme d'indigénat; Indigénat; Loi sur l'indigénat; Noblesse polonaise; Paiement pour l'indigénat; Privilèges nobiliaires; Sceau des deux nations; Serment de fidélité à la République;
Sujets: chancellerie nationale; descendance; diète (sejm); diplôme de noblesse; indigénat; noblesse polonaise; obligation légale; preuve de filiation; serment de fidélité à la République;
Sujets: Admission au statut de noblesse; Agriculture; Chancellerie nationale; Commerce; Diplôme d'anoblissement; Noblesse; Paiement du timbre; Sciences et arts libéraux; Sejm (Parlement); Serment d'allégeance à la République;
Sujets: ataman des cosaques de Kornin; commission du Trésor; Daniel Szczerbina; encouragement à la loyauté; fonds pour l'entretien de vie; noblesse; octroi de terre; privilèges et libertés nobiliaires; Récompense pour la fidélité; titre de noblesse;
Sujets: acquisition des biens fonciers; commissions du trésor; diplôme de la chancellerie; égalité civique; établissement des fabriques; honneur de la noblesse; indigénat; nobilisation; paiement du timbre; sceau des états;
Sujets: Débats sur la noblesse; Élimination des dommages et des fraudes; Indigénat; Maréchal du Sejm; Noblesse; Projets de réglementation législative; Recommandations des députés; Secrétaire du Sejm; Secrétariat du Sejm; Sénateurs et députés;
Sujets: acquisition de biens fonciers; chancellerie nationale; députés terriens; héritage; loi sur la noblesse; ministres; nobilité; noblesse; paiement du sceau du diplôme de noblesse; sénateurs; serment de fidélité à la République;
Sujets: certificat; colonisation; commission civile et militaire; Commission du Trésor de la Couronne; district; exonération fiscale; familles paysannes étrangères; indigénat; noble de Yerny;
Sujets: acte; André Sartoryusz de Schwannenfelt; Commission du Trésor de la Couronne; diplôme; Ernest Sartorius; indigène; paiement; publication;
Sujets: Commission Militaire; culpabilité et accusations; débats sur la culpabilité et la sanction des militaires; Diète (Sejm) de la République; droits des militaires et des civils; exclusion des personnes accusées du corps législatif; gestion des fonds de la Commission Militaire; procédures pénales et civiles; projet de loi pour l'hôpital de l'Enfant Jésus à Vilnius; rapports d'inspection; suspension; transfert des années judiciaires pour la voïvodie de Novogrodek;
Sujets: acte légal de 1790; anoblissement; descendants; Diète (Sejm) de Pologne; égalité nobiliaire; Jan de Owak Minas; Jan Micha³owski; mérites de l'état militaire; réalisation de la procédure; Réhabilitation de la noblesse;
Sujets: délivrance du diplôme par le chancellerie nationale; Indigénat du baron Wilhelm de Minigerode; obligation de respect des lois; octroi de la noblesse polonaise; preuve de l'origine; serment de fidélité à la République; services rendus à la République;
Sujets: citoyens de naissance; Commission du Trésor de la Couronne; droits d'indigénat; indigénat; Karol Glave; obligations juridiques; République des Deux Nations; taxe de timbre;
Sujets: cadences judiciaires; consentement des états; cours de justice castellanes; descriptions de la forme de gouvernement; jours des tribunaux; réforme du temps judiciaire; Roi; sessions annuelles; voïvodie de Nowogródek;
Sujets: Fondation de l'hôpital par Madame Jadwiga Ogiñska; Fonds et legs en faveur de l'hôpital; Gouvernance de l'hôpital par les prêtres missionnaires; Hôpital de l'Enfant Jésus de Vilnius; Incorporation d'autres hôpitaux; Obligation de rendre des comptes à la commission civile-militaire; Protection royale; Soin des orphelins pauvres et des enfants abandonnés; Supervision des soeurs de charité; Transfert de propriété au magistrat de Vilnius;
Sujets: attribution libre de terrain; biens héréditaires; échanson du district de Bras³aw; fondation des Basiliens; fondation des vierges de la miséricorde; fondation d'une église et d'un monastère; Kock; paroisse de la propriété Hermanowicz; Siemiatycze;
Sujets: Accusations dans les procès contre les députés; Anoblissements militaires; Approbation des états siégeant au parlement; Confédération des deux nations et signature des actes; Décisions du Sejm et ordre du jour; Élections législatives et objections juridiques; Fond pour l'éducation des pauvres; Justification du droit de siéger au Sejm; Objections et délégation des affaires; Privilèges de la noblesse; Projet facilitant l'entrée des députés; Propositions concernant les usines et les allégements fiscaux; Secrétaire du Sejm et lecture des projets; Session du Sejm et projets législatifs;
Sujets: consentement du roi; fondation de l'hôpital de Pu³tusk; Prêtre Krzysztof Szembek; propriété dans le village de Kacice; revenus de l'hôpital; sejm de la confédération de la République des Deux Nations; sénateur évêque de P³ock; surveillance des sœurs de la miséricorde; terre de Zakroczym; voïvodie de Mazovie;
Sujets: accusations légales; allégations selon l'état de droit; confédération; diète (sejm); élections; maréchaux; objections contre les députés; processus des diétines (sejmiks); sessions de la diète; signature de la confédération;
Sujets: Artillerie; Capitaines; Cavalerie nationale; Colonels; Commission militaire; Compagnons de cavalerie; Document délivré par la chancellerie nationale; Lieutenants; Majors; Noblesse; Noblesse polonaise; Personnes militaires; Porte-drapeaux; Régiments; Serment de fidélité à la République;
Sujets: Anoblissement des militaires; Cadets et sergents des régiments de la Couronne; Compagnons de la cavalerie lituanienne; Délivrance de diplômes par la chancellerie nationale; Honneur de la noblesse polonaise.; Officiers de l'armée prussienne; Officiers de l'armée russe; Serment de fidélité à la République des Deux Nations;
Sujets: Diplomate de la chancellerie nationale; Indigénat; Mérites militaires; Octroi de la citoyenneté; Officiers; Recommandations de la commission militaire; Récompenses militaires; Service à la République;
Sujets: Église paroissiale rit grec-catholique; Enseignement paroissial; Fondation de bienfaisance; Fonds d'église; Pastorale; Pères basiliens; Voïvodie de Novogroudok;
Sujets: actes législatifs; affranchissement de la noblesse; approvisionnement de l'armée; diète; grades militaires; mérites militaires; Monsieur Fryderyk Cronemann; Monsieur Jan August Cichocki; Régiment des Fusiliers;
Sujets: Acte d'adhésion du Prince Karol Radziwi³³ à la confédération; Affaire du capitaine ¯yl³o et dettes envers le Prince Poniñski; Arrivée du Roi au Sénat; Compensation pour les artisans travaillant aux casernes; Délégation pour discussion avec les Délégués Dissidents; Discussion sur la régulation des impôts et charges publiques; Nominations à la députation chargée de vérifier les comptes pour les Casernes de Varsovie; Proposition d'examiner le Conseil Permanent; Propositions pour la sécurité religieuse et les principes juridiques; Questions de dettes et de paiement aux artisans.;
Sujets: Acte de confédération; Arrivée de nouveaux députés; Défense des droits et libertés du clergé; Discours du roi Stanislas Auguste Poniatowski; Maréchal du Sejm; Procédures judiciaires; Projets de loi; Projets de réformes; Règlement du Sejm et procédures; Session parlementaire; Sujets et leurs obligations; Taxes;
Sujets: Alexandre Bogusz; approbations parlementaires; Carmélites; éducation de la jeunesse; entretien des écoles; fondation d'écoles; fonds perpétuel; noblesse; pensionnat à Bielsk Podlaski; supervision de l'autorité;
Sujets: Commission de localisation; Conseil Perpétuel; Délégation parlementaire; Dette des casernes de Varsovie; Dettes financières; Division provinciale; Fonds public; Grand Sejm; Sénateurs et députés; Vérification des comptes;
Sujets: Délégation; fonds ecclésiastiques.; intérêts des Grecs-Orientaux et des dissidents; libertés civiles; modifications et améliorations dans les croyances; organisation ecclésiastique; prérogatives des états; projet de loi; protection gouvernementale; réglementation des droits et libertés;
Sujets: Affaires du Grand-Duché de Lituanie et discours du Maréchal de la Confédération Lituanienne Prince Kazimierz Sapieha; Continuation de la session et questions liées à l'élection de Micha³ Zenowicz comme sénéchal de P³ock; Demande de parole du député Jan Zieliñski; Discours du Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Discussion sur la „scission” des diètes locales et la nécessité d'unité dans les affaires du pays; Signature de l'acte de confédération par les nouveaux députés; Suspension de la session jusqu'au lendemain.;
Sujets: Antoni Czetwertyñski et remerciements au roi; clôture de la session par le roi Stanis³aw August Poniatowski; débat sur les commissions du trésor et militaire; la nécessité d'établir une forme de gouvernement; le ministre des affaires intérieures de Pologne-Ukraine sur la nécessité de l'organisation du Sejm; le projet d'organisation des travaux du Sejm; le serment des députés de la République des Deux Nations; lecture du projet concernant les travaux du Sejm; les postulats du Prince Sapieha; l'ordre du jour du Sejm; remerciements des sénateurs et députés nouvellement nommés; Stanis³aw Ma³achowski et l'ouverture de la session;
Sujets: Débat sur les changements des règles de procédure parlementaire et le traitement des intrigues étrangères; Discours de Stanis³aw Ma³achowski sur l'unité et le souci du bien commun; Opinions des députés sur la valeur du serment et ses conséquences juridiques.; Propositions des députés sur les serments de ne pas accepter d'argent des cours étrangères; Remerciements au roi et aux maréchaux pour leurs services;
Sujets: Débat sur le serment et la procédure parlementaire; Décisions concernant l'élection d'un successeur au trône du vivant du roi; Discussion sur le projet de Legis Curiate; Évaluation de la proposition de serment dans le contexte de l'ordre juridique et moral; Projet de règlement du parlement; Propositions d'introduire des sanctions pour la réception d'argent étranger; Remerciement au roi; Serment des députés et sénateurs; Votes sur le serment;
Sujets: Droits et devoirs des députés; Introduction et procédure des projets; Observations et amendements sur les projets; Organisation des calculateurs (comptage des votes); Projet de résolution sur la résidence à l'étranger; Projet Lexis Curiatus; Question des affaires étrangères dans les débats du Sejm; Restrictions dans les débats parlementaires; Travaux institutionnels du Sejm; Vote unanime et procédure décisionnelle;
Sujets: Administration judiciaire; Affaires financières et militaires; Délégation à la Constitution; Discussion des propositions des députés; Forme du gouvernement; Intabulation des pensions et des indemnisations; Lois cardinales; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Pensions étrangères et dénonciations; Projet ad Legem Curiatam; Projet contre les pensions étrangères; Remerciements pour les honneurs reçus; Séance du Sejm et débats parlementaires;
Sujets: Affaires économiques – fixation des sessions pour leur examen; Décision sur le point de départ des activités du Sejm – Sejmiks ou Lois Cardinales; Discours préparés de députés et sénateurs individuels sur les procédures parlementaires.; Maintien des décisions établies et modification des décisions du Sejm; Opposition et son droit d'arrêter les procédures parlementaires; Projet relatif à l'organisation des dicastères (magistratures, commissions du Trésor); Propositions et votes sur l'organisation des travaux du Sejm; Répartition du temps des sessions du Sejm et détermination de leur objectif; Serments des députés pour examen des questions constitutionnelles;
Sujets: débats parlementaires; députation constitutionnelle; députés à la constitution; liberté de parole; maréchaux de la confédération; procédures parlementaires; projets de loi; sénateurs et députés; votes; votes secrets;
Sujets: besoins du trésor et de l'armée; diètes; élections des offices; examens des commissions du trésor, militaires et éducatives; fiscalité; formes du gouvernement; Organisation des matières et du temps au sein du parlement; quittances; rapports des députés;
Sujets: Commissariat militaire; Commission militaire; Délégués à l'examen; Département militaire; Maréchaux du Sejm et de la Confédération; Rapport d'activité; Réalisation des examens;
Sujets: Commerce et établissements industriels; Commission du trésor; État du trésor public; Flottage des rivières; Loterie royale; Manufactures royales; Monnaie; Production de sel; Tabac et paquets de tabac;
Sujets: Discours et dialogues du maréchal et des députés; Discussions sur le nombre de représentants aux sejmiks; Examen des projets de réforme; Prières et appels à la bénédiction pour le travail du sejm; Propositions de lieux et d'organisation des sejmiks; Propositions et amendements des députés; Questions de représentation des différentes voïvodies et terres; Réforme du sejm et des sejmiks; Vote sur les projets de réforme;
Sujets: Calendrier des assemblées secondaires; Casimir le Grand; Démissions; Députation pour la forme du gouvernement; Élection des fonctionnaires locaux; Élections des députés; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Nombre de députés au Sejm; Projet sur les assemblées secondaires; Projets de loi; Proposions de réformes; Session du Sejm; Zygmunt Ier; Zygmunt III;
Sujets: besoins de l'armée; Commission militaire; égalité de la noblesse; fonds pour l'entretien de l'armée; Ignacy Zakrzewski; Konstanty Jelski; opposition de Jan £uszczewski; projet du castellan Kwilecki; projet sur les sejmiks; session du Sejm; vote; vote secret;
Sujets: Élection des officiers judiciaires; Grand-Duché de Lituanie; Nomination des assesseurs aux tribunaux; Résolution royale; Tribunaux de la cour du Grand-Duché de Lituanie;
Sujets: Adam Naruszewicz; Ambro¿y Jeleñski; armée au service civil; articles militaires; clause de propriété foncière pour sejmik; commission militaire; débat constitutionnel; droits civiques des soldats; exigence de service militaire; intelligence militaire; Józef Puzyna; Kazimierz Sapieha; liberté de vote civique; l'œuvre constitutionnelle; loi sur les congés militaires; projet de loi; réforme du gouvernement; rôle des militaires dans la vie politique; rotmistrz (capitaine de cavalerie); Séance du Parlement (Sejm); séance parlementaire; sejmiki; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Parlement; variations de la noblesse;
Sujets: Absolution de la Commission du Trésor et du Conseil Permanent; Achat d'un palais pour l'Ambassadeur de Moscou; Clôture de la session; Commission du Trésor et Conseil Permanent; Dépenses et dettes de la République; Maréchal du Sejm et ouverture de la session; Offrande du roi Stanis³aw August Poniatowski; Question de l'audience pour les délégués de la noblesse de Courlande; Question des arriérés de paiement; Rapport d'examen de la Commission du Trésor de la Couronne; Vente du palais et bibliothèque publique;
Sujets: Assignats de la commission militaire; Commission Militaire des deux nations; Entretien de la cavalerie; Fourrage et cherté; Paiements trimestriels; Recommandations aux Commissions des Finances; Règlements devant les états;
Sujets: Achat du Palais de Bry³owski; Commission du Trésor; Débats parlementaires; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Discipline budgétaire; Droit pénal; Franciszek Ksawery Branicki; Générosité royale; Ignacy Krzucki; Ignacy Potocki; Kazimierz Sapieha; Liberté personnelle; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de décision; Réglementation juridique; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Secrétaire Jan £uszczewski; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Trésor de l'État;
Sujets: Commissions et députations de la Diète; Débats et décisions de la Diète; Diète de Pologne-Lituanie; Gratitude exprimée par le monarque; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Nominations, distinctions et remerciements; Présentation de projets et réformes; Questions financières et économiques; Réduction du nombre de ministres; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Vice-ministère du Trésor Pologne-Ukraine;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Constitution; Dépenses du Trésor de la Couronne; Diète (Sejm) de Pologne; États Assemblés; Palais Brylowski; Résolution; Responsabilité des fonctionnaires; Revenus Royaux; Vente de biens nationaux;
Sujets: capitulations du Sejm; droits et obligations des députés militaires; fonctions parlementaires et officielles pour les personnes ayant six années de service militaire; fonctions publiques pour les officiers militaires; législation concernant le mandat parlementaire et le service public; question de la rémunération des fonctionnaires publics; rémunération des militaires lors de leur mandat de député; résolutions du Sejm; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski, maréchal du Sejm;
Sujets: actions du roi Stanislas-Auguste Poniatowski; conflits internes et unité des états; débat sur le rôle des militaires dans la vie publique et leur rémunération; droits et gouvernance; réformes de la Diète et des procédures parlementaires; suspension de la session;
Sujets: élection d'hommes d'État; maréchal du Sejm Stanislas Ma³achowski; matière fiscale; parité; projet relatif à la Députation Constitutionnelle; révision des Krósek; roi Stanislas Auguste Poniatowski; sénateur Piotr O¿arowski; sénateurs et députés; travaux du Sejm;
Sujets: acte législatif; décisions de la Diète; députation; état noble; forme de gouvernement; projets de loi; Protection du temps de la Diète; province de Grande-Pologne; province de Lituanie; province de Petite-Pologne; sejmiks; vote; votes secrets;
Sujets: contexte politique et social des nominations; droits et privilèges des villes; infrastructure fluviale et routière; mandat et rémunérations de la commission du trésor; nominations administratives et ministérielles; préparation de l'économie intérieure au commerce extérieur; prérogatives royales; procédures parlementaires et députations; propositions législatives pour l'administration du trésor; reconstruction des commissions permanentes du Trésor; réduction du nombre de ministres; revenus publics; révision des finances publiques; structure de l'administration du trésor;
Sujets: Composition complète de la députation; Députation constitutionnelle; Déroulement des séances du Sejm; Duchés de Courlande et de Semigalie; Grand Sejm; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Pause de la séance; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Santé de la Maréchale; Sénateurs et députés;
Sujets: Chevalerie des duchés de Courlande et de Semigalie; Délai de présentation du rapport; Désignation de députés pour les duchés de Courlande et de Semigalie; Examen des plaintes et allégations; Missions et prérogatives des députés; Nomination des députés; Prévention des atteintes aux droits; Procédure de vote et approbation royale; Rédaction de la législation; Sénateurs et députés;
Sujets: Assurance des fabriques de sel; Commission du trésor des deux nations; Développement de l'industrie saline dans la République des Deux Nations; Échange équivalent des biens royaux et ecclésiastiques; Établissement et développement de la production de sel; Financement et crédits pour les fabriques de sel; Investissement dans des fabriques de sel étrangères; Nationalisation des fabriques de sel; Sécurisation de l'approvisionnement en sel; Soutien étatique aux fabriques de sel;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; comptes du trésor; députation pour examiner la Commission du Trésor de la Couronne; examen des comptes; rapport au roi et aux états;
Sujets: archimandrite; assemblée de croyants; autorité ecclésiastique; consistoire suprême; constitution; église paroissiale; monastère; Orthodoxes grecs; protopope; République;
Sujets: accélération de la justice; aménagement judiciaire; Désignation des assesseurs dissidents; durée de mandat du registre; registre des affaires des dissidents; rescrit royal; retards dans le jugement des affaires; tribunaux de l'Assessoria de la Couronne;
Sujets: année 1791; comptes du trésor; Grand-Duché de Lituanie; mars; procédure ultérieure; rapport au roi et aux états; Recommandation de la députation pour l'examen de la commission du trésor; roi Stanis³aw Poniatowski; septembre; vérification des résultats financiers;
Sujets: Candidats aux offices et fonctions; Discours du maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Invalidité des diètes régionales; Mention de la Garde; Peines pour les infractions contre les diètes; Présence du roi Stanis³aw August Poniatowski; Projet sur les diètes régionales (sejmiks); Réforme du système de la Diète; Règlements électoraux; Serment du maréchal de la diète régionale et des assesseurs; Vote sur le projet;
Sujets: Commissaires de la République des Deux Nations; Confession grecque-orientale et dissidents; Congrégation à la ville de Pinsk; Congrégation des orientaux grecs; Constitution du Grand Sejm; Devoirs des commissaires de la République des Deux Nations; Élaboration de projets de résolution du Sejm; Instructions pour les commissaires; Report de la congrégation; Représentants ecclésiastiques et laïcs de la confession grecque-orientale;
Sujets: Accord pour la session du lendemain; Conservation des droits cardinaux; Discours des députés; Droits de douane et fiscaux; Droits des villes et leurs modifications; Égalité des états (représentation des villes); Liberté d'achat de biens fonciers pour les citadins; Maréchal du Sejm; Participation des villes aux magistratures; Renforcement de la défense par des inspections militaires;
Sujets: Constitution; Délai d'exécution; Délégation constitutionnelle; Préparation d'un acte juridique; Projet sur les villes;
Sujets: Affaires des commissions et des députations; Commerce et flottage des rivières; Économie intérieure; Fonds pour l'amortissement des dettes; Gestion des finances et de la dette publique; Gratifications et récompenses pour les fonctionnaires; Obligations et dettes de la République; Rapport financier de la Commission du Trésor; Revenus et dépenses de l'État; Vérification de l'état du Trésor de la Couronne;
Sujets: Amendes pour abus; Commissions du trésor des deux nations; Couvents des mendiants; Fonds des hôpitaux publics; Paiement périodique des taxes; Perte des bienfaits par les hôpitaux et couvents; Taxes sur l'abattage;
Sujets: commerce et artisanat; héritage des biens par les bourgeois; juridiction des villes; législation urbaine; liberté et sécurité des bourgeois; noblesse et anoblissement; privilèges de la noblesse; projets constitutionnels; representation des villes;
Sujets: Calcul des intérêts; Commission du Trésor de la Couronne; Dette prussienne; Droit de Przebendowski; Garantie de dette; Hypothèque; Intérêts en suspens; Serment devant la commission du trésor; Starostie de Solecki;
Sujets: Admissibilité des citadins aux postes publics et grades militaires; Affaires de la Cour d'appel à Cracovie, Lublin, Poznan et d'autres villes; Assessorat des Commissions du Trésor et de la Police; Codification du droit urbain; Délibérations sur les Cours urbaines à Varsovie et les sejmiks dans diverses voïvodies; Diplomatie accordée aux citadins; Droits constitutionnels pour les villes; Égalité des citoyens urbains et possibilité d'exercer des fonctions urbaines; Établissement des Cours d'appel pour les villes; Juridiction des droits urbains; Nobilité des bourgeois et rôle des villes dans les structures de l'État; Prérogatives des bourgeois et des commissaires urbains; Procédures et traitement des affaires criminelles; Projet de réforme urbaine; Question des dissidents et liberté religieuse; Stanis³aw Ma³achowski et son activité parlementaire;
Sujets: affaires criminelles des villes; anoblissement des bourgeois; appel judiciaire pour les villes; commerce et artisanat; droit municipal; droits des citadins; juridiction sur les villes; liberté des villes; revenus de la ville; service public des citoyens; structure administrative des villes;
Sujets: Anoblissement; Confédération de la République; Déclaration de généalogie; Messieurs Grudziñski; Noblesse;
Sujets: Débats sur les décisions du Trésor de la Couronne; Droits municipaux et leur adoption; Économie et gestion du Trésor national; Examen des avis de la Commission des finances; Interventions du roi Stanislas Auguste Poniatowski; La Grande Diète (Sejm) et les débats parlementaires; Organisation et fonctionnement des semaines de travail du Sejm; Principes de la législation pour les bourgeois et la noblesse; Questions financières et sommes allouées aux sénateurs; Votes et décisions du Sejm;
Sujets: Constitution du 3 mai; débats parlementaires; droits civiques et libertés; élection du roi; forces armées et défense du pays; influence des puissances étrangères; menaces de partages; projet de loi gouvernementale; relations avec l'Église; serment du roi sur la constitution; souveraineté et réformes de la République des Deux Nations; succession royale; unité nationale;
Sujets: Accord des sénateurs et députés sur la constitution; Célébrations nationales et patronages; Défense et besoin d'armement de l'armée; Discours du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Remerciements et hommages au roi; Sénat et formation du droit; Serment sur la Constitution et processus de signature; Travaux d'amélioration de la forme du gouvernement; Travaux de la Députation Constitutionnelle;
Sujets: Constitution; Diète (Sejm) et pouvoir législatif; Éducation des enfants royaux; Force armée nationale; Gouvernement et pouvoirs publics; Noblesse et propriétaires terriens; Paysans et fermiers; Pouvoir judiciaire; Régence; Religion dominante; Roi et pouvoir exécutif; Villes et bourgeois;
Sujets: approvisionnement des arsenaux; armement étranger; armement national; arsenaux de la République; besoins de défense de la République; Commissions militaire et du trésor; coopération des commissions; équipement de l'armée; fonds pour l'armée; préférence pour la production nationale;
Sujets: Amélioration de l'armée; Commission militaire; Décisions des états; État militaire; État-major militaire; Formation militaire; Généraux; Officiers; Projet de réforme militaire;
Sujets: Constitution du 3 mai; défense de la souveraineté et de l'indépendance de la République des Deux Nations (Commonwealth de Pologne-Lituanie); détails concernant l'organisation du Sejm; formation du gouvernement et sélection des ministres; influence des cours étrangères sur la politique intérieure; propositions d'amendements constitutionnels; recommandations de la Députation de Courlande et de Semigalie; réflexions et observations des députés concernant la nouvelle Constitution; réformes institutionnelles;
Sujets: Affaires militaires et défensives; Amendements aux lois et à la constitution; Armée et obligations des officiers; Constitution du 3 mai; Débats sur les uniformes militaires; Discours des députés; Éducation et formation de la jeunesse.; Fonds pour l'envoi d'officiers à l'étranger pour l'apprentissage; Milices urbaines et inspections provinciales (Popisy Wojewódzkie); Projet sur les assemblées locales (sejmiks); Trésor d'État et son renforcement;
Sujets: Constitution du 3 mai; Députation Constitutionnelle; Loi sur les diétines; Maréchal du Sejm; Nominations sénatoriales; Projet du Sejm; Réformes constitutionnelles; Résidence du Roi; Sanction des lois; Scrutin secret; Vacances des postes;
Sujets: calcul des dépenses militaires; commission militaire; corps d'artillerie et d'ingénieurs; fonds pour l'éducation militaire; journaux d'observation des officiers; ministres à l'étranger; préparation des officiers aux connaissances militaires; professeurs des corps correspondants; revues et campagnes à l'étranger; salaires des officiers;
Sujets: Commission militaire; Liquidation des obligations militaires; Maréchaux de la diète et de la confédération; Militaires en temps de paix; Obligations parlementaires; Serment militaire et obéissance; Subordination militaire; Supériorité militaire;
Sujets: Accord des États confédérés; Approbation des États; Date limite d'achèvement des activités; Duchés de Courlande et de Sémigalie; Examen des plaintes; Extension du délai de la députation; Travaux non terminés de la députation;
Sujets: affaires intérieures de Lituanie; arrestation de Dru¿bi³owski; commission éducative; constitution du 3 mai; débat parlementaire; démission de Jacek Ma³achowski; grand Sejm; liberté de parole; maréchal Stanis³aw Ma³achowski; nominations ministérielles; réforme du gouvernement; séjours provinciaux; travaux constitutionnels;
Sujets: Agriculture et droit agraire; Constitution du 3 mai; Défense de la constitution et appel à l'unanimité; Députation constitutionnelle - élargissement de la composition; Discours des députés et hommage au roi; Droit de préemption sur le village de Czy¿ewo; Durée des sessions du Sejm; Questions de succession royale; Réformes du Sejm et droit constitutionnel; Statut des villes et des bourgeois;
Sujets: Commission militaire; Commissions du Trésor; Constitution du 3 mai; Délégation des intérêts étrangers; marshal du Sejm; milice de cour; nomination des ministres; participation des troupes prussiennes; pensions étrangères; projet de juges du Sejm; Roi de Prusse et attitude vis-à-vis de la Constitution; Sejm constitutionnel;
Sujets: constitution; délégués; députation constitutionnelle; diète (sejm); Grand-Duché de Lituanie; Grande-Pologne (Wielkopolska); Petite-Pologne (Ma³opolska); provinces; sénateurs; serment;
Sujets: Bien public; Confiance; Constitution; Diète (Sejm); Général d'artillerie; Maréchal de la confédération lituanienne; Obligations de maréchal; Prince Kazimierz Sapieha; Roi; Service de garde;
Sujets: Délégation au congrès; Droit public et devoirs nobles des citoyens; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Offices de sumage; Problèmes du Duché de Courlande; Projet de commission et nominations; Questions économiques et fiscales; Réglementation des dettes publiques et privées; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Séance du Sejm; Vice-ministres des Affaires intérieures;
Sujets: Accord des états; Commission du Trésor de la Couronne; Commission militaire des Deux Nations; Congrégation des Grecs-orthodoxes; Décision de l'assemblée (Sejm); Dépenses pour la congrégation; Nomination des commissaires de la République; Origine et fonctions des commissaires; Représentants de la Couronne et de la Lituanie; Roi de Pologne;
Sujets: Attribution d'une somme d'argent; Constitution de l'année 1775; garantie financière; Monsieur Franciszek Jerzmanowski; Office de Theodore Cha³tyñski; Porte-étendard d'Inow³ódz; Provision; village de Sobotka; voïvodie de £êczyca;
Sujets: 30.000 zlotys polonais; assurance d'une somme d'argent; biens de Goni±dzyn ou Go³êcin; Monsieur Franciszek Miaskowski; obligation de la constitution de 1736; sénateur castellan de Gniezno;
Sujets: 350 mille zlotys polonais; constitution de 1673; foi publique; loi du Sejm de 1775; ministre de l'Intérieur de Pologne-Ukraine; Monsieur Micha³ Mniszech; paiement de la commission; Roi; sécurisation d'une somme d'argent; starostie de Lublin;
Sujets: Annulation d'une somme d'argent; Avis de la commission; Commission du Trésor de la Couronne; £uby; Major de l'armée; Sejm (Parlement); Starostie de Stawiszyn;
Sujets: assurance d'une somme d'argent; bonification; consentement des états; documents brûlés; Nous Roi; provision; serment devant la Commission du Trésor de la Couronne; sous-chambellan de la terre de Ro¿añsk; starostie d'Ostrovo; trésor de la République;
Sujets: Abrogation de la constitution de 1775; Acte publié; Starosté d'Odolanowski;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; décisions de justice; état de possession; nature de la possession immobilière; propriété des biens de Szawulichy; questions juridiques liées à l'héritage; reconnaissance judiciaire; révision par les tribunaux des assesseurs de la couronne; sejm;
Sujets: Articles et réglementations constitutionnels de 1783; Biens de l'ordination Su³kowski; Droit d'achat; Fonds d'éducation de la jeunesse noble; Prince Antoni Su³kowski; Remboursement des dettes; Sénateur Voïvode de Kalisz; Vente de propriété;
Sujets: Apport d'opinions; Décision du Sejm; États participant au Sejm; Législation; Privilèges royaux; Recommandation à la Commission du Trésor de la Couronne; Roi; Starostats;
Sujets: Affaires assessoriales; Commission du Trésor de la Couronne; instigateurs de la couronne; officiers du trésor; tribunaux de la couronne; village de Szanderówka;
Sujets: biens héréditaires et féodaux; cour royale; inspection des biens; officiers du trésor; paiements des biens royaux; plaintes des sujets; Recommandation à la Commission du Trésor de la Couronne; types de féodalité;
Sujets: Abrogation de la somme attribuée à la prévôté de Kol; Castellan de Poznañ Rafa³ Gurowski; Commission du Trésor de la Couronne; Consentement des états; Constitution de 1775;
Sujets: Commission militaire; Commissions civiles et militaires; Députation constitutionnelle; Droits et libertés civiques; Garde nationale; Justice et droit de grâce; Postes et fonctions publiques; Projet de Sejm constitutionnel; Réformes du Grand Sejm; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Tribunaux; Tribunaux civils et domaniaux;
Sujets: décès ou prise de fonction supérieure par des juges; Déclaration temporaire; juridiction et compétence; justice et exécution des décrets; liberté du choix d'un substitut; procédures et tribunaux; résolutions du sejm; sélection des juges; tribunaux fonciers et de district;
Sujets: Actes législatifs; Commissaires civils et militaires; Déclaration temporaire; Élections des juges terriens; Grand-Duché de Lituanie; Obligations officielles; Offices terriens et de château; Prolongation des fonctions; Prorogation des élections;
Sujets: Accès aux actes; Chancelleries judiciaires; Commodité publique des citoyens; Gestion de la chancellerie; Gestion temporaire; Office de l'écrivain; Sejm; Sous-chambellan terrien; Voïvodie de Mazovie;
Sujets: Activités du Sejm et obligations des participants; Crimes contre le Sejm; Droits civils, criminels et politiques; Durée et prorogation du Sejm; Élection des fonctionnaires du Sejm; Élections aux députations du Sejm; Fonctionnement des commissions financière, éducative, policière et militaire; Lieu et durée des séances du Sejm; Règles de vote et décisionnelles du Sejm; Travaux des commissions et des députations du Sejm;
Sujets: Activités procédurales du maréchal du Sejm; Défense de la Constitution du 3 mai; Discussion sur le droit des condamnés à mort (ius aggravandi); Droits accordés aux villes; Loi de la République confédérée; Maréchal du Sejm; Présentation du projet des droits cardinaux; Projet concernant les villes ecclésiastiques et le Duché de Siewiersk; Projet de garde; Séances du Sejm;
Sujets: actions des députés; constitution du 3 mai; élection du primat; exécution des lois; Garde parlementaire; liberté civile et politique; Parlement; politique étrangère; pouvoir exécutif; projet de Garde; réformes administratives; relations avec l'Église Catholique; salaire des fonctionnaires; serment des juges parlementaires; structure du pouvoir; travaux parlementaires;
Sujets: Commutation de la peine de mort en emprisonnement à vie; Crimes d'État; Droit de grâce; Exceptions au droit de grâce; Invasions; Meurtres; Personnes condamnées à mort; Tribunaux militaires; Tribunaux parlementaires; Vols du trésor public;
Sujets: Conditions pour les ambassadeurs à l'étranger; Garde adoptée à l'unanimité; Impression du projet; Maréchal du Sejm; Montants financiers autorisés pour la Garde; Opposition des députés; Projet de Garde; Projet de Politique; Serment de fidélité au Roi et à la République;
Sujets: Affaires frontalières et problèmes fonciers; Garde nationale et sommes pour les dépenses extraordinaires; Présence de troupes russes en Courlande et questions diplomatiques liées; Projet de Police; Projet de prévention de l'extravagance financière de l'État.; Rapport des Députés étrangers et dépenses diplomatiques; Retour des archives de l'étranger; Serment pour les ambassadeurs étrangers;
Sujets: affectation de fonds pour les dépenses imprévues; besoins de la diplomatie et salaires diplomatiques; Constitution du 3 mai; fonds pour les besoins des affaires étrangères; gestion du trésor public; gratifications pour les fonctionnaires; projet de Police; répartition des Maréchaux et Trésoriers; stratification et limitation des dépenses; vote sur les projets parlementaires;
Sujets: Antoine Jab³onowski; Constitution du 3 mai; Dantzig (Gdañsk); Députation des intérêts étrangers; École diplomatique; Fonds des intérêts étrangers; Intérêts étrangers; Stanis³aw Auguste Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Stanis³aw So³tyk; Tadeusz Matuszewicz;
Sujets: Budget de la République des Deux Nations; Confédération.; Contrôle des dépenses publiques; Droit fiscal; Finances publiques; Fonds pour les affaires étrangères; Rapport financier; Réserve pour les besoins imprévus; Roi; Sejm (Parlement);
Sujets: Audience pour les délégués de Courlande et de Semigalie; Commission de police; Constitution du 3 mai; Maréchal du Sejm; Maréchaux et Sous-trésoriers; Organisation administrative; Police; Projet de police.; Réforme des corporations; Séances du Sejm; Serment des ministres;
Sujets: Délégation pour les affaires étrangères; Députés de la République; Expression de gratitude; Gratification pour service gratuit; Inscription au registre des lois; Prince Antoine Jab³onowski; Quitus de réclamation; Rapport des activités; Reconnaissance des puissances étrangères; Sécurité et intégrité de l'État;
Sujets: Création de la magistrature de police; Débats sur la gestion des starosties; Délégation pour l'organisation des starosties; Examen du projet député de Stanis³aw Wojczyñski.; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Plaintes contre les Commissions Fiscales; Projet d'abolition de l'Ordre de Malte; Projet de loi somptuaire; Projet de vente des starosties; Récompenses et salaires des secrétaires; Revenus et dépenses fiscales; Serments des Juges Parlementaires; Travaux sur les questions fiscales;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de Lituanie; concentration sur des questions financières et économiques; débat sur le fief et ses transformations; décisions relatives aux sommes des starosties; Grand Sejm; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; opposition à la proposition; propositions pour la gestion des biens publics; Roi Stanis³aw August Poniatowski;
Sujets: arriérés trimestriels; assignations; chancellerie; commission de police; confédération des deux nations; conseil; députation correctrice; livres terriens; mandat; maréchal; numéro de séance parlementaire; subalternes;
Sujets: commissaires du trésor; état des recettes et des dépenses; fonctionnaires d'État; gestion des dépenses publiques; Nomination de la députation; organisation des starosties; projets de financement pour les besoins du trésor public; provinces de Petite Pologne, Grande Pologne et Grand-Duché de Lituanie; trésors des deux nations;
Sujets: 100 mille zlotys polonais; ambassade à la cour d'Angleterre; Confirmation de la somme; consentement des États; mérites; rente viagère pour les descendants; sénateur; starostie de Krasnosielskie; Tadeusz Burzyñski; voïvodie de Minsk;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; les affaires d'action; recommandation; rivière Narew; ville de Serock;
Sujets: biens de Ka¼mierzowska S³oboda, Ku¼micze, Pokalicze; constitution de 1775; cours seigneuriales du Grand-Duché de Lituanie; district de Rzeczyca; féodalité; instigateurs nés du Grand-Duché de Lituanie; juge terrien; Micha³ Pruszanowski; Renvoi à l'Assessorat du Grand-Duché de Lituanie;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Pawe³ Popiel; Renvoi de l'affaire d'un noble; résolution des affaires; sénateur castellan de Sandomierz; Stroñski;
Sujets: Commission du Trésor; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Fonctionnaires du Trésor; Instigateurs; Liquidation; Obligations officielles; Sessions judiciaires; Sommes des constitutions; Starosties et terres royales; Trésor public;
Sujets: Allégement fiscal; Conditions de la commission du trésor pour la ville de Leszno; Dépossession des habitants de leurs propriétés et logements; Droit des habitants au refuge et à l'exercice d'artisanat.; Éviter l'émigration des fabricants; Incendie de la ville de Bojanowo; Soutien aux fabricants et habitants;
Sujets: Commission de l’Éducation; Commission de Police; délégation des villes des duchés de Courlande et de Sémigalie; élection des Plénipotentiaires; maréchal Stanis³aw Ma³achowski; organisation interne des Villes; projet de Police; restauration de l'Ordre Jésuite; Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; sécurité du Roi; session du Sejm;
Sujets: Candidature de députés aux postes de magistrature; Compétences du pouvoir exécutif; Dépôt de protestations et propositions; Droits et devoirs de la Commission de Police; Prévention des abus des députés; Problématique de l'Union et son respect; Projet de Police; Sécurité aux côtés du Roi; Unité du pouvoir législatif et exécutif;
Sujets: Délégation pour les affaires de Courlande; Injustices et remèdes; Plaintes et violations des droits; Projet de loi; Villes du Duché de Courlande et Semigallia;
Sujets: affaires entre bourgeois et nobles; alternat pour la Province de Lituanie; conception d'une fabrique d'armes; dépenses du Tribunal criminel; juridiction du Maréchal; loi neminem captivabimus; maintien de la sécurité auprès de Sa Majesté Royale; obligations du Maréchal; Projet de Police; sécurité des Seigneurs et oppression des bourgeois;
Sujets: Comparaison de la Pologne avec d'autres puissances; Droits et libertés des citoyens; Indigénat pour les étrangers; Justice pour la noblesse du district d'Owruck; Mise en place de commissions judiciaires; Politique de défense et tribunaux des assessors; Politique et procédure au temple du Droit; Procédures parlementaires et résolutions; Projet de loi concernant les gleyts et droits urbains.; Villes héréditaires et leur juridiction; Violence et domination de la noblesse;
Sujets: armée; armes et munitions; Codex Civilis et Criminalis; commissaires; Commission du Trésor; offices municipaux; projet d'organisation des villes; réforme judiciaire; serment des officiers; session parlementaire; usines et production d'équipements militaires;
Sujets: citoyens du district d'Ovroutch; Commission du Trésor de la Couronne; complément de justice; constitution de 1776; juridiction; procédure judiciaire; résolution des conflits; séances à Jytomyr; staroste d'Ovroutch; voïvodie de Kiev;
Sujets: Biens fonciers; Bourgeois; Cour d'assesseurs; Diète de quatre ans; Invalidité des lois; Privilèges des marchands; Sceaux des deux nations; Villes; Volonté des héritiers;
Sujets: acte législatif; assesseurs; candidature aux commissions gouvernementales; Exclusion des députés; Grand Sejm; principe d'incompatibilité des mandats; Roi Stanislas Auguste Poniatowski;
Sujets: citoyens des États; diplôme de noblesse; fidélité; indigénat; Laurent Engeström; loi de 1775; noblesse; privilèges nobiliaires; serment de fidélité à la République; titre „Avertissement concernant les indigénats”;
Sujets: Commission de Police; Composition de la Commission; Élection et Mandat des Commissaires; Éligibilité; Exigences et Qualifications des Commissaires; Fonctionnement et Devoirs de la Commission; Juridiction et Pouvoir Judiciaire de la Commission; Mesures de Sécurité Publique; Pouvoir Extraordinaire à Varsovie; Président et Présidence de la Commission; Procédures de Fonctionnement; Rapport au Parlement; Rémunération et Pension des Commissaires; Secrétaire de la Commission; Serment du Commissaire;
Sujets: congrès; diètes; élection des juges; établissement temporaire de fonctions; exécution des obligations judiciaires; justice pour les provinces couronnées; officiaux des juges; suppléants des juges; vacances dans les tribunaux terrestres;
Sujets: armée; assignats; campements; commission militaire; état de sécurité nationale; financement de l'armée; perfectionnement de l'art militaire; responsabilité financière; sécurité de la République des Deux Nations; trésor public;
Sujets: bail; bail des forges; Commission du Trésor de la Couronne; conditions; contrat; évêché de Cracovie; fabrique de faux; monopole; protection;
Sujets: Agriculture et économie; Annonce des résultats des élections; Débats sur la limite de mandat du Sejm; Élection des Commissaires de Police; Futur constitutionnel; Projet d'élaboration d'un nouveau code juridique; Propositions de modifications législatives; Remerciements individuels; Serment des membres élus; Taxes et finances publiques;
Sujets: acte législatif; artillerie; chevalerie; donation; Duché de Courlande et de Sémigalie; livre de loi; remerciement; roi;
Sujets: aide aux nobles pauvres; Approbation du fonds d'église; Chanoines Réguliers de la Congrégation de Cracovie; devoirs pastoraux.; église paroissiale d'Ozieryany; entretien de l'école paroissiale; érection d'une église pour le rite Russe-Uni; ligne de cordon russe; paroisse de Bychow;
Sujets: Commission de police; Districts urbains; Droits de localisation; Élections municipales; Exécution du droit concernant les villes; Juridictions urbaines; Privilèges de rénovation; Revenus royaux; Universal et lettres royales; Villes royales libres de la République;
Sujets: convocation du Sejm en cas de besoin; députations du Sejm; limite du Sejm; projets de loi; repos pour les forces du Sejm; respect de l'ordre; sessions du Sejm; travaux préparatoires des députations; universaux royaux;
Sujets: Colosse du Roi Stanislas-Auguste Poniatowski; Constitution du 3 mai; Constitution gouvernementale; Défense de la Constitution; Défense de la patrie; Délibérations du Sejm; Électeur de Saxe; Ordonnance pour les tribunaux d'appel urbains; Politique étrangère; Privilèges des villes; Représentants des villes; Travaux du Sejm; Trône de Pologne; Unité nationale;
Sujets: Commission du Trésor; décisions des états parlementaires; délégations parlementaires; examen des commissaires du trésor; explications financières; questions des députés; session parlementaire; universaux de la Commission du Trésor de la Couronne;
Sujets: Attribution des villages héréditaires; District de Pinsk; Paroisse de Dawidgrodecka; Privilèges de la noblesse; Service militaire.; Sigismond Auguste; Villages de Berezne, Uholec, Horodec, Olpieñ, Remie, Moczule, Welemicze, Lybro, Bia³ohusza;
Sujets: Défense de la Constitution du 3 mai; Fonds pour l'armée; Gestion des domaines royaux; Projet concernant la vente des starosties; Projet d'Ordonnance des Assessors; Règlement des affaires judiciaires; Signature de documents par les députés, sénateurs et ministres; Suspension de la session.; Témoignage en faveur du Maréchal du Sejm;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; confédération des deux nations; Déclaration; droit fiscal; exécution de la loi; exportation de monnaie étrangère; Grand-Duché de Lituanie; monnaie d'or; réduction des monnaies étrangères; universaux de la Commission du Trésor de la Couronne;
Sujets: Actes de la chancellerie; Cours foncières; Écrivain terrien de £êczyca; États confédérés de la République des Deux Nations; Permission temporaire; Transactions foncières;
Sujets: assesseurs; cours de justice royales; délai dans les procédures judiciaires; délai de six semaines pour les plaintes; diète (sejm); justice; organisation judiciaire; président de tribunal; sceales; tribunaux municipaux;
Sujets: appels; assesseurs; composition des tribunaux; fonction de juge; jugements; juridiction; obligations du juge; rémunération des juges; serment judiciaire; tribunaux municipaux;
Sujets: Assesseur du Grand-Duché de Lituanie; Diète (Sejm); Prolongation du délai de commencement de l'assesseur; Roi; Vilnius;
Sujets: Balances pour peser l'or; Commission du Trésor de la Couronne; Estimation de la valeur extérieure de l'or; Exportation de l'or; Falsification et rognage de l'or; Or rouge; Règles de frappe de l'or; Restrictions dans la circulation de l'or; Sanctions pour détérioration de la valeur de l'or; Valeur et cours de l'or;
Sujets: Couronne; droit fiscal; égalité fiscale; exécution du droit; Grand-Duché de Lituanie; impôts; provinces; rate de mars (paiement de mars); sejm (parlement);
Sujets: accusation de délit contre la Diète; Attribution des affaires aux tribunaux de la Diète; instigateurs des deux nations; Micha³ Mniszech, ministre de l'intérieur de la Pologne-Ukraine; née Zaj±czkowska et son époux; poursuite dans les tribunaux de la Diète;
Sujets: Józef Narbutt; Maréchaux du sejm et de la confédération.; Mérites du secrétaire de la confédération; Paiement depuis le Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Somme d'argent en récompense;
Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Recommandation de paiement des assignats; Rémunération du personnel de la chancellerie de la diète; Secrétaire de la diète et de la confédération de la couronne Antoni Siarczyñski; Travaux de la diète.;
Sujets: Adoption des projets de loi; Asessorat et ordonnancement des affaires judiciaires; Conditions de l'Union; Discours du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Maréchal de la confédération lituanienne Prince Kazimierz Sapieha; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Prolongation du délai d'enregistrement des livres fonciers; Questions de commission civile et militaire; Session du Sejm.; Union du Trésor du Grand Duché de Lituanie avec la Couronne; Vote sur les projets;
Sujets: administration publique; Commission du Trésor; Commission Militaire; commission policière; Couronne de Pologne et Grand-Duché de Lituanie; égalité de représentation; ministères et offices nationaux; République des Deux Nations; trésor national; Union;
Sujets: Accélération des travaux de la députation; Affaires incomplètes de la députation; Collaboration des sceaux avec les députés; Délais de présentation d'un avis; Députation pour les duchés de Courlande et de Sémigalle; Droits et torts des villes de Courlande et de Sémigalle; Obligations des états confédérés; Plaintes des parties;
Sujets: actes législatifs du Roi et des états confédérés; bourgmestres; décès du staroste de château; exécution des décrets judiciaires; Maciej £uszczewski; organisation temporaire de l'exécution de la loi; sous-délégués; voïvodie de £êczyca;
Sujets: commission militaire; confédération des deux nations; constitution; exécution de la loi; garde nationale; Maréchaux de la Diète; ministres gouvernementaux à l'étranger; officiers en congé; retour au pays et exercice des fonctions; serment à la loi gouvernementale;
Sujets: Approbation des fonds hospitaliers; Biens héréditaires; Commission de police des deux nations; Curé de Zinkowski; Entretien des pauvres; Évêque de Nicée Kryspin Cieszkowski; Hôpitaux de Zinkowski et Hrumiacki; Rite latin; Voïvodie de Podolie;
Sujets: acte légal; chanoine de £owicz; fondation d'hôpital; Opatówek; surveillance de la commission de police; Szymon Drykowski; testament financier; voïvodie de Kalisz;
Sujets: clarification des doutes; désignation de personnes pour l'accord; discussion des articles des pactes; Électeur saxon; général des terres de Podolie, député de Lublin; Ma³achowski, staroste d'Opoczno; maréchaux du sejm et de la confédération des deux nations; ministre de la République au cour de Dresde; nuit du 23 octobre; Prince Adam Czartoryski;
Sujets: Commission du Trésor de la République des Deux Nations; Déclaration; Formation des stagiaires du trésor en sciences minéralogiques; Frais de quittance, visa et quintal aux douanes; Inspecteurs des douanes et accises; Monnaie de szel±g en Grand-duché de Lituanie et les impôts sur l'importation; Surveillance des couronnes et des joyaux à Cracovie; Tribunal de la commission du trésor et affaires judiciaires;
Sujets: conflits frontaliers; documents des parties; établissement des tarifs; état noble; livre foncier; nomination de députation; reconnaissance des frontières; sénateurs; voïvodie de Brac³aw; voïvodie de Kiev;
Sujets: Bonification; Coacervation; Commissaires civils et militaires; Commission du Trésor de la Couronne; Grand-Duché de Lituanie; Inspecteurs; Paiements du Trésor; Plaintes; Tarifs de fumées; Vérification des fumées;
Sujets: déclaration des sommes dues par les institutions religieuses; délais de soumission des rapports; examen des rapports d'erreurs des commissions fiscales; imposition des sommes dues par les institutions religieuses; paiement des impôts de la République; publication de l'acte; Recommandations aux commissions fiscales des deux nations; réquisition des commissions provinciales; tarifs fiscaux;
Sujets: débat des députés; Délégation Constitutionnelle; délégation pour l'accord avec la Délégation Constitutionnelle; discours du roi Stanis³aw August Poniatowski; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; modifications du projet; projet de vente des domaines royaux; question des domaines royaux; suspension de la session parlementaire;
Sujets: Arrivée du Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Félicitations pour l'anniversaire du couronnement; Gratitude du roi; Opposition des députés de la Couronne; Projet de limitation des biens dans le Grand-duché de Lituanie; Session parlementaire; Travail en unité pour le bien de la Patrie;
Sujets: Accélération de l'élection des commissaires au Trésor; action du roi; consentement des états seimaires; élection des commissaires; exécution de la loi; nation lituanienne; nation polonaise; termes et dates des élections;
Sujets: Abandon des affaires; Conflits juridiques; Juridiction des curés de P³ock; Livres fonciers; Noblesse; Privilèges nobiliaires; Propriété noble; Taxation; Taxe publique;
Sujets: Commissions frontalières; Conflits frontaliers; Délimitations normales; Fonctionnaires et sénateurs de la commission; Justice dans les actions de la commission; Principes de détermination des frontières; Résolution des différends frontaliers; Salaires et rémunérations; Serments officiels; Travaux géodésiques;
Sujets: Cartes frontalières; Commissaires et juges nommés; Commissions frontalières; Conflits frontaliers; Délimitation des biens; Procédure et processus judiciaires; Règlement des litiges; Responsabilité des fonctionnaires; Serments et documentation; Tribunaux terrestres;
Sujets: conventicula interdits et leur influence sur le pouvoir; gratitude des citoyens de Volhynie pour l'établissement de la forme de gouvernement; informations sur les menaces pour le pays; mécontentement de Rzewuski et Potocki vis-à-vis des travaux du Sejm; projet de déclaration éliminant les manifestes et protestations contre le Sejm; session du Sejm; vote sur le projet de déclaration;
Sujets: activités subversives; déclaration; droit parlementaire; liberté d'expression; loi gouvernementale; manifestes; paix publique; protestations; sanctions; sejm;
Sujets: Bonification des dépenses; Commandant de la forteresse de Kamieniec; Commission militaire des deux nations; Division de Brac³aw; Division de la Grande Pologne; Fonds pour le soutien du bureau; Généraux-majors et commandants; Recommandation aux maréchaux du Sejm et à la confédération des deux nations; Tadeusz Ko¶ciuszko;
Sujets: déclaration; exécution des décrets; juridiction; langue polonaise; législation; ordonnance juridique; procédure judiciaire; registre judiciaire; séjmik; tribunaux fonciers;
Sujets: Déclaration sur les tribunaux fonciers; exécution des décrets; fonctionnaires judiciaires; Grand-Duché de Lituanie; infractions et délits; juridiction; procédures judiciaires; registres judiciaires; rendu des jugements; revenus des tribunaux;
Sujets: commissaires frontaliers; constitution; Déclaration temporaire; diète; diète régionale; droits des états; élections officielles; juges fonciers; propriété héréditaire;
Sujets: assemblées (sejmiki); commissaires de l'ordre; commissions civiles et militaires; Déclaration; détermination du nombre de commissaires; durée de mandat; fonctions des commissaires; Grand-Duché de Lituanie; nouveau découpage des districts;
Sujets: Déclaration; Diète (Sejm); droits urbains; juridiction; juridiction judiciaire; Nouvelle Wschowa; Podzamcze; police; ville de Wschowa; voïvodies de Grande-Pologne;
Sujets: achat de biens fonciers; Collège Vladimiro des prêtres basiliens; contributions; écoles de Vladimir; éducation des jeunes; enseignants; fonds de maintien; Manque de ressources de la congrégation; pères Basiliens de Vladimir; province du Grand-duché de Lituanie;
Sujets: anoblissement; confédération des deux nations; délivrance des diplômes; prolongation de délai; recommandation aux maréchaux;
Sujets: admission à la noblesse; noblesse polonaise; sans frais de timbre; services de traducteur frontalier; Stanis³aw de Pichelsztein;
Sujets: Célébrations anniversaires; Délégation constitutionnelle; Ignacy Potocki; Kazimierz Sapieha; Projet de loi; Session du Sejm; Stanis³aw Auguste Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Tribunal de Trybuna³ pour les Browiacy de la Couronne; Vote;
Sujets: affaires relevant du tribunal; composition du tribunal; devoirs et serments des fonctionnaires; élection des fonctionnaires; obligations des députés; principes de jugement; procédures judiciaires; protection de l'ordre; rapports à la garde; salaires; sécurité et dignité des tribunaux; serments des fonctionnaires judiciaires; Tribunal; Vilnius;
Sujets: Commissaires civils et militaires; Élection des députés au tribunal; Élections aux postes électifs; Inspecteurs des bailliages; Séminaire économique; Séminaires; Sous-chambellans et enseignes des districts; Tribunal frontalier; Tribunaux fonciers;
Sujets: Avis; Décision des états; Intérêts de la Courlande; Prorogation de la députation; République des Deux Nations; Roi; Sejm;
Sujets: actes légaux; délimitation des biens; dispositions légales dans le Grand-Duché de Lituanie; Exécution des rémissions; limite des taxes et des accises; retards dans la justice; Roi et accord des états; satisfaction des créanciers;
Sujets: Citoyens; Commissariat de frontière; Déclaration; Députés du tribunal principal; Droits des députés; Élection; Fonctions judiciaires régionales; Grand-Duché de Lituanie; Sejmiks; Tribunaux tribunaux;
Sujets: Actes du Sejm; cartes à jouer; commission du trésor; essor de l'industrie nationale; fabrique de cartes à Varsovie; facilitation des obstacles pour les usines; industrie nationale; manipulation fiscale; réduction du prix du timbre; revenus du trésor public;
Sujets: Composition de la délégation; Confédération de la République des Deux Nations; Délégation pour la révision; Provinces de Petite-Pologne, de Lituanie, de Grande-Pologne; Rapport au roi et aux états de la diète; Représentants de la noblesse; Révision des sanctions secrètes; Sénateurs et députés;
Sujets: Approbation des fonds; Couvents des Dominicains; El¿bieta Ebschelewiczowa; Fondations charitables; Fonds ecclésiastiques et de charité; Hôpitaux ecclésiastiques; Jan Cichocki; Jan Klemens Branicki; Miko³aj Stefan Pac; Missionnaires; Sœurs de la Miséricorde;
Sujets: Commission Militaire des Deux Nations; débat des députés; désobéissance à la loi; général d'artillerie de la Couronne; Maréchal du Sejm et de la confédération Pologne-Ukraine; projet de Julian Niemcewicz; proposition de révocation; résolution du Sejm; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; vice-ministre de la défense Pologne-Ukraine; violation du serment; vote;
Sujets: Confédération; Contradictions juridiques; Députation du Sejm; Organisation des travaux législatifs; Rédaction des droits du Sejm; Sénateurs et députés désignés pour le travail; Travaux sur la législation;
Sujets: dépenses du trésor national; droit royal; Établissement d'un fonds; ordonnance de la chancellerie de la garde; salaire de la chancellerie de la garde;
Sujets: Actes législatifs; Comparaison des salaires; Diète (Sejm); Droit; Fonds judiciaire général; Salaire des métriciens de la Couronne; Salaire du métricien lituanien;
Sujets: Commission de police des deux nations; Commission du trésor des deux nations; Comptes de la commission de police; Dépenses extraordinaires de la police; Diète (Sejm); Fonds pour les officiels; Gestion des fonds publics;
Sujets: diète nationale (sejm); finances publiques; fonds de chancellerie; maréchal président de la commission de police; président de la commission de police; salaires; trésor national;
Sujets: Achèvement de la liquidation d'ici au 15 juin 1792; Calcul des fonds des kahals; Devoirs des tribunaux terriens; Installation judiciaire et échéances de liquidation; Interdiction d'emprunter pour les kahals; Procédures et réglementations juridiques relatives à l'endettement; Publication d'universels annonçant la liquidation; Régulation des dettes juives; Suspension de l'exécution des décrets;
Sujets: abolition des bâtons de maréchal de campagne; bâton de maréchal de campagne de la Couronne vacant; commission militaire des deux nations; Déclaration concernant les personnes militaires; désobéissance aux ordres; manquement aux devoirs officiels; officiers non assermentés; serment sur la constitution; Seweryn Rzewuski; Szczêsny Potocki;
Sujets: chancelleries terrestres; commission du trésor des deux nations; confédération des deux nations; coûts de l'impression; distribution des constitutions; maréchal du Sejm; publication du journal du Sejm; Recommandation du service parlementaire; Roi Stanislas Poniatowski; secrétaire du Sejm et de la confédération de la couronne;
Sujets: Demande des députés des terres; Élection des commissaires du trésor; Le Roi et le consentement des états; Limitation de la durée du Sejm; Prolongation de la session du Sejm; Report de la date de l'élection;
Sujets: Établissement de l'église de la Providence Divine; Maréchaux nationaux et cérémonie solennelle; Réception des délégations des voïvodies, des terres et des districts; Remerciements pour le régime libre et stable; Solennité de l'audience; Vœu de libération de la nation polonaise;
Sujets: Commissaires frontaliers; Constitution; Députés; Droit; Élections; Grand-Duché de Lituanie; Inspecteurs; Juges terriens; Seymiks (assemblées régionales);
Sujets: Déclaration; district de Pinsk-Zarzecki; élection des députés; lieu constitutionnel des sessions.; nom du district de Zapieñski; séjmiks; séjmiks émissaires; sessions et juridiction; ville de Stolin; vote secret;
Sujets: apprentissage de la géométrie; consentement des états; délimitation normale; encouragement des jeunes; géomètres; inspection des terres royales; privilèges; prix pour l'obtention de privilèges; roi;
Sujets: Archives des districts de Poznañ et Kalisz; Districts de Gniezno, Kcyñski, Pyzdrski, Koniñski et Nakielski; Écrivains d'actes; Livres d'actes; Réquisitions; Tribunaux fonciers;
Sujets: commissaires et juges des frontières; élection des fonctionnaires; inspecteurs; juges terriens; scribes actes; séjmiks; voïvodie de Be³z; voïvodie de Brac³aw; voïvodie de Podlachie; voïvodie de Podolie; voïvodie de Ruthénie; voïvodie de Sandomierz; voïvodie de Tchernihiv; voïvodie de Volhynie;
Sujets: alternance dans la tenue des tribunaux terriens; cadences judiciaires; commissions de l'ordre public; décisions et laudes de sejmik; désignation des villes pour les séances de sejmik et les cours de justice; élections de commissaires et juges; maintien des bureaux et des archives; organisation des juges terriens; répondre aux demandes de la province de Grande-Pologne; suspects et régents;
Sujets: affaires criminelles; catégories judiciaires; corruption des juges; déclaration; exécution des décrets; inscriptions judiciaires; ordonnance judiciaire; procédure judiciaire; registres d'affaires; règlement des affaires; tribunaux tribunaux;
Sujets: Adam Tyman; anoblissement; constitution; Diète (Sejm); garde à cheval; République des Deux Nations; roi; rotmestre;
Sujets: Défense du pays et de la constitution; Fonds des Bénédictins de Pu³tusk; Fonds du couvent des Visitandines à Cracovie; Fonds pour les artisans; Ordonnance provisoire des tribunaux de Lituanie; Rapport de la Commission des Quartiers; Remerciements au roi Stanislas Auguste Poniatowski; Salaires des assesseurs et officiels; Suspension des séances du Sejm pendant les fêtes de Pâques;
Sujets: arriérés financiers pour la construction des casernes; artisans; commission de localisation; Commission du Trésor de la Couronne et du Grand-Duché de Lituanie; contrat pour la construction des casernes; dette publique; fonds d'État; magistrat de Varsovie; paiements; princes paulins;
Sujets: achat de terrains; division du pays; éducation des jeunes filles laïques; évêque sénateur de Cracovie; Jan Ma³achowski; Sauvegarde du fonds; Sœurs de la Visitation de Cracovie; villages de Giebu³tów et Trzebyn;
Sujets: Attribution des salaires; chancellerie; début des activités; états confédérés; finances publiques; manipulation du papier timbré; revenus judiciaires; salaires des fonctionnaires; trésorerie de la République; tribunaux d'assesseurs;
Sujets: district de Brzeziñski; district de Inow³ódzki; République; séances de diète (sejmik); simplification administrative; Transfert des séances de diètes (sejmik); ville de Zegrze; ville libre;
Sujets: Affaires civiles et criminelles; Appels; Assistance militaire pour l'exécution des décrets; Chambres séparées et plénières; Communication des produits et répliques; Déclaration sur les tribunaux tribunaux; Infractions et sanctions; Procédures d'appel; Registres judiciaires; Responsabilité des fonctionnaires; Tribunal dans le Grand-Duché de Lituanie; Tribunal principal du Grand-Duché de Lituanie;
Sujets: accusations contre la noblesse; actes légaux; antiquité de la maison et du nom To³³okoñski Paszkiewicz; Conditions pour le natif; Daniel To³³okoñski Paszkiewicz; demande des députés du Grand-Duché de Lituanie; élimination des abus; privilèges de la noblesse; résidence et commerce à Vilnius; rétablissement dans la noblesse;
Sujets: collection des lois parlementaires; député de Lublin; électeur de Saxe; gratitude; intérêts publics de la République; prince Adam Czartoryski; rapport de l'ambassade; service civique;
Sujets: député de Lublin; faveurs légales; libération de Daniel Skowroñski; ministre des affaires étrangères; négociation de Dresde; noblesse; Prince Adam Czartoryski; rang syltique; secrétaire;
Sujets: charge pour le pays; Commission Militaire; expéditions défensives; nomination des députés; paix intérieure; préparation de la défense nationale; projets de défense; province de Grande-Pologne; province de Lituanie; province de Petite-Pologne;
Sujets: Déclaration concernant les patronages; Délibérations; Domaines royaux; Droits du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski sur les starosties; Interruption des débats.; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; Paiement de cent mille zlotys; Projet de loi; Propositions des députés; Session du Sejm;
Sujets: armée; commandants militaires; commissions d'ordre; compensations et paiements; défense commune; défense de la République; fourniture de ravitaillement; magistrats; recrutement; réquisitions;
Sujets: Amélioration de la qualité des forces armées; Cavalerie; Grades militaires; Infanterie; Placement d'officiers dans l'armée de la République; Promotion des officiers; Recrutement des officiers; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Service étranger;
Sujets: amendements au projet; ius Patronatus; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; personne de sang royal; Projet de Sejm; Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Secrétaire Jan £uszczewski; Stanis³aw Ma³achowski; starosties; suspension de la séance; trésor de la République des Deux Nations;
Sujets: bien de la nation; biens royaux; couronne; financement provenant du trésor de la République; gratitude des états; ius patronatus; renonciation aux prérogatives royales; starosties et biens royaux transformés en biens héréditaires; villes royales;
Sujets: droits emphytéotiques; héritages perpétuels; les bailleurs privilégiés; obligations et devoirs civiques; paiements fiscaux; préservation des droits; revenus de la République; terres royales; vente aux enchères des biens; vente des biens de la Couronne;
Sujets: Commissaires de la commission de police; Confédération des États; Déclaration royale; Diète (sejm); Établissement de la commission de police; Financement de la commission; Paiement trimestriel; Salaires des commissaires; Trésor des deux nations;
Sujets: commission du trésor; construction et équipement de l'église; diocèse de Kiev; école paroissiale; Église paroissiale; fondation des églises; inspecteur de la noblesse; résidence des prêtres; revenus des domaines royaux; rite latin;
Sujets: Chambre des députés; Date de la session de la diète; Déclaration; Délégation des voïvodies; Diète de quatre ans; Église des Pères Missionnaires; Maréchaux nationaux; Résolution de la diète; Session cérémonielle;
Sujets: Bataillons de volontaires (freikorps); Commission militaire; Défense de la République des Deux Nations; Formation des régiments Tatars et Cosaques; Recrutement et équipement militaire; Solde et entretien des soldats; Traditions militaires des Tatars et des Cosaques;
Sujets: attachement de la nation; constitution; délégués nés; droit à l'attention du gouvernement; fonction publique; gratitude; loi gouvernementale; service public; voïvodies, terres et powiats;
Sujets: Commission Militaire; défense de l'indépendance et confiscation des biens des traîtres; délégués des districts, des terres et des comtés.; droit d'entretien pour les militaires; formule du serment des députés; héritage Gréco-Oriental; hypothèque sur les biens royaux et les revenus de la République des Deux Nations; indemnisation des dommages de guerre des résidents frontaliers; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; négociation de prêt étranger; Projet de Hiérarchie Gréco-Orientale; recrutement de volontaires et de cosaques; Roi Stanis³aw August Poniatowski; suspension de la session;
Sujets: commission du trésor des nations; fiabilité; garantie hypothécaire; hypothèque; paiements; prêt; revenus du trésor public; starosties; trente millions de zlotys polonais; vente perpétuelle;
Sujets: commission de vérification; cotisation nationale; crimes publics; défense nationale; dommages de guerre; indemnisation des pertes; justice civique; punition des criminels; séance extraordinaire du parlement; séquestre des biens;
Sujets: avis de la députation; commission militaire; députés; désignation de la députation; Grande-Pologne; Lituanie; Petite-Pologne; provinces de Pologne et de Lituanie; révision de l'état militaire;
Sujets: Commission du Trésor de la République; Commissions d'ordre; Emprunt de fonds; Grand-Duché de Lituanie; Magasins du trésor; Préparation à la défense commune; Provinces de la Couronne; Remboursement des dettes; Revenus de la République; Voïvodies et powiats;
Sujets: Biens pour l'usage militaire; Capital pour l'entretien de l'hôpital; Établissement d'un hôpital; Gratitude envers Jan Zboiñski; Obligation des successeurs concernant l'offrande; Offrande du député de Dobrzyñ; Soutien à la défense de la Constitution du 3 mai; Subvention à la caisse des invalides;
Sujets: Don de canons; Gratitude du Roi et des États de la République; Remerciements au Prince Joseph Lubomirski; République des Deux Nations; Sénateur Castellan de Kiev;
Sujets: Commandants militaires; Compensations et réversions; Désarmement et armement; Droit constitutionnel; Enregistrement des volontaires; Expéditions défensives; Milices des cours; Offres volontaires annoncées depuis les chaires; Sécurité publique; Service dans la défense commune;
Sujets: Adoption de projets de loi; Augustes Princes Polonais; Commission Militaire; Décisions et votes du Sejm; Maison de Wettin; Maréchal de la Confédération Pologne-Ukraine; Prince Charles de Wettin; Projet de Décision des États; Projet pour la Princesse Marie-Christine; Régiments de la Couronne; Revenus du Trésor Public; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Salaires et pensions viagères; Secrétaire du Sejm;
Sujets: Citoyen du duché de Samogitie; Diète (Sejm) législative; Donation de canons à l'arsenal de la République; Ferveur patriotique; Gratitude envers M. Karol de Manteufel; Livre des lois de la Diète;
Sujets: Adam Nicolas Mêdrzecki; députation greco-orientale; diète (sejm); dissidents; noblesse; récompense; skartabellat; timbre;
Sujets: Chancelleries judiciaires; Droit de propriété et frontières; Émission de documents aux citoyens du Grand-Duché de Lituanie; Monastère Greco-Uniate; Tribunaux frontaliers;
Sujets: Auguste III; Décision pour la princesse; Diète de quatre ans; Françoise Krasinska; Garantie des prestations; Maison de Saxe; Marie Christine de Saxe; Pension de la princesse; Prince Charles de Saxe; Rente viagère de la princesse;
Sujets: Déclaration Sauvage; Fonds ecclésiastiques; Influence cléricale en politique; Joachim Chreptowicz; Menace à l'indépendance et à la souveraineté; Non-Uniates et dissidents; Projet de Hiérarchie Grecque-Orientale Non-Uniate; Stanis³aw August Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Tribunaux des provinces de la Couronne;
Sujets: Annotations; Armistice; Capitulations militaires; Commandement de la République des Deux Nations; Commission Militaire de la Défense Nationale; Décisions du Sejm; Disputes du Sejm; État militaire; Guerre avec la Russie; Lettres de sauf-conduit; Loi gouvernementale; Maréchal du Sejm; Projet d'approbation; Projet des fonds ecclésiastiques; Récompenses monétaires; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Session du Sejm; Stanis³aw Ma³achowski;
Sujets: Concorde religieuse; Dissidents; Droits civiques; Église évangélique; Fonds ecclésiastiques; Greco-Uniates; Organisation ecclésiastique; Protection du patrimoine religieux; Relations entre l'État et l'Église; Traitement des demandes des citoyens polonais;
Sujets: Accusations de complot contre Szczêsny Potocki et d'autres; Déclaration sur les Cours du Sejm et les juridictions nationales; Discussion et adoption du projet de déclaration; Informations du ministre à Saint-Pétersbourg; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Projet de Conscription Générale; Rapatriement des Polonais du service russe; Rapport sur la tentative d'incitation à la désertion par Antoni Z³otnicki; Rapport sur les actions des Polonais en Russie;
Sujets: Commandement Royal de l'Armée de la République; Contribution du prince Dominik Radziwi³³ à la défense; Défense de la Constitution et de l’indépendance de la République; Délégation pour les Affaires de Courlande; Fonds pour les soldats; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Orphelinat du prince Maciej Radziwi³³; Président de la Délégation pour les Affaires Courlandaises; Récompense pour Actes de Bravoure;
Sujets: Conscription générale; Cotisation des paysans.; Défense contre un complot insurrectionnel; Impôt pour la défense nationale; Juifs et capitation double; Liberté et indépendance de la République des Deux Nations; Offrandes des biens des citoyens; Taxes liées aux cheminées et aux foyers; Taxes sur les biens des propriétaires terriens;
Sujets: Commission des officiers; Courage et bravoure; Défense de la constitution; Finances de l'État; Fonds pour les soldats; Récompenses pour les militaires; Solde militaire; Veuves et orphelins;
Sujets: Commission civile et militaire; Défense de la Patrie; Donation d'armes, de canons et de châteaux; Gratitude envers les princes Maciej Radziwi³³ et Dominik Radziwi³³; Patriotisme des ancêtres.; Registre des armes cédées volontairement; Réparation des châteaux ruinés; Service militaire;
Sujets: archives; documents; extraits de registres fonciers; Grand-Duché de Lituanie; loi sur les tribunaux fonciers; procès-verbal d'admission; procès-verbal décrétal; scribe actif; scribe décrétal;
Sujets: Cavalerie; Constitution militaire.; Délégation parlementaire; Gouverneurs; Jugement judiciaire; Organisation militaire; Paix;
Sujets: Cour de Diète Extraordinaire; délais et procédures de plainte; dispositions légales et travaux de la cour; établissement et fonctionnement; exceptions et oppositions; exécution des jugements; juridiction de la cour de Diète extraordinaire; procédures et serments judiciaires; référendaires nationaux; sélection des juges;
Sujets: archimandrite de Sluck; arrestation; crimes contre les lois du pays; décisions du Roi; Déclaration; fonds d'urgence; libération sous caution; personnes accusées de rébellion; pouvoir exécutif; serment de fidélité à la République;
Sujets: Aménagement de l'archive ecclésiastique; Archive du consistoire uniate de Sluck; Dépenses pour les travaux d'archivage; Enregistrement des documents; Rémunération pour Ignace Tañski; Rémunération pour le traducteur Manugiewicz.; Traduction de documents;
Sujets: Antoni Oskierka; clémence; commandant de cavalerie nationale; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; députation; diète (sejm); Grand-Duché de Lituanie; réhabilitation; verdict;
Sujets: Chancellerie du Sejm; Commissions gouvernementales; Prime financière; Secrétaire du Sejm; Travail de chancellerie; Trésor de la République des Deux Nations;
Sujets: Commandant et officiers; Compensation pour les loyers et les coûts; Discipline militaire; Recrutement de la population; Recrutement des Kurpiens; Renforcement de la défense nationale; Sylviculture à Kupiski; Volontaires pour la guerre;
Sujets: consentement des États; Courlande et Semigallie; don de canons; gratitude; livre des lois de la Diète; roi; villes des duchés;
Sujets: Comparaison des salaires du trésorier de la Couronne et du trésorier de la Grande Principeauté de Lituanie; Établissement des salaires des officiels; Fonctionnement du trésor national; Législation du Sejm; Salaires des commissaires du trésor; Salaires des plénipotentiaires urbains;
Sujets: Commissaires militaires et civils; Commission militaire de la double nation; Fonds militaires; Hetmans et ministres de la guerre; Juridiction et exécution des lois; Rapports et responsabilité; Règlement de service; Serments et salaires des fonctionnaires; Subordination militaire; Tribunal militaire;
Sujets: adoption de résolutions et de lois; assemblées de Courlande; commissions commissariales; compétences de l'assemblée; confirmation des droits et privilèges; conseillers constitutionnels; Duchés de Courlande et de Sémigalie; élection des députés; formule de gouvernement; gestion économique; juridiction et service militaire; nominations aux postes administratifs; pouvoir des États rassemblés; régence en l'absence du duc; résolution des difficultés de traduction; satisfaction des dettes féodales; traités frontaliers;
Sujets: Acte du 31 mai 1792; Contrariétés et abus concernant les villes; Déclaration concernant les villes de Courlande; Deliberation sur les mesures de ratification de l'acte de composition; Droits et privilèges des villes de Courlande et de Semigalie; Garanties et prétentions des villes contre la noblesse; Recess du Seym de Courlande de 1662; Réponse aux doléances des villes; Révision de la commission aux duchés de Courlande et de Semigalie; Seym de Mitau;
Sujets: clergé des Duchés de Courlande et Semigalie; décisions; Déclaration à propos de l'ecclésiastique Józef Kossakowski; Duchés de Courlande et de Semigalie; foi et clergé; plaintes; religion dominante; réponses aux plaintes; roi; sénateur-évêque de Lettonie;
Sujets: Cession; Consentement des États assemblés; Constitution de 1775; Décision judiciaire; Déclaration; Duc Jan Biron; Duché de Courlande et de Sémigalie; Question judiciaire; Testament codicillaire; Tribunal compétent;
